CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

8 311 résultats pour « Audrein »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

TARIFICATION

66235ac3aec0e60008fe9873

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 19 avril 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6629f36bdc6faf0009588985

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

siège., représentée par Me Guillaume DAUCHEL de la SELARL CABINET SEVELLEC DAUCHEL, avocat au barreau de PARIS, toque : W09 - N° du dossier 182726 Intimés : Monsieur [O] [Y], représenté par Me Audrey

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6629f36bdc6faf0009588987

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

siège, représentée par Me Guillaume DAUCHEL de la SELARL CABINET SEVELLEC DAUCHEL, avocat au barreau de PARIS, toque : W09 - N° du dossier 182725 Intimés : Monsieur [D] [S], représenté par Me Audrey

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

66ee61e3dd3834a3175fca04

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

REFERE du 15 Avril 2024 N° 2024/124 Rôle N° RG 23/06202 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BL5ST [K] [U] C/ [N] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Audrey

Source officielle
CA

TARIFICATION

65ab713036bfc00008d68bd6

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey VANHUSE PRONONCÉ : Le 19 Janvier 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Monsieur Renaud DELOFFRE, président

Source officielle
CA

Rétention Administrative

670e05d510ea465c0ffcf712

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Assisté de Maître Audrey CALIPPE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

67061e45fde28ee4207111ed

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Greffier lors des débats : Mme Audrey VALERO Ministère public : L'affaire a été communiquée au ministère public, qui a fait connaître son avis le 7 mai 2024.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6618cf007935f50008be4137

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

caducité de la déclaration d'appel ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY, président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de BORDEAUX, assisté de Audrey

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6618cf017935f50008be4151

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

--------------- DU 11 AVRIL 2024 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY, président de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de BORDEAUX, assisté de Audrey

Source officielle
CA

Chambre civile

6618cf0a7935f50008be426b

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

[Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 5] Représentant : Me Pascale MOURIESSE, avocat au barreau de MARTINIQUE APPELANTE Monsieur [U] [G] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Audrey

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6704cb5f2f5f3246ff381462

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Haute Corse Représenté par Madame [U] [H] MINISTÈRE PUBLIC Avisé et non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 03 Octobre 2024 devant Madame Audrey

Source officielle
CA

TARIFICATION

6688ddfd676b73dd81b96c62

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 05 juillet 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6690c7340d808eb34e455454

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Monsieur Jacques BOUDY, Président, Monsieur Alain DESALBRES, Conseiller, Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Chantal BUREAU Greffier lors du prononcé : Madame Audrey

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6870a1885b6604a26aae8977

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

2025 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Audrey

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

679334cf54e6f046d26ca4ce

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

2025 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Audrey

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

679334cf54e6f046d26ca4d6

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

2025 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Audrey

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

67f8a21e40b8f5486fedd83f

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT GERMAIN EN LAYE Section : AD N° RG : 21/00170 Copies exécutoires délivrées à Copies certifiées conformes délivrées à : Me Audrey

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

67f0be022b128a299768579e

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Février 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey

Source officielle
CA

1ère chambre

67ef6c889a9834ffd825fb5d

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Laure Reinhard de la SCP RD Avocats & Associés, avocat au barreau de Nîmes INTIMÉE LE TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ ORDONNANCE Nous, Audrey

Source officielle
CA

Chambre 1-5

67ef71698d5c08d4a262e646

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle

Page 40 sur 416

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.