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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Rétention_recoursJLD
62736aa2a58162057dac6778
4 mai 2022
4 mai 2022
de [Y] [C] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [W] [I], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Elsa LONGERON
Source officielleRétention_recoursJLD
669f4781b8a2ee2bca84af8c
22 juillet 2024
22 juillet 2024
[H] [U], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Elsa LONGERON, avocat de X se disant M.
Source officielleRétention_recoursJLD
66a0990c2be3e083f4fad514
23 juillet 2024
23 juillet 2024
langue arabe, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [C] X SE DISANT [K] alias [K] [G], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Elsa LONGERON
Source officielleRétention_recoursJLD
66975e9c92a5b3e8ade13efe
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Monsieur [T] [X], interprète en langue arabe, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [V] [G], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Elsa LONGERON
Source officielle4e chambre civile
679331d931df9338379d27f9
23 janvier 2025
23 janvier 2025
corroboré par un ou plusieurs éléments de preuve. 17- Il résulte de l'expertise réalisée le 15 juillet 2021 par le cabinet IDEA que le véhicule présente plusieurs désordres tels que la déformation du longeron
Source officielle1ere Chambre
6793332a32b173f45a7c8dbf
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Ce cabinet a indiqué, dans un rapport en date du 10 juillet 2023, avoir constaté notamment une déformation du longeron, une corrosion perforante et un système de freinage défaillant. M.
Source officielle1ère Chambre
6032eddc36b2b161d89cee5b
31 octobre 2017
31 octobre 2017
fondée dans des terrains non stables puis dans le défaut d'armature de longrine qui ne permet pas la liaison des micro-pieux destinés à stabiliser cet ouvrage inefficace, - que Cobati a réalisé une
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd9066d
10 mai 2013
10 mai 2013
C/ SA ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL MJ/MCM PREJUDICE CORPOREL SUITE A ACCIDENT CIRCULATION Grosse délivrée à Me LONGEAGNE, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE
Source officielle1ère Chambre
60352802b4dc3a52c2d8a2d2
9 juin 2016
9 juin 2016
Au terme de ce rapport, l'expert judiciaire a conclu : - que les principales fissurations constatées dans les maçonneries se situent au niveau d'un noeud de longrines de fondation et à l'appui des noues
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
LAGUNEc/S.A
68fb978411af6ba0065f41b5
23 octobre 2025
23 octobre 2025
réceptionnés les travaux de maçonnerie qu'elle a réalisés à la date du 30 juillet 2018 avec des désordres apparents tenant aux finitions, à savoir : « raccords de ciment et entourage en ciment des longrines
Source officielleRétention_recoursJLD
630daaa11dec594f134a2d1c
29 août 2022
29 août 2022
Monsieur [H] [B] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [E] [K], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Elsa LONGERON
Source officielleRétention_recoursJLD
634f95cab5afe5adfff28b3c
18 octobre 2022
18 octobre 2022
[L] interprète en langue espagnole inscrite sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Madame [T] [X] [P], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Elsa LONGERON
Source officielleRétention_recoursJLD
68edd8fa87178132e19350f4
10 octobre 2025
10 octobre 2025
[V] [L] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [X] [M], régulièrement convoqué; Vu la présence de Me Elsa LONGERON
Source officielleRétention_recoursJLD
6524ea18018877831839969f
9 octobre 2023
9 octobre 2023
] [C], interprète en langue arabe, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [R] [Z] [L], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Elsa LONGERON
Source officielleRétention_recoursJLD
6704cb6d2f5f3246ff38151a
7 octobre 2024
7 octobre 2024
[O], interprète en langue arabe, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la non-comparution de Monsieur [Z] [U], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Elsa LONGERON
Source officielleRétention_recoursJLD
65434b380147228318b9147f
30 octobre 2023
30 octobre 2023
[K] [P], interprète en langue turque, inscrite sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [Y] [O], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Elsa LONGERON
Source officielleChambre Civile
67ecc7d58e074ba02f40a35b
1 avril 2025
1 avril 2025
Ayant utilisé le véhicule pour partir en vacances à Noël, au retour, il s'est aperçu de plusieurs dysfonctionnements et rendu compte que le châssis était couvert de corrosion, surtout au niveau du longeron
Source officielleCour d'Appel
6253cb9cbd3db21cbdd8de06
16 mai 2011
16 mai 2011
Française né le 19 Octobre 1969 à CHAMEYRAT (19330) Profession : Adjoint technique, demeurant... 87000 LIMOGES représenté par Me Jean-Pierre GARNERIE, avoué à la Cour assisté de Me Frédéric LONGEAGNE
Source officielleRétention_recoursJLD
6698b07ae6ed70c67f644a1b
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Vu l'absence du Préfet de [Localité 4], régulièrement convoqué, Vu la comparution de Monsieur [B] [Z], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Grégory LORION, substitué par Me Elsa LONGERON
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be54
29 avril 2008
29 avril 2008
Avant 1982, nous possédions 2 fours à longerons pour réchauffer le métal ; l'utilisation d'amiante était courante, aussi bien sur des brides où étaient insérés des cordons d'amiante que dans les fours.
Source officiellePage 4 sur 29