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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre A
615e0e44c25a97f0381f5429
2 décembre 2014
2 décembre 2014
ARRÊT AU FOND DU 02 DECEMBRE 2014 O.B N° 2014/ Rôle N° 14/00063 [S] [O] [H] C/ [Z] [J] divorcée [H] Grosse délivrée le : à :Me MONTERROSO ME DACLIN
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY00743_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme A B, représentée par Me Dandan, a demandé au tribunal administratif de Lyon d'annuler la décision du 23 juin 2023 par laquelle le
Source officielleChambre civile TGI
6757d9368bfc9d1050557b98
9 juillet 2024
9 juillet 2024
de chacune des parties au regard des questions distinctes posées dans un cadre plus général concernant la nature et les conséquences envisageables des difficultés relatives à l'accès par le Sentier Dandin
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90ff4
23 janvier 2014
23 janvier 2014
au répertoire général : S 11/ 02787 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 09 Décembre 2010 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de PARIS RG no 09-04034 APPELANT Monsieur Daoudi
Source officielleChambre sociale 4-6
65b36fca8c0355000835f875
25 janvier 2024
25 janvier 2024
rendu le 15 Novembre 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : E N° RG : 19/00086 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Sophia DAOUDI
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01562_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Par mémoires enregistrés le 18 mars 2025 et le 9 décembre 2025 (non communiqué), les HCL, représentés par Me Daumin, concluent au rejet de la requête et demandent que la somme de 4 000 euros soit mise
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd91828
3 avril 2014
3 avril 2014
Gérard AZAIS dont le siège social est sis 363 bd Marius Perliet 66000 PERPIGNAN non comparant MMA ASSURANCES Contrat 355 570 SE4 257 19-21 rue Chanzy 72030 LE MANS CEDEX 09 non comparante SA DAIKIN
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02719_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 21 novembre 2023 et des mémoires enregistrés les 7 février et 4 mars 2024, Mme A, représentée par Me Dalbin, demande à la cour, dans le dernier
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01395_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Par un courrier enregistré le 16 décembre 2021, Mme A, représentée par Me Dalbin, a saisi la cour d'une demande d'exécution de ce jugement.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_19MA02096_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
l'ordonnance de la présidente de la cour du 10 juillet 2020 désignant le docteur F en qualité d'experte ; - l'ordonnance de la présidente de la cour du 15 juillet 2020 désignant les docteurs Simha et Dagain
Source officielle1ere Chambre Section 1
628490ba498a54057d103042
16 mai 2022
16 mai 2022
FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ere Chambre Section 1 *** ARRÊT DU SEIZE MAI DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANTS Monsieur [Y] [D] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Thierry DALBIN
Source officielle3ème chambre
6710aa77be64d7e510245210
16 octobre 2024
16 octobre 2024
numéro 31555/2023/002044 du 04/07/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de TOULOUSE) INTIMES Madame [F] [D] épouse [M] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Thierry DALBIN
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY01340_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
délivrer une attestation de demande d'asile en procédure normale dans le délai de 45 jours à compter de la notification du jugement et mis à la charge de l'Etat une somme de 1000 euros à verser à Me Dandon
Source officielle1ère Chambre civile
6285e0b06a1876057df5d22c
17 mai 2022
17 mai 2022
La société Archi'tech et la MAF prétendent par ailleurs que le « rapport » Daikin a été établi à la fin de l'année 2015, à une date à laquelle le chantier n'était pas encore réceptionné.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6711fae17603bf88a18849b1
17 octobre 2024
17 octobre 2024
avocat plaidant Me Laurence BROSSET de la SELARL BROSSET-TECHER ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Société MSIG INSURANCE EUROPE AG, société de droit étranger, en qualité d'assureur de la société DAIKIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc75bd3db21cbdd902c7
20 février 2013
20 février 2013
INTIMEE : UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-CORSE Prise en la personne de son représentant légal 4, Cours Pierangeli 20200 BASTIA représentée par Madame Joëlle DANTIN
Source officielle14e chambre
63d37b38d1bc2605de4b4d1d
26 janvier 2023
26 janvier 2023
puissent constater l'état de la salle de bain ayant été affectée par un dégât des eaux en octobre 2020 et de son pare-douche ainsi que du parquet attenant à cette salle de bain, - désigné la SCP Okerman Daguin
Source officielleAvis
CADA:20155784
7 janvier 2016
7 janvier 2016
Fontvieille ayant décidé la réalisation des travaux intervenus au château de Montauban en lieu et place de ceux visés par la subvention départementale concernant la réfection de la couverture du moulin de Daudet
Source officielle1ère Chambre
6438f2cea942a604f5e935ff
11 avril 2023
11 avril 2023
suivants : « 60 comptines et formulettes pour crèches » : entre 2005 et 2010, 29 851 exemplaires vendus par la société EMI, 26 835 vendus par la société France Loisirs et 1060 exemplaires par la société Daudin
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
61639209c171f9a1fe14c64b
14 décembre 2010
14 décembre 2010
INTIMEES SAS OPTION 7 prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistée de Me Laurence DAUKIN
Source officiellePage 4 sur 13