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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
19e chambre
65321ba49e4ea48318f5b1e7
18 octobre 2023
18 octobre 2023
En considération de l'équité, il y a lieu de condamner la société Dimension Sécurité Privée à payer à Me Jean-Christophe Leduc, avocat de M.
Source officielle3ème Chambre
681061ed623750c90e2d7612
24 avril 2025
24 avril 2025
La SCI Cam ayant fait réaliser des ouvertures dans la façade du mur contigu, la SCI Christol l'a assignée devant le tribunal de grande instance de Sarreguemines et par jugement du 18 décembre 2018, il
Source officielle3e chambre
5fdd697597813b1252a15900
13 septembre 2018
13 septembre 2018
né le [...] à SINGAPOUR 2 Jardine Court 24 Mount Butier Drive, Jardine Lookout HONG KONG 2/ Madame Elisabeth B... épouse X...
Source officielle2 e chambre civile
671b35682edfb0b58c05ebc5
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Localité 3] représentée par Me Cécile RENEVEY, membre de la SELARL ANDRE RENEVEY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 2 assistée de Me Jacques BERNASCONI, membre de la SELARL BERNASCONI- ROZET-MONNET
Source officielleChambre de la Proximité
655473dfa52b3483180987b9
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Elise BRAND du cabinet BFL, Avocat au barreau de CAEN INTIME : Monsieur [T] [R] né le [Date naissance 2] 1959 à [Localité 13] [Adresse 8] [Localité 11] représenté et assisté par Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92c0d
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 26 Mars 2013, enregistrée sous le no 11/ 900 ARRÊT DU 08 Décembre 2015 APPELANTE : Madame Viviane X... ... 49280 ST CHRISTOPHE
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90fad
21 janvier 2014
21 janvier 2014
Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale d'angers, décision attaquée en date du 03 Avril 2012, enregistrée sous le no APPELANT : Monsieur Christophe X... ... 49150 St
Source officielle2ème Chambre
62c91ac5f3eafe9fcf075fe1
8 juillet 2022
8 juillet 2022
AUTOMOBILES Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Christophe
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6262483fb1a50c277d4c5b65
21 avril 2022
21 avril 2022
Christophe BACONNIER, Président de chambre M.
Source officielle1ère Chambre civile
63ca42589066fd7c90fc23a4
19 janvier 2023
19 janvier 2023
DORE-TANY-BENITAH, avocat au barreau D'AMIENS APPELANTE ET Madame [Z] [Y] née le 19 Avril 1968 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Christophe
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
64379e3b9477fe04f5cc661f
12 avril 2023
12 avril 2023
Sahra HAMDAOUI, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 février 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Christophe
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7D-LG7C SCI MEYERBERc/SELARL EKIP'
64b0e7b6c42a2105dbc59b04
13 juillet 2023
13 juillet 2023
La Selarl Christophe Mandon a été désignée en qualité de mandataire liquidateur.
Source officielleChambre Sociale
62d8ec2caf72baeffb335c76
12 juillet 2022
12 juillet 2022
[L] [H], Directeur de la MSA, en date du 20 décembre 2021, présente COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 17 Mai 2022 : Monsieur Christophe ESTEVE, Président de Chambre Madame Bénédicte
Source officielleRétentions
66c03d02fa3a395142d55be6
16 août 2024
16 août 2024
L'avocat, Me Christopher POLONI développe les moyens de l'appel formé contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention qui a prolongé le maintien en rétention de l'étranger.
Source officielle4eme Chambre Section 1
687b268730e6dd8e1529bd5d
18 juillet 2025
18 juillet 2025
RONDY SECTION REFERE INFIRMATION Grosse délivrée le à - Me Déborah GUTIERREZ - Me Christophe EYCHENNE - Me Ophélie
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
67189479d8ceca1cd7018e8a
22 octobre 2024
22 octobre 2024
CARSAT HAUTS-DE-FRANCE CPAM DE L'OISE Copies certifiées conformes - Madame [I] [J] - CARSAT HAUTS-DE-FRANCE - CPAM DE L'OISE - Me Christophe
Source officielleChambre 4-5
680b1da12c124f4fd8d67232
24 avril 2025
24 avril 2025
LA SOCIETE 3M FRANCE Copie exécutoire délivrée le 24/04/25 à : - Me Christophe PETIT de la SCP SCP PETIT-BOULARD-VERGER, avocat au barreau de NICE - Me Xavier BONTOUX de la SAS BDO AVOCATS
Source officielleService des Référés
660e430b0740db0008fa931d
3 avril 2024
3 avril 2024
avocat au barreau de LYON substituant Me Guillaume BELLUC de la SELAS CMS FRANCIS LEFEBVRE LYON AVOCATS, avocat au barreau de LYON DEBATS : A l'audience publique du 28 février 2024 tenue par Christophe
Source officielle3ème chambre A
660f94f2a40f8b0008cb73ad
4 avril 2024
4 avril 2024
Commerce et des Sociétés de BOURG EN BRESSE sous le n°760 201 582, prise en la personne de son représentant légaux domicilié audit siège [Adresse 4] [Localité 1] Représentée et plaidant par Me Christophe
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
65a0f5a1383a880008fd07fd
11 janvier 2024
11 janvier 2024
MERCEDES BENZ VI [Localité 6] IDF Inscrite au RCS d'EVRY sous le n° [Numéro identifiant 3] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Christophe PACHALIS, de la SELARL RÉCAMIER, avocat au barreau
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