Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
679334c554e6f046d26ca43a
22 janvier 2025
22 janvier 2025
MMA IARD Es qualité d'assureur de la SARL LECOQ TP, inscrite au RCS du MANS [Adresse 3] [Localité 7] INTIMEES Nous, Hélène BARTHE-NARI, Président de chambre, chargé de la Mise en Etat, Attendu
Source officielle1ère Chambre civile
67f0bdee2b128a2997685698
2 avril 2025
2 avril 2025
Localité 6] Mutuelle MUTUELLE MFP SERVICES-SOLSANTIS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 7] INTIMES Nous, Hélène BARTHE-NARI
Source officielle1ère Chambre civile
68f1d7507ffb526292dd6eea
15 octobre 2025
15 octobre 2025
SMABTP prise en la personne de son représentant légal [Adresse 8] [Localité 6] Représentée par Me Jean TESNIERE, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 7273 INTIMES Nous, Hélène BARTHE-NARI
Source officielle1ère Chambre civile
68f1d7507ffb526292dd6eee
15 octobre 2025
15 octobre 2025
N° du dossier 23148 Monsieur [G] [Y] [Adresse 8] [Localité 7] Représenté par Me François-xavier BOUTTEREUX, avocat au barreau de COUTANCES - N° du dossier 23148 INTIMES Nous, Hélène BARTHE-NARI
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT00177_20230802
2 août 2023
2 août 2023
Patrick Dechaufour, président de la SAS Agri Métha Nacre.
Source officielle1ère Chambre civile
696a7476cdc6046d478ce420
15 janvier 2026
15 janvier 2026
L'ESSONNE [Adresse 4] [Localité 5] prise en la personne de son représentant légal non représentée, bien que régulièrement assignée DÉBATS : A l'audience publique du 03 juillet 2025, Mme BARTHE-NARI
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6360c68a3c369c7f74996e9d
28 octobre 2022
28 octobre 2022
du 24 avril 1992 pour les produits suivants 'Flambeaux ; meubles en tous genres, ensembles de mobiliers, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd93883
28 décembre 2016
28 décembre 2016
Actuellement hospitalisé au Centre Esquirol, CHU de Caen, avenue Côte de Nacre, 14000 CAEN Comparant, assisté de Me Hélène SCELLES, avocat au barreau de CAEN, commis d'office PARTIES INTERVENANTES
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL02795_20260218
18 février 2026
18 février 2026
A..., représenté par Me Naciri, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Toulouse du 2 juillet 2024 ; 2°) d’annuler l’arrêté du 5 octobre 2023 du préfet de la Haute-Garonne
Source officielle1ère Chambre civile
6809c9321f1ed98b447f4332
22 avril 2025
22 avril 2025
les observations des parties sans opposition de la part des avocats et en a rendu compte à la Cour dans son délibéré GREFFIER : Mme COLLET COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme BARTHE-NARI
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL22200_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, un mémoire et des pièces, enregistrés les 4 et 17 novembre 2022 et les 20 mars et 26 avril 2023, Mme D C, représentée par Me Naciri, demande à la cour :
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00836_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
A, représenté par Me Naciri, ont été enregistrées le 19 avril 2024. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253cdafbd3db21cbdd94224
25 septembre 2018
25 septembre 2018
représentée par Me Eléonore Z..., avocat au barreau de CAEN, AJP à l'audience PARTIES INTERVENANTES : - Monsieur le Directeur du centre hospitalier Centre Esquirol - CHU de CAEN - Avenue Côte de Nacre
Source officielleCour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93b04
27 mars 2017
27 mars 2017
OUISTREHAM Non comparante, représentée par Me Eléonore TAFOREL, avocat au barreau de CAEN, commis d'office PARTIES INTERVENANTES : - Monsieur le Directeur du Centre Esquirol-CHU de CAEN Avenue Côte de Nacre
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cb9
4 juillet 2017
4 juillet 2017
X... se disant X...Lias alias Y...Hakim né le 03 Juillet 1998 à ILAD ou DAMAS (Syrie) de nationalité Syrienne Vu l'appel formé le 03 juillet 2017 à 11 heures 28 par télécopie, par Me Hannaa NACIRI
Source officielleChambre du Surendettement
660cf26b7c1ccb0008628f11
2 avril 2024
2 avril 2024
Adresse 24] SIP [Localité 15] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 AVRIL 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Hélène BARTHE-NARI
Source officielle1ère Chambre civile
6809c9321f1ed98b447f4334
22 avril 2025
22 avril 2025
les observations des parties sans opposition de la part des avocats et en a rendu compte à la Cour dans son délibéré GREFFIER : Mme COLLET COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme BARTHE-NARI
Source officielle1ère Chambre civile
68f86836d7e432441d85bf9e
21 octobre 2025
21 octobre 2025
avocats, Mme DELAUBIER, Conseillère, a entendu seule les plaidoiries et en a rendu compte à la cour dans son délibéré GREFFIER : Mme COLLET COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme BARTHE-NARI
Source officielle1ère Chambre civile
67f0bdee2b128a299768569c
2 avril 2025
2 avril 2025
SOCOTEC CONSTRUCTION [Adresse 17] [Localité 22] Représentée par Me Dorian SAINT-LÉGER, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 029431 INTIMES Nous, Hélène BARTHE-NARI, Président de chambre,
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e5f
18 décembre 2017
18 décembre 2017
Comparante, assistée de Me Caroline DAZEL, avocat au barreau de CAEN, commis d'office PARTIES INTERVENANTES : - Monsieur le Directeur du centre hospitalier Centre ESQUIROL- CHU-Avenue Côte de Nacre
Source officiellePage 4 sur 44