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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre Pole social
6711fad57603bf88a18848ed
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Mon responsable a avancé avec le tracteur, j'étais toujours sur la palette en hauteur, en avançant, il a déséquilibré la palette et comme ni moi ni la palette n'étions attachés, (...), la palette est tombée
Source officielleCour d'Appel
6253cd3cbd3db21cbdd92b55
30 novembre 2015
30 novembre 2015
RG N : 14/ 01388 AFFAIRE : Paulette X...épouse Y...
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
62c3d44193e17a63792055a3
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Les heures supplémentaires n'apparaissent pas sur les bulletins de paie.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b292
26 mars 2008
26 mars 2008
B ---------------------- RG N : 06 / 01743 ---------------------- Paulette X... épouse Y... Nicole Maryse Pierrette Y... épouse Z... Rolande Myriam Véronique Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf9bd3db21cbdd91e20
30 décembre 2014
30 décembre 2014
Le siège social de la Société INTERNATIONAL PALLET POOL B.
Source officielleCour d'Appel
6253cb55bd3db21cbdd8d54b
1 février 2011
1 février 2011
2011 Numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 07197 Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 AOUT 2010 TRIBUNAL D'INSTANCE DE BEZIERS No RG 10/ 252 APPELANTE : Madame Paulette
Source officielleAvis
CADA:20175302
25 janvier 2018
25 janvier 2018
Les résultats des tests de dépistage sanitaire prévus aux articles R1211-25 et R1211-26 ; 3° Le nombre d'enfants issus du don ; 4° S'il s'agit d'un don de sperme, la date des dons, le nombre de paillettes
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89c91
6 novembre 2007
6 novembre 2007
1964 à ALES (30100) ... 30340 ST PRIVAT DES VIEUX représentée par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assistée de Me Patrick BOUYGUES, avocat au barreau de MONTPELLIER Madame Paulette
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922cc
16 avril 2015
16 avril 2015
Henri X... et Mme Paulette Z..., son épouse.
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ece
25 juin 2021
25 juin 2021
SUR CE, Sur la condamnation de la SCI La Pailloterie pour manquement à l'obligation de délivrance conforme Il est constant qu'aux termes de la promesse de vente les lots vendus à savoir les lots 27
Source officielleCour d'Appel
Madame Paulette Xc/CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CHARENTE PERIGORD
6253cd0dbd3db21cbdd92275
13 avril 2015
13 avril 2015
Par déclaration en date du 22 novembre 2013, Madame Paulette X... a relevé appel de cette décision.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
66863ce9b1dbbe3bae6001cc
3 juillet 2024
3 juillet 2024
L'assurée a déclaré dans le questionnaire de la caisse que la plupart du temps, elle tirait les palettes à l'aide d'un tire palette manuel sur 10 à 30 mètres, qu'une palette pèse entre 40 à 300 kilos suivant
Source officielleChambre Civile
679c91c16f675aa7b9c8bf79
20 janvier 2025
20 janvier 2025
d'une expertise et le paiement d'une provision de 1.000.000 Frs.
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925dd
30 juin 2015
30 juin 2015
C/ Mme Paulette Y...veuve Z... M. Michel Z... M. Gilles Z... Mme Nadège A...
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY00602_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Les conclusions de la SAS EMB Palettes relatives à l'imposition visée ci-dessus sont ainsi devenues sans objet. Sur les frais liés au litige : 3.
Source officielleChambre 3-1
68676d786cbb391a608a187b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
En l'espèce, la Sarl Med-Impex réclame le paiement d'une facture N°1800033 d'un montant de 48.154,42 €, exposant avoir conclu un contrat de vente avec la Sarl M Fruits portant sur la livraison de 17 palettes
Source officielleChambre Sociale
62d64981aa6a2f06030d2681
26 avril 2022
26 avril 2022
recyclage au paiement de la somme de 225,68 euros au titre de rappels de salaire pour les journées du 10 et 11 août 2008 ; Condamner la SAS [U] Palettes recyclage au paiement des sommes suivantes
Source officielle2e chambre sociale
65321ad29e4ea48318f5acaf
18 octobre 2023
18 octobre 2023
pas venu charger les palettes et que chaque palette se revend entre 5 € et 7 € selon l'état.
Source officielle2e chambre sociale
65321ad39e4ea48318f5acb1
18 octobre 2023
18 octobre 2023
pas venu charger les palettes et que chaque palette se revend entre 5 € et 7 € selon l'état.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6789fa410c7dc206c9eb7df9
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[F] explique être monté sur un palletier après avoir constaté un risque d'effondrement de celui-ci, dû à la présence d'une palette endommagée, laquelle aurait cédé tandis que le salarié se trouvait en
Source officiellePage 4 sur 517