Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd9040b
19 mars 2013
19 mars 2013
James X... C/ Me BERTRAND Y...
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
69d9da8ecdc6046d47d91c9f
10 avril 2026
10 avril 2026
FOOD 94, représentée par Me Morgan JAMET de la SELEURL MJ AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C0739 - N° du dossier 25002006 Intimée : S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre 3-1
65cdb84b2425a70008258344
23 janvier 2024
23 janvier 2024
EXPRESS Représentant : Me Sarah HABERT, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE D'INTERRUPTION DE L'INSTANCE Nous, Valérie GERARD, magistrat de la mise en état, assistée de Marielle JAMET
Source officielleJuge des référés
DCA_23BX02502_20240828
28 août 2024
28 août 2024
La société Bruhnes et Jammes demande à être garantie à hauteur de 40 % par les autres constructeurs.
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852da
5 décembre 2000
5 décembre 2000
Elle résiste ainsi aux prétentions émises par James X....
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE02262_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Ateliers Mathieu Jallet qui n'ont pas produit d'observations. Par une décision en date du 2 septembre 2024, la présidente de la cour administrative d'appel de Versailles, a désigné M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f19e
27 février 2012
27 février 2012
DEMANDERESSE : Madame Marie Francine Z... divorcée X... ... 69380 CHAZAY-D'AZERGUES assistée de la ASS ASSOCIATION CUMIN-SPEE, avocats au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE DEFENDEUR : Monsieur James
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f4b
11 décembre 2006
11 décembre 2006
ARRÊT du : 11 DÉCEMBRE 2006 No : No RG : 06 / 00149 DÉCISION ENTREPRISE : Ordonnance du Tribunal de Grande Instance de TOURS en date du 01 Avril 2005 PARTIES EN CAUSE APPELANT Monsieur James
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
60372b5508af4c065e0f1d68
27 mai 2015
27 mai 2015
Il n'est donc pas établi que la société Raymond James International a violé le principe "à travail égal, salaire égal".
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_24NT00197_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le centre hospitalier et centre d'accueil et de soins de Saint James a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Caen,
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
69e1cc03cdc6046d47894d57
16 avril 2026
16 avril 2026
SCI IMMOCENTRE, représentée par Me Morgan JAMET de la SELEURL MJ AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C0739 - N° du dossier 26000158 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 906-2 et 906-3 du code
Source officielleChambre 3-1
662209629ce142000838969d
17 avril 2024
17 avril 2024
[Adresse 5] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Marie-Amélie VINCENT, magistrat de la mise en état, assistée de Marielle JAMET, greffière, Vu
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93037
11 mars 2016
11 mars 2016
James X... Mme Angéla Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616307f65a67331bacec3c13
10 mai 2012
10 mai 2012
Monsieur [E] a été embauché comme directeur du restaurant ' Chez Marius et Janette' le 08 juin 1998.
Source officielleChambre 3-1
662209639ce14200083896bb
17 avril 2024
17 avril 2024
ENEDIS Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Nous, Valérie GERARD, magistrat de la mise en état, assistée de Marielle JAMET
Source officielleChambre 3-1
65cdb85f2425a7000825834e
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ITM DIGITAL Intimées ORDONNANCE D'INTERRUPTION DE L'INSTANCE Nous, Marie-Amélie VINCENT, magistrat de la mise en état, assistée de Marielle JAMET, greffier, Vu l'appel interjeté par la S.A.R.L
Source officielleChambre 3-1
65cdb9092425a7000825839d
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Représentant : Me Eric PASSET de la SELARL CABINET PASSET - BELUCH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Nous, Marie-Amélie VINCENT, magistrat de la mise en état, assistée de Marielle JAMET
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
68f71376cbf3d85a0c71ebc2
20 octobre 2025
20 octobre 2025
AADSP SOVO Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Morgan JAMET de la SELEURL MJ AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C0739 -
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd93350
17 mai 2016
17 mai 2016
ayant Me Pierre LEBRIQUIR, avocat au barreau de PARIS APPELANT, ET : II-Monsieur AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT 6 RUE LOUISE WEISS TELEDOC 353 75703 PARIS CEDEX 13 représenté par Me Stéphanie JAMET
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92fff
8 mars 2016
8 mars 2016
James X... vers M.
Source officiellePage 4 sur 65