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2 163 résultats pour « Magdelaine »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc9bbd3db21cbdd90aa9

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

La SCI MAGELLAN a formé opposition à cette ordonnance le 16 janvier 2012.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6162cc2ffea1086acdbe41ac

Appel

13 novembre 2012

13 novembre 2012

Monsieur [N] [J] [K] a été engagé par la société Paris Madeleine Palace à compter du 25 février 2000 en tant que serveur au Hyatt Regency Paris-Madeleine.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24VE01371_20251118

Admin. Appel

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Par un mémoire enregistré le 25 août 2025, l’EHPAD Résidence Madeleine Verdier déclare accepter le désistement pur et simple de M. B.... Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb50bd3db21cbdd8d4cb

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

LASSALLE, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 022679 du 04/ 11/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMES : Mme Madeleine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd67bd3db21cbdd933cc

Appel

11 mai 2016

11 mai 2016

Madame le bâtonnier Marie-Madeleine X... Maître Fabrice B... Maître Martine H....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2bbd3db21cbdd8d00a

Appel

4 mars 2009

4 mars 2009

Attendu que Mme Madeleine X..., partie perdante, sera condamnée au paiement des dépens de première instance et d'appel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2d1

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

Jean Pierre X..., désignant M. le président de la chambre des notaires de la NIEVRE pour y procéder, prononçant la nullité du testament olographe de Mme Veuve Marie Madeleine X... née Z... en date du 1er

Source officielle
CA

1ère Chambre

69eafa3acdc6046d4756cdf7

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

LA MADELEINE / S.A. GAN ASSURANCES Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb66bd3db21cbdd8d628

Appel

7 février 2011

7 février 2011

Marie Madeleine X... épouse A... C/ Bernard Y... Michel Z... X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91abd3db21cbdd873e3

Appel

25 janvier 2005

25 janvier 2005

RELAIS DE LA MADELEINE, poursuites et diligences de son Gérant en exercice, domicilié en cette qualité au siège social, La Madeleine 30140 TORNAC représentée par la SCP CURAT- JARRICOT, avoués à la Cour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85abd3db21cbdd85042

Appel

8 juin 2000

8 juin 2000

MENARD - SCELLE-MILLET, avoué Assisté de Maître DELIGNERE, avocat à la Cour (D 465) INTIMEE : Madame Madeleine Y...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

615e0e3ac25a97f0381f53b1

Appel

6 mai 2014

6 mai 2014

Jean-loup PEYTAVI, avocat au barreau de PARIS, toque : B1106 Monsieur [I] [W] [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Jean-loup PEYTAVI, avocat au barreau de PARIS, toque : B1106 Société MADELEINE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca01bd3db21cbdd89d06

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

et de cakes ; * que ces caractéristiques sont les suivantes : & que trois formes sont déclinées pour les madeleines, formes classiques ou coquilles, formes allongées (Madeleine longue) et formes

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6364bbe7e405357f749eabfb

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

BVK HIGHSTREET RETAIL MADELEINE [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Et assistée de Me Akim OUINT collaborateur de Me Alexis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd9300d

Appel

9 mars 2016

9 mars 2016

Prise en sa qualité de curateur de Mme Madeleine X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90fc5

Appel

22 janvier 2014

22 janvier 2014

De l'union de Mme Marie Madeleine X...et de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c2b

Appel

28 octobre 2014

28 octobre 2014

Par déclaration au greffe en date du 1er octobre 2012, la société Pharmacie de la Madeleine a interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc74bd3db21cbdd902ab

Appel

15 février 2013

15 février 2013

X... ... 59110 LA MADELEINE Comparante en personne AUTRES PARTIES INTERVENANTES : Madame Cécile X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb66bd3db21cbdd8d636

Appel

8 février 2011

8 février 2011

G : 10/ 03124 Appel contre une décision du Juge des tutelles de VILLEURBANNE RG 09/ 451 du 11 mars 2010 APPELANTE : Mme Marie-Madeleine X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc30bd3db21cbdd8f6c6

Appel

15 mai 2012

15 mai 2012

dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame Madeleine X... veuve Y...

Source officielle

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Modifications et radiations RCS B

MAGDELAINE, AVOCATS ASSOCIES

SIREN 411142904GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.

07/07/2026

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Dépôts des comptes

SARL MAGDELAINE FRERES-LE MOULIN

SIREN 513292276GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

19/03/2026

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Dépôts des comptes

LA MAGDELAINE

SIREN 814629689GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

12/03/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

Magdelaine

SIREN 101209724GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

acquisition par voie d'achat et d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens immobiliers et fonciers

25/02/2026

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Dépôts des comptes

LA FINANCIERE LA MAGDELAINE

SIREN 437822687GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

08/02/2026

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