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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd21bd3db21cbdd925a1
25 juin 2015
25 juin 2015
comparante, assistée de Me Pascale GRAMMAGNAC YGOUF, avocat au barreau de CAEN commis d'office PARTIES INTERVENANTES : - Le Directeur de l'Établissement Public de Santé Mentale Non comparant -Mme Fanny
Source officielleChambre des Rétentions
69785f42cdc6046d47d607ff
26 janvier 2026
26 janvier 2026
conseiller à la cour d'appel d'Orléans par ordonnance n°225/2025 de Madame la première présidente de la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assisté de Fanny
Source officielle1re chambre civile
66bd9a121329d1cb8b24aeb2
14 août 2024
14 août 2024
ENTRE : Madame [R] [K] née le 17 Mai 1993 à [Localité 8] [Adresse 6] [Localité 3] Appelante Comparant, assisté de Me Fanny JOUSSARD, avocat commis d'office ET : MONSIEUR LE DIRECTEUR
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f886
6 juin 2012
6 juin 2012
2011, contre le jugement du tribunal de commerce de Bastia du 28 janvier 2011 qui, statuant au contradictoire des parties, a fixé la créance de la Caisse de Crédit Mutuel de Bastia envers la SARL U FANTE
Source officielleChambre Sociale
635a216ac549ea05a7cd2bdc
25 octobre 2022
25 octobre 2022
. : 22/00340 Madame [H] [Y] Profession : Responsable Administrative et Financière, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Fanny CULIE, avocat au barreau D'ALBI APPELANTE ET : S.A.S.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
67f602601c1a56b8e1651fb5
8 avril 2025
8 avril 2025
FWU LIFE INSURANCE LUX, représentée par Me Fany BAIZEAU de la SELARL ORID, avocat au barreau de PARIS, toque : G0073 ORDONNANCE DE RADIATION (TOUTES CAUSES) (n°2025/ 46 , 1 page) Nous, Madame
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
67f6026b1c1a56b8e1652023
8 avril 2025
8 avril 2025
FWU LIFE INSURANCE LUX, représentée par Me Fany BAIZEAU de la SELARL ORID, avocat au barreau de PARIS, toque : G0073 ORDONNANCE DE RADIATION (TOUTES CAUSES) (n°2025/ 44 , 1 page) Nous, Madame CHAMPEAU-RENAULT
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
67f6026c1c1a56b8e165202f
8 avril 2025
8 avril 2025
FWU LIFE INSURANCE LUX, représentée par Me Fany BAIZEAU de la SELARL ORID, avocat au barreau de PARIS, toque : G0073 ORDONNANCE DE RADIATION (n°2025/ 42 , 1 page) Nous, Madame CHAMPEAU-RENAULT
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
67f6026c1c1a56b8e1652031
8 avril 2025
8 avril 2025
FWU LIFE INSURANCE LUX, représentée par Me Fany BAIZEAU de la SELARL ORID, avocat au barreau de PARIS, toque : G0073 ORDONNANCE DE RADIATION (TOUTES CAUSES) (n°2025/ 41 , 1 page) Nous, Madame CHAMPEAU-RENAULT
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
67f6026c1c1a56b8e1652033
8 avril 2025
8 avril 2025
FWU LIFE INSURANCE LUX, représentée par Me Fany BAIZEAU de la SELARL ORID, avocat au barreau de PARIS, toque : G0073 ORDONNANCE DE RADIATION (n° 2025/ 40 , 1 page) Nous, Madame CHAMPEAU-RENAULT
Source officielleChambre Civile
64631e4b2622c0d0f8d67c5e
25 janvier 2023
25 janvier 2023
En foi de quoi la présente ordonnance a été signée par Aurore BLUM, Présidente de chambre chargée de la mise en état et Fanny MILAN, greffier.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6a113959cdc6046d47a6850e
22 mai 2026
22 mai 2026
par Me Florian DA SILVA de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIME : [R] [Q] né le 27 Novembre 1989 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0e6
6 juin 2011
6 juin 2011
EXPOSÉ DU LITIGE Du mariage de monsieur Jean-Luc X... et madame Corinne Y... sont issus trois enfants, dont une encore mineure, Fanny, née le 20 juillet 1994.
Source officielleChambre 4-1
68fc5d87af64986e40f7e25b
24 octobre 2025
24 octobre 2025
[I] [D] exerçant en son nom personnel sous l'enseigne Fan Transport à régler à M.
Source officielleChambre 1-11 HO
66ab2508ba731fad7dd3539e
30 juillet 2024
30 juillet 2024
APPELANT Monsieur [U] [C] né le 07 Août 1992 à [Localité 7], demeurant Actuellement au centre Hospitalier de [Localité 10] - [Adresse 2] - [Localité 6] Comparant, assisté de Maître Fanny ROUVIERE
Source officielleChambre 1-11 HO
66ab2509ba731fad7dd353a4
30 juillet 2024
30 juillet 2024
APPELANT Monsieur [B] [V] né le 18 Septembre 1996 à [Localité 5], demeurant Actuellement au centre hospitalier [6] de [Localité 7] - [Adresse 1] non comparant, assisté de Me Fanny ROUVIERE, avocat
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
65b4b0117ef77d000880b56d
26 janvier 2024
26 janvier 2024
cour d'appel de Paris -Pôle 4 chambre 1- le 23 juin 2023 sous le numéro 21/15205 6 Numéro de minute 175 DEMANDEUR À LA REQUÊTE : SDC [Adresse 2] représenté par son Syndic , la société IMMO FAN
Source officielleCour d'Appel
6253cdcabd3db21cbdd947c0
7 novembre 2019
7 novembre 2019
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cdd1bd3db21cbdd9494e
18 juin 2020
18 juin 2020
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleChambre Commerciale
63ca42ea9066fd7c90fc26cf
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officiellePage 4 sur 160
LIN, Fang, D'ANTERROCHES
24/07/2026
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Fangtian France
23/07/2026
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PHARMACIE DU FANGO
12/07/2026
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Fangouse, Stéfan, Pierre
10/07/2026
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LI, Fangfang
10/07/2026
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