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77 résultats pour « Zeindler »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sociale B salle 2

62c67c14ca9bf26379030778

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

représentée par Me Adeline HERMARY, avocat au barreau de BETHUNE INTIMÉES : Société SASU LA CHLOADE en liquidation judiciaire Mme [Y] [B] [Adresse 7] [Localité 4] représentée par Me Alexandre ZEHNDER

Source officielle

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CA

Chambre civile TGI

680c6dc9fe1a38d696f20fc6

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Localité 10] Représentant : Me Lénaïg LABOURÉ, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMÉS : Monsieur [A] [D] [Adresse 3] [Localité 9] Représentant : Me Loriane ZEINI

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

64f2d0385aeec3d969238931

Appel

31 août 2023

31 août 2023

Adresse 2] [Localité 4] bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/02/22/002292 du 10/03/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Douai représentée par Me Alexandre Zehnder

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

679484d55336e7e668efcd9b

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

SERENIS ASSURANCES [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Loriane ZEINI, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION S.A.R.L.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6a1a76abcdc6046d47750719

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

APPELANTS Monsieur [J] [Y] né le 29 novembre 1986 à [Localité 1] Madame [L] [W] épouse [Y] née le 28 janvier 1988 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] représentés par Me Alexandre Zehnder

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20NC02864_20230621

Admin. Appel

21 juin 2023

21 juin 2023

prix globale et forfaitaire de l'offre de la société Schaeffer que celle-ci, dans le cadre de la procédure de passation, a proposé, après régularisation de son offre, des panneaux rayonnant de marque Zehnder

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

66878d0a05d6f7f678d49424

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

barreau de LILLE EXPOSÉ DU LITIGE Le 1er janvier 2007, Mme [G] [R] a été embauchée en qualité de gommeuse-masseuse selon contrat à durée indéterminée à temps plein par la société Zein

Source officielle
CA

Chambre commerciale

665969533780990008865e91

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

du 21 AOUT 2019 suivant déclaration d'appel en date du 07 NOVEMBRE 2019 RG n° 2018003430 APPELANTE : Madame [X] [E] [C] [M] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Loriane ZEINI

Source officielle
CA

4e chambre

62833c5a5a52a8057d991971

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [M] [J] de nationalité française [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Joseph SOUDRI de la SELARL SOUDRI & ZEINE

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6711fb087603bf88a1884ca3

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

] au paiement de la somme de 3 000 euros au titre des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile ; - les condamner aux entiers dépens dont distraction au profit de la selarl Soudri & Zeine

Source officielle
CA

3e chambre

60343773d55acc28b2f7aa05

Appel

19 janvier 2017

19 janvier 2017

qualité audit siège Représentant : Me Patricia MINAULT de la SELARL MINAULT PATRICIA, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 - N° du dossier 20150029 Représentant : Me Roger ZEINEH

Source officielle
CA

6e chambre

6033ce54042a42805b1e1309

Appel

28 mars 2017

28 mars 2017

FRANÇAIS LE VINGT HUIT MARS DEUX MILLE DIX SEPT, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [X] [G] [Adresse 1] [Adresse 2] représenté par Me Julia ZEIN

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

688c504c7cf5497475e6232b

Appel

25 juillet 2025

25 juillet 2025

SAINT-PAUL en date du 19 MARS 2024 suivant déclaration d'appel en date du 18 AVRIL 2024 RG n° 11-2300404 APPELANTE : Madame [H] [K] [L] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Loriane ZEINI

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

62833c535a52a8057d99194c

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

DE LA REUNION en date du 21 AOUT 2020 suivant déclaration d'appel en date du 10 SEPTEMBRE 2020 RG n° 18/02237 APPELANT : Maître [W] [N] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Loriane ZEINI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadabd3db21cbdd8c4df

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

réunions de synthèse pour la période 2004-2005 pour la section pré-professionnelle et les fiches de synthèse pour la même période pour l'autre section, concernant en tout une vingtaine d'enfants (Elodie, Zeineb

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

69fc1f34cdc6046d47e0b3f3

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

SECTEUR AC' consistant dans un tableau mentionnant les objectifs octobre 2021 de sites en France avec les performances de 2020 en chiffre d'affaires et en variation de pourcentage, le troisième intitulé 'zend-mag-ca-temps

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

65b368b98c0355000835f51d

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

toque : 173 INTIME Appelant à titre incident Monsieur [S] [X] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Marion BOIROT, avocat au barreau de PARIS, toque : B0678 Assisté par Me Claire ZEINE

Source officielle