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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6e Chambre C
6031e879fa806221d3aa503f
7 juin 2018
7 juin 2018
] - Marion née le [...] -David, né le [...]
Source officielleChambre 4-5
62c7c954cb8dca058e3e7834
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Mariane ALVARADE, Conseiller Monsieur Antoine LEPERCHEY,
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b67
2 décembre 2015
2 décembre 2015
née le 19 Avril 1935 ... ... 20243 PRUNELLI DI FIUMORBO assistée de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Marion HAAS, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896ae
14 septembre 2007
14 septembre 2007
ANQUETIL, Président, et Michèle BRONGNIART, Conseiller, chargés du rapport Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Michel ANQUETIL, Président, Michèle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
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4 mai 2022
4 mai 2022
. : : N° RG 19/04047 - N° Portalis DBVX-V-B7D-MNHW Société SNEF, représentant : Me Jean-bernard MICHEL de la SELARL ELLIPSE AVOCATS LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 1377 - représentant : Me
Source officielle9e Chambre A
6162ec2a6c9bddc82584763d
19 avril 2012
19 avril 2012
ARRÊT AU FOND DU 19 AVRIL 2012 N°2012/380 Rôle N° 11/18110 SAS VACANCES BLEUES HOTELS C/ [E] [D] Grosse délivrée le : à : Me Marion
Source officielleCh civ.1-4 expropriation
6707705581e733ee26983231
8 octobre 2024
8 octobre 2024
DE KERCKHOVE Me Clémence MARIENNE, Monsieur [K] [D] (Commissaire du gouvernement) RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE HUIT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE, La cour d'appel
Source officielle1ère Chambre
5fde40091e0ee81e4dc2e71b
3 juillet 2018
3 juillet 2018
représentée par Maître Olivia MARIOL de la SCP LONGIN - MARIOL, avocat au barreau de PAU assistée de Maître Erwan VIMONT, membre de la SCP COULANGES - VIMONT, avocat au barreau d'AGEN
Source officiellePôle 2 - Chambre 4
615e0e31c25a97f0381f5337
26 janvier 2015
26 janvier 2015
DEMANDEURS Madame [X] [V] veuve [F] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté Me Marion HASS de la SCP MICHEL LEDOUX ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0503 Mademoiselle [P] [F] [
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d023
29 octobre 2008
29 octobre 2008
décision du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD en date du 23 JANVIER 2007 RG No 04 / 0836 Code affaire : 50A Demande en nullité de la vente ou d'une clause de la vente Hans Jacob X..., Marianne
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c43
6 novembre 2014
6 novembre 2014
GAGET, président - François MARTIN, conseiller - Philippe SEMERIVA, conseiller assistés pendant les débats de Joëlle POITOUX, greffier A l'audience, Michel GAGET a fait le rapport, conformément à
Source officielleCour d'Appel
6253cca5bd3db21cbdd90cd5
20 novembre 2013
20 novembre 2013
audience en chambre du conseil, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Marguerite-Marie MARION
Source officielleCour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd8854e
4 mai 2006
4 mai 2006
Arrêt prononcé par Madame Marion BRYLINSKI, Conseiller, en raison de l'empêchement de la Présidente, Et ont signé le présent arrêt : Madame Marion BRYLINSKI, Conseiller, Madame Bernadette RUIZ DE
Source officielleCour d'Appel
6253cca5bd3db21cbdd90cca
18 novembre 2013
18 novembre 2013
RÉPARATION DES DÉTENTIONS PROVISOIRES DÉCISION DU 18 NOVEMBRE 2013 (no, 2 pages) Node répertoire général : 13/ 00513 Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Marguerite-Marie MARION
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd89829
21 juin 2007
21 juin 2007
AON CONSEIL ET COURTAGE C/ Michel X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
633d1ffa62f5393e2eb44a13
4 octobre 2022
4 octobre 2022
DEWINNE de la SCP WUILQUE BOSQUE TAOUIL BARANIACK DEWINNE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 173 Monsieur [R] [B] Représenté par Me Marianne DEWINNE de la SCP WUILQUE BOSQUE TAOUIL
Source officielleCour d'Appel
6253ccbbbd3db21cbdd9117a
20 février 2014
20 février 2014
dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mme Michèle
Source officielleChambre 1-9
653b587d502b828318c4e1ef
26 octobre 2023
26 octobre 2023
PUBLIC DE LA TRESORERIE CONTROLE AUTOMAT ISE, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Pascal DELCROIX de l'AARPI LOMBARD-SEMELAIGNE-DUPUY-DELCROIX, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Marion
Source officielle8ème Ch Prud'homale
68df589f5835300816d8162e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
SOMNOCARE Représentée par Me Jean-michel URBANI, avocat au barreau de NICE INTIME [C] [T] Représenté par Me Marlone ZARD de la SELARL HOWARD, avocat au barreau de PARIS -----------------------
Source officielleChambre 2-4
66162bd099851e0008f1e450
9 avril 2024
9 avril 2024
Madame [T] [N] représentée par Me Jean-christophe STRATIGEAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante défenderesse à l'incident Madame [B] [E] épouse [V] représentée par Me Hélène DI MARINO
Source officiellePage 4 sur 51
BULLE ZEN, MICHEL, Laura Marion
mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 15/07/2026 enregistré au SPFE ROANNE le 16/07/2026 sous le numéro Dossier 2026 00010958 réf 4204P04 2026 A 00543 Adresse de l'ancien propriétaire: 90 Rue de la Croix Buisson 42720 Pouilly-sous-Charlieu
24/07/2026
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MICHEL, Marion, Fleur, BRAGA
26/06/2026
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MARION, Sébastien Michel
14/04/2026
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Madzimba Ehouango, Marion Michel Junior
19/02/2026
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FRAPSAUCE, Marion, Anne, Madeleine, MICHEL
07/11/2025
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