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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd85833
21 septembre 2001
21 septembre 2001
était possible de s'inscrire à cette fête moyennant une participation de 60 DM, prix qui comprenait notamment "la prise en charge des chevaux (foin, paille, aliments et eau), ainsi que l'hébergement en boxes
Source officielle15e chambre
63d37b51d1bc2605de4b4da7
26 janvier 2023
26 janvier 2023
THAI IN BOX 4 ...
Source officielleChambre 1-1
6684eaa9a0de54ff609f7ba5
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[O] [N] s'est engagé à vendre et Mme [C] [J] à acquérir un appartement, deux caves et un box fermé, dans l'ensemble immobilier Le Norfolk, situé à [Localité 3] (Alpes Maritimes), par compromis signé le
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cf18
16 février 2009
16 février 2009
qu'elle fait état de ce que très rapidement les copropriétaires des locaux à usage de commerce ont effectué des travaux de fermeture de leurs emplacements de parkings afin de réaliser des garages ou boxes
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6349002963d497adffda41a2
13 octobre 2022
13 octobre 2022
[J], ou de la société Juke Box.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6260f94f6d9e13277d6e3940
20 avril 2022
20 avril 2022
[M] [R] et la société SCI Box de stockage à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d367
18 mars 2010
18 mars 2010
BOX OFFICE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 17 Décembre 2008 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE No chambre : 2 No RG : 2007F03235 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
69d9db30cdc6046d47d927df
10 avril 2026
10 avril 2026
Plusieurs échanges ont eu lieu entre les parties qui n'ont pas donné lieu à l'indemnisation de la SCI Box 21.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60336b2dae6c531fbbc5a97a
20 juin 2017
20 juin 2017
' contenant des cadeaux surprise et des produits de beauté, qui ont donné lieu à de nombreux thèmes spécifiques : My little christmas box, My little detox box, My little flirt box, My little [Localité
Source officielleRétentions
64f2d03d5aeec3d969238949
1 septembre 2023
1 septembre 2023
L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box dédié de l'accueil de la cour d'appel de Montpellier, les portes de la
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
603504a827f65c31c9856eb5
1 juillet 2016
1 juillet 2016
Les sociétés Home Box et SAPN, appartenant au groupe de la société Box Rent et bénéficiaires de sous-baux sur les lieux en cause, sont intervenues volontairement à la procédure.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
62c7ca16cb8dca058e3e7aaa
7 juillet 2022
7 juillet 2022
- débouter la société Big box de l'ensemble de ses demandes.
Source officielle1ère chambre civile B
61609203db7ff645d8566467
17 juin 2014
17 juin 2014
Leo Box, - condamné la société Aermec à payer à la société Leo Box la somme de 1 000 € en application de l'article 700 du code de procédure civile, - rejeté les autres demandes, - dit n'y avoir
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf3b
19 février 2008
19 février 2008
en date du 3 février 2004 Arrêt de la Cour de Cassation en date du 30 mai 2006 COUR D'APPEL DE CAEN CHAMBRES REUNIES ARRET DU 19 FEVRIER 2008 APPELANTES : LA FEDERATION FRANCAISE DE BOXE
Source officielleRéférés
69d74543cdc6046d479c982c
7 avril 2026
7 avril 2026
DBVC-V-B7K-HYED Association ORNEODE Non comparante, représentée par Me Jérémie PAJEOT, avocat au barreau de CAEN DEMANDERESSE Monsieur [M] [G] Non comparant, ayant pour avocat par Me Marina BONO
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f41
12 juillet 2021
12 juillet 2021
[U] [G] à payer à la SCA NEXO I BOO la somme de 475.139 FCFP avec intérêts au taux légal à compter du jugement, a débouté la SCA NEXO I BOO de ses autres demandes, a dit n'y avoir lieu à exécution provisoire
Source officielle1ère Chambre
653b58e0502b828318c4e324
26 octobre 2023
26 octobre 2023
TICK&BOX, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social : [Adresse 3] N° SIRET : 834 984 726 Représentée par la SELARL LIANCIER - MORIN-MENEGHEL
Source officielleChambre Sociale
661f66062313f20008a52687
16 avril 2024
16 avril 2024
Planet Box à régler à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c838bd3db21cbdd84a4b
15 janvier 1998
15 janvier 1998
qu'une statue d'Aristide MAILLOL figurait dans un film publicitaire pour une automobile CITROEN, la SOCIETE DES AUTEURS DES ARTS VISUELS (dite SPADEM) a adressé le 15 décembre 1991 à la société MOVIE BOX
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
68f1d26de5a8ebce715483f2
16 octobre 2025
16 octobre 2025
leur véhicule quotidiennement dans la cour de l'immeuble, partie commune, en violation des dispositions du réglement de copropriété, empêchant ainsi d'autres copropriétaires d'user paisiblement de leurs box
Source officiellePage 4 sur 111
The Boxoffice Company France
AVIS DE PROJET DE FUSION WEBEDIA Société anonyme à conseil d'administration Au capital de : 6 159 523,96 EUR Siège social 2 Rue Paul Vaillant Couturier 92300 Levallois-Perret N° RCS 501 106 520 RCS Nanterre, est société absorbante The Boxoffice Company France Société par actions simplifiée Au capital de : 2 075 620,00 EUR Siège social 2 Rue Paul Vaillant Couturier 92300 Levallois-Perret N° RCS 529 106 247 RCS Nanterre, est société absorbée Évaluation de l'actif apporté : 4 030 991 € Évaluation d
22/07/2026
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LE BOXON
07/06/2026
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BOXON
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
26/05/2026
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BOXON
26/05/2026
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BOXOFFICE
16/04/2026
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