CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 700 résultats pour « Guyoni »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915e3

Appel

20 mai 2014

20 mai 2014

Représentant : Me Alain GUYON de la SCP GUYON ALAIN-CAO PAUL, avocat au barreau D'ANGERS et Monsieur BERNARD Y...

Source officielle

Page 4 sur 85

← PrécédentSuivant →
CA

Ch. civile et commerciale

65aa2eec009f81000890dc1e

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Les conclusions du rapport d'expertise sont contestées par la société Cabinet Guernier.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

6a0d4765cdc6046d47457189

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

Appelants : Monsieur [L] [S] agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de son enfant mineure [Y] [S], née le [Date naissance 1] 2017 à Lyon, représenté par Me Arnaud GUYONNET

Source officielle
CA

TARIFICATION

6520f5c4bb275d83183a3a81

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Localité 2] Représentée par Me Olympe TURPIN, avocat au barreau d'AMIENS, substituant Me Hélène CAMIER de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocat au barreau D'AMIENS Ayant pour avocat Me Aurélien GUYON

Source officielle
CA

TARIFICATION

63b91ab5b63d827c909cac22

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

Représentée par Me Olympe TURPIN, avocat au barreau d'AMIENS substituant Me Hélène CAMIER de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d'AMIENS et ayant comme avocat plaidant Me Aurélien GUYON

Source officielle
CA

TARIFICATION

63b91ab6b63d827c909cac24

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

Représentée par Me Olympe TURPIN, avocat au barreau d'AMIENS substituant Me Hélène CAMIER de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d'AMIENS et ayant pour avocat plaidant Me Aurélien GUYON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e613

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 14 Mars 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHARTRES Section : Commerce No RG : 09/00738 Copies exécutoires délivrées à : Me Julie GUYON

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

5fdacc80fe0e6f5ece6fb4ff

Appel

22 mai 2019

22 mai 2019

En outre, monsieur [R] s'est porté caution de la société SCRG pour la somme de 229 152,60 euros, au bénéfice de la BANQUE FRANÇAISE COMMERCIALE ANTILLES GUYANE.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69f444c5cdc6046d472ea839

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Localité 1], décision attaquée en date du 17 Juin 2024, enregistrée sous le n° 23/00123 APPELANT : Association [1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée Me Saphia BENHAMIDA, avocat au barreau de GUYANE

Source officielle
CA

Chambre Civile

6a2264afcdc6046d47395caf

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

GAY, avocat au barreau de GUYANE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : En application des dispositions des articles 907 et 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le

Source officielle
CA

TARIFICATION

67134bd5208351cec65864ab

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

° Société [12] C/ [10] copie certifiée conforme délivrée à : - Société [12] - [10] - Me Hélène Camier - Me Aurélien Guyon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cfbd3db21cbdd8947b

Appel

18 octobre 2005

18 octobre 2005

Allée Saint Hubert 63140 CHATEL GUYON Représenté par Me Martine-Marie MOTTET (avoué à la Cour)- Plaidant par Me Raphaël Z...

Source officielle
CA

Chambre Civile

6566e3df18106f8318ba9fdf

Appel

26 juillet 2023

26 juillet 2023

COUR D'APPEL DE CAYENNE Chambre Civile ARRET N° 97/2023 ARRET DU 26 Juillet 2023 AFFAIRE N° : N° RG 21/00477 - N° Portalis 4ZAM-V-B7F-7NR AFFAIRE : Société CREDIT POPULAIRE GUYANAIS CAISSE

Source officielle
CA

TARIFICATION

62760c55593736057d78a933

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

NAZAIRE Représentée par Me TURPIN,a vocat au barreau d'AMIENS substituant Me Hélène CAMIER de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocat au barreau D'AMIENS, postulant et ayant comme avocat Me Aurélien GUYON

Source officielle
CA

Rétention Administrative

67ad8f95d8956911a3ff60fc

Appel

9 août 2024

9 août 2024

Laurent SEBAG, Conseiller à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assisté de Mme Nathalie BLIN GUYON, greffier, ORDONNANCE RENDUE SANS AUDIENCE EN APPLICATION DE L'ARTICLE

Source officielle
CA

Chambre Civile

6566e3e018106f8318ba9feb

Appel

11 août 2023

11 août 2023

CREDIT POPULAIRE GUYANAIS - CAISSE DE CREDIT MUTUE L [Adresse 6] [Localité 9] défaillante INTIME : Monsieur [I] [L] [Adresse 8] [Localité 10] représenté par Me Julie PAGE, avocat au barreau

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02326_20221004

Admin. Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

G B a demandé au tribunal administratif de la Guyane d'annuler la décision du 2 janvier 2018 par laquelle la communauté de communes de l'ouest guyanais a attribué à M.

Source officielle
CA

TARIFICATION

62760c55593736057d78a935

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

NAZAIRE Représentée par Me TURPIN, avocat au barreau d'AMIENS substituantMe Hélène CAMIER de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocat au barreau D'AMIENS, postulant et ayant pour avocat Me Aurélien GUYON

Source officielle
CA

TARIFICATION

62760c55593736057d78a937

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

NAZAIRE Représentée par Me TURPIN, avocat au barreau d'AMIENS substituant Me Hélène CAMIER de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocat au barreau D'AMIENS, postulant et ayant pour avocat Me Aurélien GUYON

Source officielle
CA

TARIFICATION

62760c55593736057d78a939

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

NAZAIRE Représentée par Me TURPIN, avocat au barreau d'AMIENS substituant Me Hélène CAMIER de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocat au barreau D'AMIENS, postulant et ayant pour avocat Me Aurélien GUYON

Source officielle