CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sécurité sociale
61634d061c666ce2d9a48e24
26 juillet 2011
AFFAIRE DE SÉCURITÉ SOCIALE COLLÉGIALE RG : 10/07914 CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU RHÔNE C/ [O] SAS MERCK SERONO ANCIENNEMENT DENOMMEE MERCK LIPHA SANTE APPEL D'UNE DÉCISION
5e Chambre
615e0e5bc25a97f0381f5567
17 avril 2014
N° 13/01030 AFFAIRE : [X] [Q] C/ SAS LABORATOIRES MERCK SHARP & DOHME - CHIBRET Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 09 Mars 2009 par le Conseil de Prud'hommes - Formation
5ème chambre sociale PH
672cb7e6a7ecba2a7114e0bf
2 avril 2024
Etes-vous dispo jusqu'à 10h30 ou 11h demain matin ' » -3/06/2018 : « Pouvez-vous prendre 2 pains natur et 2 cereales merci -1/07/2018 : « 12 cr et 2 pains nature merci » -17/08/2018 : « 8h00 2 pains
Chambre sociale
633fc398e633183e2ee17cc2
4 octobre 2022
L'Apéro Réunionnais [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Isabelle Mercier-Barraco, avocat au barreau de Saint Denis de la Réunion APPELANTE Madame [Y] [K] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant
Chambre commerciale
679875e25d0c5ebad4c0592a
27 janvier 2025
[E]-[V] prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Isabelle MERCIER-BARRACO, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION
Pôle 5 - Chambre 2
615e0c8ec25a97f0381f4aa4
30 janvier 2015
SHARP & DOHME CORP, anciennement dénommée MERCK & CO.
Chambre commerciale 3-1
6789f236e53fca3659f67302
16 janvier 2025
directement de la société Merck ou indirectement via une société dénommée Dest, pour destruction par combustion par la société Eqiom.
Référés
6319875d51eeae4f1309d210
7 septembre 2022
immatriculée au RCS d'EVRY sous le n° B 510 302 953, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège social Expéditions le : 07 SEPTEMBRE 2022 Me Sarah MERCIER
679875e05d0c5ebad4c0591c
TOP TRAVAUX INDUSTRIE REUNION prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Isabelle MERCIER-BARRACO, avocat au barreau
Cour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b8e
26 avril 2017
SOREL Me Brigitte MERCIER T. G. I.
Chambre Commerciale
67134bf5208351cec6586631
17 octobre 2024
de Monsieur [O] [C], né le 9 janvier 1953 à [Localité 13], décédé le 2 décembre 2021 à [Localité 12] Né le 03 Juin 1998 à [Localité 14] [Adresse 4] [Localité 10] Ayant pour avocat Me Sarah MERCIER
615e0c8fc25a97f0381f4aa7
Chambre 4-4
5fda38bdd7fbd67f0115278b
12 septembre 2019
Merci.' '[H], on vient de changer le tableau (de service) tu n'es plus à [Localité 2] demain matin. Tu as dû recevoir le nouveau TS (tableau de service).' 'Bonjour [H].
TAXES
62c5294ea2c4236379079662
5 juillet 2022
Représenté par Maître MERCIER, avocat au barreau d'Amiens. Après avoir entendu : - en son recours et ses observations : M. [T], - en sa plaidoirie : Maître MERCIER.
6253caccbd3db21cbdd8c198
15 mai 2008
comparante, assistée de Me Gisèle MERCIER, avocat (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2008 / 00484 du 22 / 02 / 2008 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'AGEN)
6253c9b2bd3db21cbdd890ea
13 février 2007
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLEGIALE R.G : 06/00765 SAS MERCK LIPHA SANTE FRANCE PRISE EN LA PERSONNE DE SON PRESIDENT EN EXERCICE C/ X...
Chambre sociale 4-3
66274efcc1c6ed00087b3e19
22 avril 2024
LA MERCERIE, S.A.R.L.
Chambre des Rétentions
677cc32ecf451bb7cd92935f
5 janvier 2025
judiciaire d'Orléans en date du 03 janvier 2025 à 10:50 Nous, Sophie MENEAU-BRETEAU, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Marion MERCIER
1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY03158_20241022
22 octobre 2024
B, représenté par Me Poulet-Mercier-L'Abbé, a demandé à la cour d'assurer l'exécution du jugement du tribunal administratif de Grenoble du 25 janvier 2022.
6253cae1bd3db21cbdd8c610
29 mai 2008
MERCER, Monsieur Hervé X... X... a créé la S. A. S.
Page 4 sur 181
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.