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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre sociale
635a21ccc549ea05a7cd2d16
26 octobre 2022
26 octobre 2022
INTIMEE : SASU L'YSER [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Philippe SENMARTIN de la SELARL CHABANNES-SENMARTIN ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER - Représentant : Me Véronique VIOT
Source officielleCour d'Appel
6253c9ffbd3db21cbdd89c6d
12 juin 2007
12 juin 2007
APPELANTE : S.A.R.L TRANSPORTS K... ... 79100 THOUARS Représentée par Maître Christian VIOT (avocat au barreau de BRESSUIRE) En présence de M.
Source officielleChambre civile
64af98e0049d5c05db17313c
12 juillet 2023
12 juillet 2023
LE GREFFIER, LA PRÉSIDENTE DE CHAMBRE, Philipee VITI-BLASINI Corinne BALIAN
Source officielleChambre civile
659f96563328fa00087a254c
10 janvier 2024
10 janvier 2024
LE GREFFIER, LA PRÉSIDENTE, Philippe VITI. Corinne BALIAN.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f5bd3db21cbdd86d19
17 février 2004
17 février 2004
.: SA SOPARVOL INDUSTRIE SEVRIENNE La Javrelière 79320 MONCOUTANT Représentant : la SCP VIOT LAMBERT-ROUSSELOT (avocats au barreau de BRESSUIRE) COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré: Président
Source officielleChambre 1-9
68f86842d7e432441d85c07e
21 octobre 2025
21 octobre 2025
ALPES Établissement Public SIPE [Localité 20] S.A. [32] Société [26] Copie exécutoire délivrée le : 21/10/2025 à : Me Elie MUSACCHIA Me Marie-noelle BLANC-GILLMANN Me Lisa VIETTI
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b041
20 décembre 2007
20 décembre 2007
il en a été délibéré par les Magistrats du Siège ci- dessus désignés ; EXPOSE DU LITIGE Par acte sous signatures privées du 11 octobre 2004 Monsieur X... a vendu à Monsieur Y... une propriété viti
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX00578_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
familiaux et sociaux en France, qu'il ne justifie pas d'une ancienneté significative de présence en France, que même s'il fait valoir son emploi en qualité d'aide agricole en viticulture avec la société VITI
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01568_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
entreprises comparables retenues par l’administration fiscale pour reconstituer les recettes, notamment la prise en compte du chiffre d’affaires global et le coût d’achat des marchandises vendues de la SARL Viti
Source officielleChambre 1-9
68fb978611af6ba0065f43ab
23 octobre 2025
23 octobre 2025
COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS TRESOR PUBLIC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jennifer GABELLE-CONGIO Me Lisa VIETTI Décision déférée à la Cour :
Source officielleChambre civile
660f94f1a40f8b0008cb738d
4 avril 2024
4 avril 2024
Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, magistrat rapporteur, assistée de Monsieur Philippe VITI, Greffier, a tenu seule l'audience
Source officielleChambre civile
659f965e3328fa00087a2550
10 janvier 2024
10 janvier 2024
LE GREFFIER, LA PRÉSIDENTE, Philippe VITI. Corinne BALIAN.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA05378_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Par arrêté n° 2623 CM du 8 décembre 2022 pour la société PMT et par arrêté n° 2624 CM du 8 décembre 2022 pour la société Viti, de nouveaux TRI ont été approuvés, prenant en compte le coût des services
Source officielleJurid. Premier Président
634e41d4dfc182adff7ad578
17 octobre 2022
17 octobre 2022
PRESIDENT ORDONNANCE DE REFERE DU 17 Octobre 2022 DEMANDERESSE : Mme [V] [Z] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Claire GONIN substituant Me Emilie VIOT-COSTER
Source officielle8ème chambre
63b6772ca853827c9026d0cd
4 janvier 2023
4 janvier 2023
[D] [Z] né le 19 Août 1977 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Emilie VIOT-COSTER, avocat au barreau de LYON, toque : 1336 * * * * * * Date de clôture de l'instruction
Source officielleChambre civile
64af98e2049d5c05db173142
12 juillet 2023
12 juillet 2023
LE GREFFIER, LA PRÉSIDENTE DE CHAMBRE, Philipee VITI-BLASINI Corinne BALIAN
Source officielleChambre civile
660e430b0740db0008fa9325
3 avril 2024
3 avril 2024
Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, magistrat rapporteur, assisté de Monsieur Philippe VITI, Greffier, a tenu seul l'audience
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00647_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
dont il bénéficie depuis son arrivée en France et si elle produit une attestation d'un professeur de neuropédiatrie de l'hôpital de Pristina ainsi qu'une attestation d'un médecin du centre de soin de Viti
Source officielleCour d'Appel
6253c966bd3db21cbdd8839c
16 mars 2006
16 mars 2006
FCA qui a la charge de la preuve de la violation des consignes reprochée à son salarié, produit, pour justifier de la réalité de ces consignes, des attestations délivrées par Lucien Quiles et Frédéric Viot
Source officielleChambre civile
660e430b0740db0008fa932f
3 avril 2024
3 avril 2024
Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, magistrat rapporteur, assisté de Monsieur Philippe VITI, Greffier, a tenu seul l'audience
Source officiellePage 4 sur 9