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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-11 IDP
633d1fa862f5393e2eb44873
3 octobre 2022
3 octobre 2022
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 03 octobre 2022.
Source officielleChambre 1-11 IDP
633d1faa62f5393e2eb4487b
3 octobre 2022
3 octobre 2022
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 03 octobre 2022.
Source officielleCour d'Appel
6253caeabd3db21cbdd8c6fd
17 septembre 2008
17 septembre 2008
DUPONT, Greffier lors des débats, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête envoyée par lettre recommandée avec accusé de réception et reçue au greffe le 9 juillet 2008 par Maître Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d4b
2 octobre 2017
2 octobre 2017
né le 21 Novembre 1983 à SIDI BEL ABBES de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 30 SEPTEMBRE 2017 à 16 HEURES 06 par télécopie, par Me Florence GRAND, avocat ; A l'audience publique du 02
Source officielleChambre 1-11 IDP
6711fa9e7603bf88a1884545
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 14 octobre 2024.
Source officielleChambre 1-11 IDP
6785ff9d88a2258b37c9d783
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 13 janvier 2025.
Source officielleCour d'Appel
Indemnisation détention provisoire Monsieur Florent Xc/Agent Judiciaire du Trésor
6253cc10bd3db21cbdd8f04b
15 novembre 2011
15 novembre 2011
ORDONNANCE N dossier no 11/ 00757 Florent Octave X...
Source officielleChambre 1-11 IDP
66274ef0c1c6ed00087b3c5b
22 avril 2024
22 avril 2024
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 22 avril 2024.
Source officielleChambre 1-11 IDP
66274ef0c1c6ed00087b3c61
22 avril 2024
22 avril 2024
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 22 avril 2024.
Source officielleChambre 1-11 IDP
66274ef0c1c6ed00087b3c6b
22 avril 2024
22 avril 2024
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 22 avril 2024.
Source officielleCour d'Appel
6253cce2bd3db21cbdd91986
25 juillet 2014
25 juillet 2014
VILLEVIEILLE, greffier ORDONNANCE : Vu la décision d'admission de Mme X... en soins psychiatriques pour péril imminent prise le 13 juin 2014 par le directeur du CH Alpes-Isère de Saint-Egrève pour
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
680b1d972c124f4fd8d671ba
24 avril 2025
24 avril 2025
GREFFIERE : Madame Diénéba KONÉ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Florence MATHIEU en a rendu compte à la cour composée de : Mme Florence MATHIEU, présidente de chambre, Mme Odile
Source officielleChambre 1-11 IDP
68ef2dc58a85971c3ac20100
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 13 octobre 2025.
Source officielleChambre 1-11 IDP
68ef2dc58a85971c3ac20104
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 13 octobre 2025.
Source officielleChambre 1-11 IDP
68ef2dc58a85971c3ac20108
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 13 octobre 2025.
Source officielleChambre 1-11 IDP
69844868cdc6046d47fc86f6
7 avril 2025
7 avril 2025
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 07 avril 2025.
Source officielleChambre 1-11 IDP
64a65fc7bbd03a05db9650f5
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 05 juillet 2023.
Source officielleChambre 1-11 IDP
6270c5fb2354d9057d9e9244
2 mai 2022
2 mai 2022
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 02 mai 2022.
Source officielleChambre 1-11 IDP
643e350783146e04f531eb0e
17 avril 2023
17 avril 2023
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 17 avril 2023.
Source officielleChambre 1-11 IDP
643e350783146e04f531eb12
17 avril 2023
17 avril 2023
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 17 avril 2023.
Source officiellePage 4 sur 154