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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
65b2115ec4cf860008dff6c6
24 janvier 2024
24 janvier 2024
François KHEITMI, Magistrat Honoraire En présence de : Madame Marlène BERTHET, Greffier, lors de l'appel des causes et Mme Cécile CHEBANCE, Greffier placé, lors du prononcé ENTRE : S.A.S BH immatriculée
Source officielleChambre Commerciale
65b21162c4cf860008dff6c8
24 janvier 2024
24 janvier 2024
François KHEITMI, Magistrat Honoraire En présence de : Mme Cécile CHEBANCE, Greffier placé, lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : S.C.I.
Source officielleChambre Commerciale
653a070ad0451e8318d0ec5c
25 octobre 2023
25 octobre 2023
DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Virginie THEUIL-DIF, Conseiller Madame Virginie DUFAYET, Conseiller En présence de : Mme Stéphanie LASNIER, Greffier, lors de l'appel des causes et Mme Cécile CHEBANCE
Source officielleChambre Sociale
63577c8d21f86b05a77f6e91
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Christophe RUIN, Président Mme Karine VALLEE, Conseiller Mme Sophie NOIR, Conseiller En présence de Mme Cécile CHEBANCE, greffier, lors des débats et du prononcé ENTRE : Mme [C] [Y] [Adresse
Source officielleChambre Commerciale
6629f371dc6faf0009588a8d
24 avril 2024
24 avril 2024
21/02479 ORDONNANCE DE MEDIATION Nous, Annette DUBLED-VACHERON présidente chargée de la mise en état de la troisième chambre civile et commerciale de la Cour d'Appel assistée de Cécile CHEBANCE
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 7 Décembre 2007c/Monsieur H
6253ca88bd3db21cbdd8b470
13 juin 2008
13 juin 2008
Aussi était- il intervenu auprès des Services de la Préfecture de la SOMME le 25 Avril 2007 en vue de la régularisation de la situation administrative de Chibani X..., en raison de ses liens familiaux
Source officielleETRANGERS
6871ecea542d85a267f3c667
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Sur la compétence du signataire du placement en rétention et de la requête en prolongation La décision portant placement en rétention du 4 juillet 2025 a été signée par Mme Nicole Chabanier, secrétaire
Source officielleChambre civile 1-7
66c826225372bffe82563121
22 août 2024
22 août 2024
[K] Me PIETROIS CHABASSIER Hop. DE [Localité 4] ATY Min.
Source officielleCour d'Appel
6253cb84bd3db21cbdd8daee
4 avril 2011
4 avril 2011
.-16150 CHABANAIS représentée par la SCP CHABAUD DURAND MARQUET, avoués à la Cour assistée de Me Delphine CHENE, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 09
Source officielle4eme Chambre Section 2
64437d54823e6dd0f8bf81e1
21 avril 2023
21 avril 2023
FASTROAD [Localité 5] C/ [K] [U] CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 21/04/2023 à Me Jean-marie BEDRY Me Karim CHEBBANI
Source officielleChambre Commerciale
65321b869e4ea48318f5b0f2
18 octobre 2023
18 octobre 2023
François KHEITMI, Magistrat Honoraire En présence de : Mme Stéphanie LASNIER, Greffier, lors de l'appel des causes et Mme Cécile CHEBANCE, Greffier placé, lors du prononcé ENTRE : M.
Source officielleChambre Commerciale
65321b919e4ea48318f5b11e
18 octobre 2023
18 octobre 2023
François KHEITMI, Magistrat Honoraire En présence de : Mme Stéphanie LASNIER, greffier lors de l'appel des causes et de Mme Cécile CHEBANCE, greffier placé lors du prononcé ENTRE : Mme [D] [
Source officielleChambre civile 1-7
67ecc5c7955548e0aba48f46
1 avril 2025
1 avril 2025
[L] Me Pietrois Chabassier Centre Hospitalier de [Localité 6] Min.
Source officielleChambre civile 1-7
6799c41c5331f58c9ee86e76
28 janvier 2025
28 janvier 2025
sanitaire et modifiant le code de la santé publique) Copies délivrées le : à : GROUPE HOSPITALIER PAUL GUIRAUD SITE [Localité 3] [N] [M] Me Pauline PIETROIS CHABASSIER
Source officielleCour d'Appel
6253c93dbd3db21cbdd87b13
15 septembre 2005
15 septembre 2005
Elle estime que le recours des intimés revêt un caractère chicanier et fautif.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd92509
26 mai 2015
26 mai 2015
Elle considère que l'attitude du père est chicanière et néfaste n'ayant pas le sens des réalités et imposant deux réveils matinaux à leur fille pour la conduire à l'école. M.
Source officielleChambre Sociale
63577c8e21f86b05a77f6e97
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Christophe RUIN, Président Mme Karine VALLEE, Conseiller Mme Sophie NOIR, Conseiller En présence de Mme Cécile CHEBANCE, greffier, lors des débats et du prononcé ENTRE : M.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
65321b719e4ea48318f5b08c
19 octobre 2023
19 octobre 2023
qualité au dit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SCP GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Karim CHEBBANI
Source officielle5ème chambre sociale PH
63be63c513ef607c90ab6666
10 janvier 2023
10 janvier 2023
ISS PROPRETE [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Karim CHEBBANI de la SELARL CABINET CHEBBANI, Plaidant, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Laurie LE SAGERE, Postulant,
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
669a0195bf9da27f384b0d50
18 juillet 2024
18 juillet 2024
en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] Représentée par Me Marie-Emilie BERGES, avocat au barreau de BORDEAUX, postulant Assistée de Me CHEBBANI
Source officiellePage 4 sur 14