CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 051 résultats pour « Glize »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-1

627b54fe76c5d9057df7ff68

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Madame [N] lui répondait, dès le 6 janvier 2017, par un courrier recommandé dans les termes suivants : « En réponse à ta lettre du 1er janvier 2017, je t'indique que des erreurs se sont visiblement glissées

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

627df90e0d41e0057d43e55a

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Elle la relevait parce que celle-ci s'était laissée glisser. Douleurs au bas du dos'.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

627f48b8551627057d32de76

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

Il résulte de la déclaration d'accident du travail que le salarié en descendant des escaliers en marbre a glissé et chuté et du certificat médical initial établi par un médecin du service des urgences

Source officielle
CA

3e chambre civile

6438f2daa942a604f5e9363b

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

fermes et poutres assemblées par goussets ou connecteurs métalliques, poutres industrialisées reconstituées autres que lamellées-collées) ; - couverture : tuiles canal ou tuiles à emboitement ou à glissement

Source officielle
CA

Chambre sociale section 3

628881faedb9a9057d0d2812

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

Elle a glissé sur une flaque d'urine et a chuté. Siège des lésions: genou droit, Nature des lésions : douleur(s).'

Source officielle
CA

1ère chambre

6274bce62799a9057d5dd1ad

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

L'intimée admet qu'une erreur matérielle s'est glissée dans la mention manuscrite rédigée par la caution laquelle néanmoins reste conforme au formalisme exigé par la loi.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62760cbb593736057d78aa72

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Il explique qu'il a été victime d'un premier accident du travail le 27 avril 2015 dû à l'absence de marchepied sur la machine utilisée, qu'il a glissé et s'est blessé dans sa chute et que la CPAM a pris

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69cf4a8dcdc6046d47f0a67e

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

En l'espèce, il résulte de la déclaration d'accident du travail que la victime a glissé du premier barreau d'une échelle, qu'elle est tombée à la renverse et qu'elle a mis la main au sol pour se rattraper

Source officielle
CA

1ère Chambre

672dbe26fc7b8fce99c73ea1

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Loeffel lequel, de surcroit, n'apparait quasiment plus visible à ce jour ; S'agissant d'un mur de soutènement, sa suppression ne peut intervenir sans déstabiliser le terrain et risquer son glissement

Source officielle
CA

4e chambre civile

696b4f57cdc6046d47a00e70

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

[U] bûcheronnait dans les bois de la commune de [Localité 11], sur un terrain à forte inclinaison, lorsqu'il a glissé sur la terre humide et sur un amas de feuilles, chutant en arrière.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6711faab7603bf88a1884621

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Cependant, l'erreur matérielle visée à l'article 462 précité, qui peut être rectifiée par voie de requête, s'entend de l'inexactitude qui se glisse par inadvertance dans la rédaction d'une décision au

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6708c006445a086e2bcedb51

Appel

7 octobre 2024

7 octobre 2024

****** FAITS ET PROCÉDURE Madame [F] [X] a été employée, dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée du 20 avril 2004 au 31 août 2015 par Monsieur [R] [D] à l'enseigne le Spot multi glisse

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6622095f9ce142000838962f

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

[H] [Y], lequel n'est ni parent ni allié de la victime, que le 8 juin 2022, vers 16 heures, alors qu'il se trouvait dans le rayon yahourt de Carrefour Grand Littoral (il a) vu Mme [J] [V] glisser et tomber

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

662209689ce1420008389765

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Alors qu'il travaillait sur la machine dépaletiseur, il a glissé sur le sol et est tombé sur son poignet gauche.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

66878d2a05d6f7f678d495ea

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

la caisse), un accident survenu le 24 janvier 2014 au préjudice d'une de ses salariées, Mme [N] [J] (la victime), agent de service, qui, en fin de poste, sur le chemin pour jeter son sac poubelle, a glissé

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67ecc7e18e074ba02f40a3eb

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

2014, la société a établi une déclaration d'accident du travail survenu au préjudice du salarié, le 23 mai 2014 dans les circonstances suivantes : « en descendant l'échelle de la citerne le salarié a glissé

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

67f8a5b1ec820a3a2a05e73e

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Selon la déclaration d'accident, Mme [I] « a voulu déplacer un meuble, aurait glissé sur le sol mouillé et en se rattrapant se serait fait mal au pouce droit ».

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

67ee176c51255e24994fc3db

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

En conséquence, l'ordonnance entreprise sera confirmée en toutes ses dispositions, à l'exception d'une erreur matérielle qui s'est glissée dans le dispositif de l'ordonnance.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

67ef6aeb66129746fdd69c21

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

2019 ; Heure : 08h34 ; Lieu de l'accident : [12], [Adresse 8] [Localité 4] ; Lieu de travail habituel ; Activité de la victime lors de l'accident : lors du déplacement pour rejoindre son poste, a glissé

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

67948313c6ca88188aff6b5e

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

[S] [N], agent de sécurité, a été victime d'un accident du travail, la déclaration en date du 6 février 2020 indiquant que «' le salarié effectuait une ronde lorsqu'il aurait glissé et serait tombé'».

Source officielle

Page 40 sur 103

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC99 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

GLIZE INTERNATIONAL

SIREN 452033384Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ROMAIN GLIZE HOLDING

SIREN 814212213Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

17/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ROMAIN GLIZE HOLDING

SIREN 814212213Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

17/06/2026

Voir →

Radiations

CLAVIER-GLIZE-LENOIRE SARL

SIREN 377707757Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

24/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ROMAIN GLIZE HOLDING

SIREN 814212213Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

17/05/2026

Voir →