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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TARIFICATION
66235ac3aec0e60008fe9873
19 avril 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 19 avril 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.
Pôle 5 - Chambre 4
6629f36bdc6faf0009588985
23 avril 2024
siège., représentée par Me Guillaume DAUCHEL de la SELARL CABINET SEVELLEC DAUCHEL, avocat au barreau de PARIS, toque : W09 - N° du dossier 182726 Intimés : Monsieur [O] [Y], représenté par Me Audrey
6629f36bdc6faf0009588987
siège, représentée par Me Guillaume DAUCHEL de la SELARL CABINET SEVELLEC DAUCHEL, avocat au barreau de PARIS, toque : W09 - N° du dossier 182725 Intimés : Monsieur [D] [S], représenté par Me Audrey
Chambre 1-11 référés
66ee61e3dd3834a3175fca04
15 avril 2024
REFERE du 15 Avril 2024 N° 2024/124 Rôle N° RG 23/06202 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BL5ST [K] [U] C/ [N] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Audrey
65ab713036bfc00008d68bd6
19 janvier 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey VANHUSE PRONONCÉ : Le 19 Janvier 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Monsieur Renaud DELOFFRE, président
Rétention Administrative
670e05d510ea465c0ffcf712
11 octobre 2024
Assisté de Maître Audrey CALIPPE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.
Chambre commerciale
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8 octobre 2024
Greffier lors des débats : Mme Audrey VALERO Ministère public : L'affaire a été communiquée au ministère public, qui a fait connaître son avis le 7 mai 2024.
2ème CHAMBRE CIVILE
6618cf007935f50008be4137
11 avril 2024
caducité de la déclaration d'appel ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY, président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de BORDEAUX, assisté de Audrey
6618cf017935f50008be4151
--------------- DU 11 AVRIL 2024 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY, président de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de BORDEAUX, assisté de Audrey
Chambre civile
6618cf0a7935f50008be426b
[Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 5] Représentant : Me Pascale MOURIESSE, avocat au barreau de MARTINIQUE APPELANTE Monsieur [U] [G] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Audrey
6704cb5f2f5f3246ff381462
3 octobre 2024
Haute Corse Représenté par Madame [U] [H] MINISTÈRE PUBLIC Avisé et non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 03 Octobre 2024 devant Madame Audrey
6688ddfd676b73dd81b96c62
5 juillet 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 05 juillet 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.
6690c7340d808eb34e455454
11 juillet 2024
Monsieur Jacques BOUDY, Président, Monsieur Alain DESALBRES, Conseiller, Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Chantal BUREAU Greffier lors du prononcé : Madame Audrey
6870a1885b6604a26aae8977
10 juillet 2025
2025 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Audrey
679334cf54e6f046d26ca4ce
23 janvier 2025
679334cf54e6f046d26ca4d6
Chambre sociale 4-6
67f8a21e40b8f5486fedd83f
10 avril 2025
par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT GERMAIN EN LAYE Section : AD N° RG : 21/00170 Copies exécutoires délivrées à Copies certifiées conformes délivrées à : Me Audrey
Chambre 4-8a
67f0be022b128a299768579e
3 avril 2025
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Février 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey
1ère chambre
67ef6c889a9834ffd825fb5d
Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Laure Reinhard de la SCP RD Avocats & Associés, avocat au barreau de Nîmes INTIMÉE LE TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ ORDONNANCE Nous, Audrey
Chambre 1-5
67ef71698d5c08d4a262e646
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
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