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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
660f94e6a40f8b0008cb722b
4 avril 2024
-V-B7H-IZ4B JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SOISSONS EN DATE DU 16 JUIN 2023 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [T] [D] [Adresse 6] [Localité 2] Représenté par Me Jean-michel
Pôle 5 - Chambre 3
651fa599c601f08318991860
4 octobre 2023
siège, représentée par Me Arnaud GUYONNET de la SCP SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 - N° du dossier 00083765 Intimés : Monsieur [X] [Y] Monsieur [Z] [F], représenté par Me Michel
Chambre des Urgences
660f94ffa40f8b0008cb7561
3 avril 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : la SELARL LEROY AVOCATS ARRÊT du : 03 AVRIL 2024 n° : N° RG 23/01713 - N° Portalis DBVN-V-B7H-G2LL
Chambre 1-11 HO
6319868b51eeae4f1309d051
6 septembre 2022
, Conseiller, déléguée par ordonnance du premier président, en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, Greffière lors des débats : Madame Michèle LELONG,
Rétention Administrative
64f2d02e5aeec3d9692388fb
1 septembre 2023
, Conseillère à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Madame Michèle LELONG, Greffière, ORDONNANCE Réputé contradictoire, Prononcé par mise à disposition
1ère Chambre
68e5f345e11beca089b88db4
7 octobre 2025
BARBOT CM agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés pour ce audit siège [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Caroline LEROUX, avocat au barreau de
659e44c2553798000884717c
9 janvier 2024
Greffe sous le N° RG 23/01889 - N° Portalis DBVG-V-B7H-EWUC dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [R] [Z] Madame [V] [Z] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Caroline LEROUX
1ère ch. civile
6971ca54cdc6046d473523de
21 janvier 2026
et assistée de Me JOUGLA, avocat au barreau du Havre INTIMES : Monsieur [K] [S] né le [Date naissance 5] 1994 à [Localité 19] [Adresse 10] [Localité 19] représenté et assisté de Me Michel
Cour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c0af
3 juin 2008
TARDIEU, avoués à la Cour assisté de Me PESTEL-DEBORD, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES : Maître Jean-Michel D... Avoué près la Cour d'Appel d'Aix en Provence ...
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63918d126d1e4f05d4f67b75
13 mai 2022
EN CAUSE : APPELANTE Madame [P] [G] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] ET : INTIMEE Madame [O] [M] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 1] Me Jean-michel
6253c8cabd3db21cbdd86491
25 novembre 2002
SENSEMAT OUTILLAGE Me Liliane VINCENEUX Me Patrick COLLET Me Valérie PEREZ Me Marc LERAY C R C A M PYRENEES GASCOGNE BANQUE NEUFLIZE SCHLUMBERGER MALLET DEMACHY N.S.M.
2EME PROTECTION SOCIALE
69005dfd2481d356bd175345
27 octobre 2025
[L] [R] - [12] - Me Jean-Michel LECLERCQ-LEROY - tribunal judiciaire Copie exécutoire : - [12] - Me Jean-Michel LECLERCQ-LEROY COUR D'APPEL D'AMIENS 2EME PROTECTION SOCIALE
2e chambre civile
653b5964502b828318c4e46d
26 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Michelle TORRECILLAS, Présidente de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Madame Nelly CARLIER, Conseiller
6645a35e98cdd00008065232
23 avril 2024
BPCE LEASE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés pour ce audit siège sise [Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me Caroline LEROUX, avocat au barreau
65b0b9b98d0ccf000877e473
23 janvier 2024
BANQUE EUROPEENNE DU CREDIT MUTUEL RCS de [Localité 7] numéro B 379 522 600, [Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me Caroline LEROUX, avocat au barreau de BESANCON APPELANT Maître [O] [F]
65b0b9bd8d0ccf000877e475
BANQUE CIC EST RCS de [Localité 7] B754 800 712 [Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me Caroline LEROUX, avocat au barreau de BESANCON APPELANT Maître Pascal GUIGON es qualité de liquidateur
65b0b9c18d0ccf000877e477
BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE (BPBFC) RCS de [Localité 8] numéro B 542 820 352 [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Caroline LEROUX, avocat au barreau de BESANCON APPELANT Maître
65b0b9c58d0ccf000877e479
CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BOURGOGNE FRA NCHE-COMTE (CEBFC) RCS de [Localité 6] sous le n°352 483 341, [Adresse 7] [Localité 2] Représentant : Me Caroline LEROUX, avocat au barreau de BESANCON
65af69d3b6c6260008b53164
17 janvier 2024
SEQUANO AMENAGEMENT, représentée par Me Michaël MOUSSAULT de la SELAS DS AVOCATS, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier 20143036 ORDONNANCE DE CLÔTURE (Article 907 du Code de procédure
65166d90788aac83189ea294
6 septembre 2023
PAMELA SHOES, représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 - N° du dossier 22147817 Intimée : S.C.I.
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