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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cac2bd3db21cbdd8bfad
25 juin 2008
25 juin 2008
la personne de son représentant légal ayant son siège social au 4 Parc Brocéliande 35768 SAINT-GREGOIRE CEDEX représentée par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89ac9
20 novembre 2007
20 novembre 2007
Christophe RUIN, Conseiller En présence de Madame Dominique BRESLE greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Melle Christiane X... ...
Source officielleChambre sociale
6618cf0c7935f50008be42c5
11 avril 2024
11 avril 2024
[N] [H] JP/MS Demande en paiement du prix ou tendant à faire sanctionner le non-paiement du prix Grosse délivrée à Me Christophe DURAND-MARQUET, Me Anne DEBERNARD-DAURIAC
Source officielleSociale B salle 3
67592de04f06387a26ce7654
18 octobre 2024
18 octobre 2024
[Adresse 9] [Localité 5] représentées par Me Christophe SORY, avocat au barreau de LILLE INTIMÉS : M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
615e0d74c25a97f0381f4d67
25 février 2015
25 février 2015
SOCIALE B ARRÊT DU 25 FEVRIER 2015 APPELANTE : [N] [K] née le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 2] ([Localité 2]) [Adresse 1] [Localité 1] comparante en personne, assistée de Me Christophe
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6162c1c434defd4c4b3b4584
27 novembre 2012
27 novembre 2012
Adresse 12] [Localité 3] Représentée par Me Virginie LEVASSEUR (avocat au barreau de DOUAI) constituée aux lieu et place de la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR anciens avoués Assistée de Me Bruno LEMISTRE
Source officielle1re chambre 1re section
64a50d19b8594705dbfccd62
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Jugement rendu le 22 Juillet 2021 par le Tribunal Judiciaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 19/11389 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Christophe
Source officielle1ère ch. civile
67ee176d51255e24994fc3e5
2 avril 2025
2 avril 2025
substitué par Me Isabelle de Thiers, avocat au barreau de Rouen INTIME : Monsieur [O] [V] né le 24 février 1986 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 4] représenté et assisté par Me Jean-Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90237
5 février 2013
5 février 2013
exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 FEVRIER 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Christine LEMAIRE
Source officielleChambre Sociale
62c7cb13cb8dca058e3e7f14
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Christophe RUIN, Président Mme Karine VALLEE, Conseiller Mme Frédérique DALLE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.A.R.L. [7] [
Source officielleChambre Sociale
63c109c3bf9fd47c90a13de6
12 janvier 2023
12 janvier 2023
2023 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE DIEPPE du 10 Novembre 2020 APPELANTE : Madame [U] [C] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Jean christophe
Source officielle1ère Chambre civile
634f956cb5afe5adfff289de
18 octobre 2022
18 octobre 2022
[N] né le 24 Octobre 1972 à [Localité 9] [Adresse 3] [Localité 5] Madame [V] [B] épouse [N] née le 01 Juin 1963 à [Localité 13] [Adresse 3] [Localité 5] représentés et assistés de Me Christophe
Source officielleChambre Sociale
68df589b5835300816d815d4
2 octobre 2025
2 octobre 2025
OCTOBRE 2025 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE DIEPPE du 28 Juin 2024 APPELANT : Monsieur [Y] [M] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Jean Christophe
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6711fabd7603bf88a1884745
17 octobre 2024
17 octobre 2024
DECLARATION DE SAISINE Monsieur [P] [T] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Marie Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assisté de Me Jean-Christophe
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA03218_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
A..., représenté par Me Christophel, doit être regardé comme demandant à la Cour : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d’annuler le jugement n° 2417142
Source officielleChambre Sociale
63119dd66f0d304f138e5f83
1 septembre 2022
1 septembre 2022
2022 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE DIEPPE du 27 Novembre 2019 APPELANTE : Madame [P] [B] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Jean christophe
Source officielle13e chambre
6033c6ac59e2597922d7fce2
30 mars 2017
30 mars 2017
Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° chambre : 1 N° Section : N° RG : 13/02203 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 30.03.2017 à : Me Elisa GUEILHERS Me Christophe
Source officielleSociale A salle 3
62e226ad3de91be2e9f7eabf
8 juillet 2022
8 juillet 2022
PROSPORT IX [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Clément FOURNIER, avocat au barreau de LILLE Assisté de Me Christophe DORE, avocat au barreau d'AMIENS substitué par Me Safia ABDELKRIM, avocat
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
644229e3d2fa6fd0f8040436
20 avril 2023
20 avril 2023
SOCIÉTÉ GÉNÉRALE, société anonyme prise en la personne de son président domicilié en cette qualité audit siège social N° SIRET : 552 120 222 00013 [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Christophe
Source officielleChambre Sociale
6349007163d497adffda42c8
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Christophe RUIN, Président Mme Karine VALLEE, Conseiller Mme Frédérique DALLE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI, Greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : C.P.A.M DE L'ALLIER
Source officiellePage 4 sur 7
HME COURTAGE AUTOMIBILES, LEMAITRE, Christophe
24/02/2023
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HME COURTAGE AUTOMIBILES, LEMAITRE, Christophe
25/06/2020
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Lemaitre Christophe, LEMAITRE, Christophe
24/07/2018
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ODYSSEE DES SENS, LEMAITRE, JAUQUET, Christophe, Michel, Auguste, Dominique, Paule, Renée
Acte notarié en date du 31/05/2018
24/06/2018
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Lemaitre Christophe, LEMAITRE, Christophe
23/04/2017
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