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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d91
19 juillet 2017
19 juillet 2017
Ayant pour avocat postulant Maître Andréanne SACAZE de la SELARL ANDREANNE SACAZE du barreau d'ORLÉANS Représenté par Maître Raphaël MONEGIER DE SORBIER avocat plaidant du barreau de PARIS DEMANDEUR
Source officielleChambre 3-3
64c35c10f01612d969defe37
27 juillet 2023
27 juillet 2023
RENAUDOT de la SCP DELAGE - DAN - LARRIBEAU - RENAUDOT, avocat au barreau de GRASSE assistée de Me Emmanuel MOITIE, avocat au barreau de PARIS, plaidant, substituant Me Emmanuelle PAYRAU de la SELAS SORBA
Source officielle1ère chambre civile B
6162b6174785972364720304
29 janvier 2013
29 janvier 2013
En conséquence, les primes doivent être rapportées à la succession pour les montants manifestement exagérés qui suivent': -GROUPAMA GAN VIE': contrat REPMA': 19940 euros, contrat SORA EPARGNE': 34920
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01279_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
de Montpellier d'annuler l'arrêté du 7 mai 2021, par lequel le préfet de la région Occitanie l'a autorisée partiellement à exploiter un bien agricole sur la parcelle cadastrale AH35 de la commune de Sorbs
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67f4b115da16d54af38e626e
7 avril 2025
7 avril 2025
Néanmoins, face à la persistance de la difficulté, le véhicule a été transféré dans les locaux de la concession Citroën de [Localité 13] exploitée par la société Sorda laquelle, après avoir remplacé le
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f49f
11 avril 2012
11 avril 2012
C/ SA BANQUE POSTALE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU ONZE AVRIL DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Paul Charles X... ... 20213 SORBO OCAGNANO ayant pour avocat la SCP
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA01117_20240827
27 août 2024
27 août 2024
B, représenté par Me Soria, demande à la cour : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir les décisions du 6 septembre 2023 du préfet de l'Essonne portant obligation de quitter le territoire français et interdiction
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00015_20260209
9 février 2026
9 février 2026
Il est constant que le produit « Pediakid oméga 3 » comporte la présence de sorbate de potassium, que le « Pediakid vitamine D 1000 UI » comporte de la vitamine E naturelle et que les produits « Pediakid
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8faa5
13 septembre 2012
13 septembre 2012
2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 09/01964 Copies exécutoires délivrées à : Me Anne-bénédicte VOLOIR Me Maud HAYAT SORIA
Source officielleCour d'Appel
6253c89bbd3db21cbdd85c1e
10 décembre 2001
10 décembre 2001
d'Administration domiciliés de droit audit siège Château des Castaignes 51270 MONTMORT LUCY COMPARANT, concluant par la SCP DELVINCOURT - JACQUEMET avoué à la Cour, et ayant pour conseil Me Denis MONEGIER DU SORBIER
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00014_20260209
9 février 2026
9 février 2026
Si la société requérante établit que ce produit ne contient plus d’acide citrique, il est constant que sa composition intègre du sorbate de potassium (E202), lequel est défini comme additif alimentaire
Source officielleCour d'Appel
6253c88fbd3db21cbdd85a3d
14 juin 2001
14 juin 2001
INTIMES : Madame Christina X... 16, rue des Sorbiers Le Fief Sauvin 49600 BEAUPREAU Aide Juridictionnelle Totale du 13 Décembre 2000.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb3d
11 octobre 2011
11 octobre 2011
Après avoir été salarié, de janvier 2009 à octobre 2009, successivement des sociétés SORA COMPOSITES et PESCAROLO SPORT, filiale de SORA, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb3e
11 octobre 2011
11 octobre 2011
Après avoir été salarié de janvier 2009 à octobre 2009 successivement des sociétés SORA COMPOSITES et PESCAROLO SPORT filiale de SORA, M.
Source officielle1re chambre civile
69f19d6dcdc6046d47ee24a2
28 avril 2026
28 avril 2026
Aux termes de la résolution n°3 b, le syndicat des copropriétaires a approuvé le devis de la société Sorreba pour un montant de 13 630,73 euros TTC.
Source officielleCour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd878c1
17 novembre 2005
17 novembre 2005
représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Michel BEAL, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEE : La Société BELLERI FORMETUBES, SA 2 rue de l'Artisanat ZI BP 10 42290 SORBIERS
Source officielleCour d'Appel
6253cbedbd3db21cbdd8ea9d
11 janvier 2012
11 janvier 2012
* * * SUR CE : Du mariage célébré le 8 octobre 2005 par l'officier de l'état civil de la commune de SORBO OCCAGNANO entre Monsieur Ludovic X...et Madame Christine Y...est issu Sébastien né
Source officielleCour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd93623
28 octobre 2016
28 octobre 2016
Représentée et assistée sur l'audience par Me Isabelle KISTNER, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 243, substitué sur l'audience par Me Ondine SORIA, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque
Source officielle4e chambre
5fd9b2eb82a533a83580057a
9 décembre 2019
9 décembre 2019
Représentant : Maître Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat postulant, au barreau de VERSAILLES, N° du dossier 1758775 - vestiaire : 625 Représentant : Maître Jean-philippe SORBA
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01847_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
sa rédaction antérieure, est incompatible ; -la modification méconnaît l'article R. 104-18 du code de l'urbanisme ; -le classement des secteurs de Tarmacheto, Bonza Raza, Montagne Rosso, Bisinao, Sorba
Source officiellePage 4 sur 9