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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
635236d78c924eadffcc484b
20 octobre 2022
20 octobre 2022
qualité d'héritier de [S] [E], sa fille [P] [U], sa veuve [D] [Y] épouse [E], ses petits-enfants [G] [O] et [X] [O] ; Attendu que les parties n'ont pas effectué les diligences pour permettre la poursuite
Source officielle5ème Chambre
695f795bcdc6046d479a96e7
7 janvier 2026
7 janvier 2026
PAR CES MOTIFS : Ordonnons la radiation de la présente affaire ; Disons que cette radiation emporte retrait de l'affaire du rang des affaires en cours, mais ne fait pas obstacle à la poursuite
Source officielle1ère Chambre
6811b376893ab038bd466021
28 avril 2025
28 avril 2025
; PAR CES MOTIFS : Ordonnons la radiation de la présente affaire ; Disons que cette radiation emporte retrait de l'affaire du rang des affaires en cours, mais ne fait pas obstacle à la poursuite
Source officielle4e chambre civile
67f8aaa33b6868ad1f98380a
10 avril 2025
10 avril 2025
Cette diligence pour permettre la poursuite de l'instance n'ayant pas été effectuée, l'affaire sera radiée.
Source officielle2e chambre sociale
65b0bc188d0ccf000877e589
23 janvier 2024
23 janvier 2024
octobre 2023 invitant le conseil de l'appelant à nous aviser de l'évolution de la requête, correspondances demeurées à ce jour sans réponse ; Aucune diligence n'ayant été effectué pour permettre la poursuite
Source officielle2e chambre sociale
6a0ff1b0cdc6046d47894b66
21 mai 2026
21 mai 2026
A ce jour, aucun acte n'a été fait pour permettre la poursuite de l'instance.
Source officielleChambre 3-4
69e8632acdc6046d4719ba1c
21 avril 2026
21 avril 2026
hors le cadre de la médiation ordonnée ; PAR CES MOTIFS : Vu l'article 1534-3 du code de procédure civile, Constatons la caducité de la mesure de médiation ordonnée le 10 mars 2026 et la poursuite
Source officielle1ère chambre civile A
6979e1a7cdc6046d47f68aef
27 janvier 2026
27 janvier 2026
rectification en ce sens de l'ordonnance de désistement du 26 août 2025, Laissons les dépens à la charge du Trésor public, Renvoyons l'affaire à l'audience de mise en état du 10 février 2026 pour la poursuite
Source officielleChambre commerciale
67f9f6ef190d73a10ce27d2e
11 avril 2025
11 avril 2025
[R] [9], l'instance se trouve interrompue en vertu de l'article 369 du code de procédure civile, Vu l'injonction en date du 04 février 2025 d'avoir à régulariser la procédure dans un délai de 2 mois
Source officielle1ère Chambre
65af678db6c6260008b53042
17 janvier 2024
17 janvier 2024
l'attente de l'intervention de l'administrateur provisoire de la SCI LA CRECHE ; Disons que cette radiation emporte retrait de l'affaire du rang des affaires en cours, mais ne fait pas obstacle à la poursuite
Source officielle3e chambre civile
65b3642b1d7564000872dfb2
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Vu le courrier RPVA adressé à Me [D] le 27 septembre 2021 l'invitant à fournir un acte de notoriété avant le 31 décembre 2021, Les parties n'ayant pas effectué les diligences pour permettre la poursuite
Source officielle3e chambre civile
63b7ccfa6b63637c907b7b8f
5 janvier 2023
5 janvier 2023
l'ordonnance d'injonction du 19 septembre 2022 d'avoir à régulariser la procédure suite à la liquidation judiciaire de la SARL MDBP, Les parties n'ayant pas effectué les diligences pour permettre la poursuite
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
68f3209f79ac4fbe1d8777c1
16 octobre 2025
16 octobre 2025
de la mise en état de la 7ème chambre section 2 a déclaré irrecevable l'appel a formé à l'encontre de ce jugement (RG 22/04524) ; Faute pour les parties d'avoir fait diligence en sollicitant la poursuite
Source officielleChambre commerciale
66921897f3a19d0db6b71243
12 juillet 2024
12 juillet 2024
une procédure de liquidation judiciaire à l'encontre de la SASAld-Invest et en justifiant d'une déclaration de créance régulière, L'appelant n'ayant pas effectué les diligences pour permettre la poursuite
Source officielleChambre 4 SB
6a0ff620cdc6046d4789f056
21 mai 2026
21 mai 2026
. ; la charger des entiers frais et dépens de l'instance d'appel ; Renvoyer la cause et les parties devant le pôle social du tribunal judiciaire de Strasbourg pour la poursuite de l'instance
Source officielle3e chambre sociale
63d22a009b3c8605deec1eaa
25 janvier 2023
25 janvier 2023
En l'espèce l'absence à l'audience de la partie appelante accompagnée de son courrier adressé à la juridiction constitue un fait incompatible avec la poursuite de l'instance qui confirme le désistement
Source officielle3e chambre sociale
644a128d656d26d0f8b57ebf
26 avril 2023
26 avril 2023
En l'espèce l'absence à l'audience de la partie appelante accompagnée de son courrier adressé à la juridiction constitue un fait incompatible avec la poursuite de l'instance qui confirme le désistement
Source officielle3e chambre sociale
64a66063bbd03a05db9652a5
5 juillet 2023
5 juillet 2023
En l'espèce l'absence à l'audience de la partie appelante accompagnée de son courrier de désistement adressé à la juridiction constitue un fait incompatible avec la poursuite de l'instance qui confirme
Source officielle3e chambre sociale
64a66065bbd03a05db9652b7
5 juillet 2023
5 juillet 2023
accompagnée de son courrier adressé à la juridiction selon lequel il ne se présenterait pas au Tribunal puisque une allocation lui a été attribuée le mois dernier constitue un fait incompatible avec la poursuite
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6438f35ba942a604f5e9386a
13 avril 2023
13 avril 2023
[Y] [U] de ses demandes tendant à l'infirmation de l'ordonnance de dessaisissement du 23 juillet 2020 et à la poursuite de l'instance ; - débouter .
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