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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01046_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
Par ailleurs, il ressort de l'acte d'échange notarié du 2 avril 1919 versé au dossier que le propriétaire du domaine de Pigette, M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL00118_20260204
4 février 2026
4 février 2026
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 17 janvier 2025, la commune de Perpignan, représentée par la SCP Vial Pech de Laclause Escale Knoepffler Piret Huot Joubes, demande à la cour
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd916cc
4 juin 2014
4 juin 2014
René B... et Mme Pierrette C..., son épouse à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c940bd3db21cbdd87ba7
10 novembre 2005
10 novembre 2005
Il s'agit d'une impropriété à destination consécutive à des reprises de bétonnage ponctuellement peu performantes et imputables à l'entreprise de gros-oeuvre Pilet.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2ebd3db21cbdd92816
13 octobre 2015
13 octobre 2015
L'EPLE Lycée David d'Angers a régulièrement relevé appel de ce jugement en dirigeant son appel contre Mme Pierrette X... et les 31 autres salariés.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6631db26a91469000847a9e6
25 avril 2024
25 avril 2024
Copie aux avocats Me Piret Me Franchi Me Leupe Me Zaarour
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd930c7
25 mars 2016
25 mars 2016
Le 23 avril 2015, Madame Pierrette X...a saisi cette même cour, désignée comme cour de renvoi.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
680b1a592364a383b77474f0
23 avril 2025
23 avril 2025
PIERRETTE TBA, représentée par Me [W], avocate au barreau de PARIS c/ Monsieur [U] [I] Nous, [F] [M], Conseiller, assisté de [Z] [R], Greffier; Vu le jugement rendu le 24 janvier 2025 par le
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cc2
6 juillet 2017
6 juillet 2017
C/ Pierrette Z... --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Rendue publiquement
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4dc
27 mars 2008
27 mars 2008
Jean- Denis Y... et Mme Pierrette X... et ordonné la liquidation de leur régime matrimonial.
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd933a6
16 juin 2016
16 juin 2016
C/ Sarah Y... épouse Z..., David Y..., Pierrette Y..., Françoise Y... --------------------------- Ordonnance n° 53 Rendue publiquement le seize juin deux mille seize par M.
Source officielle4e chambre civile
6973709ccdc6046d476a9a46
22 janvier 2026
22 janvier 2026
avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : Mme [C] [V] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Raymond ESCALE de la SCP VIAL-PECH DE LACLAUSE-ESCALE- KNOEPFFLER-HUOT-PIRET-JOUBES
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
671c8673a2a1858e05800c43
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Localité 1], v enant aux droits de la société FORCLUM INDUSTRIE NORD agissa nt poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Rodolphe PIRET
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL01194_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
H... épouse X..., représentés par la SCP Vial Pech de Laclause Escale Knoepffler Huot Piret Joubes, demandent à la cour : 1°) d’annuler le jugement avant dire droit n° 2103323 du 1er juillet 2022 du
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_21TL04614_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la société Hôtel du Pirée de sa requête.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01112_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée OH Pirates et M.
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL00462_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 19 février 2024, la société à responsabilité limitée Oh Pirates Pirates et M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6163bf1e3aeb4b683cf412ed
24 février 2010
24 février 2010
], de nationalité grecque, demeurant en Grèce, défendeurs, d'autre part, a rejeté l'exception de litispendance soulevée par les défendeurs en raison d'une instance pendante devant la Cour d'appel du Pirée
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
Me Catherine BAZIN, avocat au barreau d'ARDENNESc/DEFENDEURS
652f790eb053208318995b0b
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Le recours de la société Pire usinage est recevable.
Source officielle3e chambre civile
69fd79eecdc6046d4703c77c
7 mai 2026
7 mai 2026
01559 - N° Portalis DBVK-V-B7K-Q7ZN APPELANT : AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Raymond ESCALE de la SCP VIAL-PECH DE LACLAUSE-ESCALE- KNOEPFFLER-HUOT-PIRET-JOUBES
Source officiellePage 4 sur 200
ETABLISSEMENTS PAUL PIRET
02/07/2026
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PIRET, Corinne, Carole, Chantal
16/06/2026
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SARL PIRET
09/06/2026
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PIRETTI
31/05/2026
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GROUPE PIRETTI ENERGIES
10/04/2026
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