CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

256 résultats pour « Kepler »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e Chambre A

60374e4888a3cb2c4508b307

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

chambre A ARRÊT AU FOND DU 16 AVRIL 2015 N° 2015/189 Rôle N° 14/11090 [J] [Z] [W] [P] C/ [Q] [F] Grosse délivrée le : à : Me BUVAT Me KESSLER

Source officielle

Page 4 sur 13

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC684 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

Kepler Living

SIREN 918452400Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

25/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Kepler Advisory

SIREN 990631038Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

12/08/2026

Voir →

Modifications diverses

FINANCIERE KEPLER

SIREN 805017951Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

09/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

KEPLER

SIREN 811393347Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint denis de la réunion

02/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LA COMPAGNIE FINANCIERE KEPLER

SIREN 622041101Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

02/08/2026

Voir →

CA

Première Présidence

69fd79cfcdc6046d4703c533

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

l'article 149-2 du Code de Procédure Pénale et formée par : Monsieur [M] [N] né le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 1] (68) de nationalité Française élisant domicile en l'étude de la SCP KETTERLIN-KELLER

Source officielle
CA

Chambre 8

64437b85823e6dd0f8bf7fff

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

demande concernant trois affaires : la cession d'un fonds de commerce, représentant les intérêts de la SASU EXOTIC CENTER, la conclusion d'un bail commercial de la société [I] MARKET avec la société KEL

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

69d733b5cdc6046d4799e878

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Jugement rendu le 17 avril 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : C N° RG : F 22/00178 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Sonia KEPES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8ebd3db21cbdd93a87

Appel

9 mars 2017

9 mars 2017

Greffier, lors des débats : Melle KERLE, faisant fonction ARRET : - contradictoire -prononcé par mise à disposition au greffe par Mme HAEGEL, Président de chambre, - signé par Mme HAEGEL, Président

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA03470_20250716

Admin. Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

A représenté par Me Keller, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement n° 2300443-1 du 13 mai 2025 du tribunal administratif de Limoges ; 2°) d'annuler cet arrêté et cette décision ; 3°) de mettre

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

DCA_21NC01164_20220427

Admin. Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

Par un mémoire enregistré le 22 avril 2022, la commune de Lingolsheim, représentée par Me Keller, a fait connaître son acceptation de ce désistement.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA01118_20240329

Admin. Appel

29 mars 2024

29 mars 2024

Un mémoire présenté pour la société Keller fondations spéciales a été enregistré le 19 janvier 2024.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

662c94f6b787c4000862f61f

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

KELLER FONDATIONS SPECIALES Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL de la SELEURL BELGIN

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01891_20240528

Admin. Appel

28 mai 2024

28 mai 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 1er août 2022, la société BST, représentée par Me Keller, de la SELAS MetA avocats, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de la commune

Source officielle
CA

15e Chambre A

6035ac2c3237d9104ae783be

Appel

18 mars 2016

18 mars 2016

[N] [Y] C/ [D] [F] [O] [I] épouse [A] [X] [Z] [Y] [I] [Y] [I] [K] [Y] épouse [O] [L] [Y] [R] [I] épouse [V] Grosse délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Anne KESSLER

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

61628cc8293034a8c342f6b1

Appel

11 juin 2013

11 juin 2013

Au 30 Avril 2009 elle employait 120 salariés dont 115 en contrat à durée indéterminée sur ces sites ; elle fait partie d' un groupe de cinq sociétés dont le capital est détenu à 100% par la société KEP

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC00287_20240125

Admin. Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Par un mémoire, enregistré le 22 décembre 2023, la société Egis Villes et Transports, représentée par Me Keller, donne acte du désistement de la commune d'Audun-le-Tiche.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6033d27ab07bde8479b2bc30

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

Kehl, agence immobilière, afin de rechercher un acquéreur pour cet immeuble au prix de 1 200 000 euros.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02275_20241112

Admin. Appel

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 21 novembre 2022, le service départemental d'incendie et de secours de la Moselle, représenté par Me Keller, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87bbd3db21cbdd85659

Appel

28 février 2001

28 février 2001

ordonnance de référé rendue le 15 mai 1995 par Monsieur le Président du Tribunal de commerce de Troyes, sur l'assignation délivrée par les sociétés CIBETANCHE, PIGEAT et HAZART, FRANCE 2000, Émile KELLER

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00817_20220609

Admin. Appel

9 juin 2022

9 juin 2022

Par un mémoire en défense enregistré le 17 janvier 2022, la SCI Réservoir, représentée par la SCP Welsch-Kessler et Associés, conclut au rejet de la requête et demande à la cour de mettre à la charge de

Source officielle
CA

Chambre 1-1

665aba5397d5920008107491

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

LUFR PROPERTY HOLDING Copie exécutoire délivrée le : à : Me Anne KESSLER Me Frédéric DE BAETS Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de la mise en état de GRASSE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

65a782cc8121050008662e08

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

SO.RO.DIF, RCS de Saint Etienne n°342316510, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par avocat Me Sonia KEPES de

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

5fca59253ed1312d7d6c9c6e

Appel

18 novembre 2020

18 novembre 2020

ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0087 INTIMÉE SDC [Adresse 2], représenté par son syndic le Cabinet HABRIAL sis [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Sonia KEPES

Source officielle