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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 11
64f6c4f2ed0253d969201d24
2 septembre 2023
[E] [J], assisté de son conseil qui demande la confirmation de l'ordonnance ; SUR QUOI, C'est par une analyse circonstanciée et des motifs pertinents qu'il convient d'adopter que le premier juge
Chambre civile
65af66adb6c6260008b52fd8
9 janvier 2024
Elle précise qu'elle a quitté les lieux le 26 juillet 2022 et demande la confirmation du jugement. La clôture est en date du 21 septembre 2023.
Rétentions
63d0d61681a7b805de12b648
24 janvier 2023
Monsieur le représentant de Monsieur LE PREFET DE L'HERAULT demande la confirmation de l'ordonnance déférée.
Cour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd91330
27 mars 2014
Subsidiairement, elle demande la confirmation du jugement sur le montant des loyers dûs arrêtés à la somme de 78 227,05 ¿.
6253cc74bd3db21cbdd9027d
12 février 2013
Par conclusions du 7 novembre 2012, elle a demandé : - de confirmer ladite décision sur l'exercice conjoint de l'autorité parentale et la résidence habituelle des enfants chez elle, - de l'infirmer pour
6253cac8bd3db21cbdd8c0cd
26 août 2008
partiellement réglée à hauteur de 5. 000 € HT laissant un solde encore exigible de 10. 000 € HT ; Madame A... bien que valablement convoquée à l'audience du 4 avril 2008 ne s'y est pas présentée ; Vu la demande
ESTATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Christiane Xc/SCP d'avocats Y
6253cd67bd3db21cbdd933dc
30 juin 2016
réalisées ainsi que la convention d'honoraires et la facture du 8 août 2014 ; En conséquence, elle conclut que le solde dû au titre des honoraires soit 2379,84 € toutes taxes comprises est légitime, elle demande
Pôle 6 - Chambre 3
5fe2014e72de4709734a37be
16 décembre 2020
O... devait s'analyser en un licenciement sans cause réelle et sérieuse, de débouter Madame O... de son appel incident et de l'intégralité de ses demandes, de confirmer le jugement entrepris en ce qu'il
9ème Ch Sécurité Sociale
67f750bd6527a11effc4b735
9 avril 2025
La demande de confirmation du jugement est donc sans objet. Il appartiendra en conséquence à la caisse de transmettre à la [6] les instructions nécessaires aux fins d'exécuter le jugement.
625bae7144cde4277d1bd5da
15 avril 2022
[P] [Z], qui demande la confirmation de l'ordonnance ; SUR QUOI, Il convient de considérer que c'est par une analyse circonstanciée et des motifs particulièrement pertinents qu'il y a lieu d'adopter
66a33c3702a12a235bae6e2a
25 juillet 2024
25 juillet 2024 à 11h01 ; - Après avoir entendu les observations du conseil du préfet de la Seine-Saint-Denis tendant à l'infirmation de l'ordonnance ; - Vu les observations de Me [R] [C], qui demande
Sixieme Chambre
6707704f81e733ee2698317d
26 avril 2024
Mme [V] [E], présente à l'audience, a demandé la confirmation de l'ordonnance entreprise conformément à ses conclusions reçues au greffe le 8 avril 2024. -:-:-:-:- MOTIVATION : La procédure étant
NTESTATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Jocelyne Xc/SCP d'avocats Y
6253cd67bd3db21cbdd933d5
Madame Jocelyne X... dans son affaire de reconnaissance de droits vis à vis de ses petits enfants et que les honoraires sollicités correspondent à la nature de l'affaire et aux diligences accomplies devant
14e Chambre
61627ea038d18b7ebf63d20d
11 décembre 2013
De son côté la Caisse demande la confirmation du jugement entrepris, faisant ressortir que le FIVA n'est subrogé que dans les droits que possède le demandeur au recours de reconnaissance de faute inexcusable
9e Chambre C
6162678c12fe6a3e85a6c905
31 janvier 2014
[P] demande : - la confirmation du jugement en ce qu'il a condamné l'employeur à payer à M.
Rétention Administrative
69f44849cdc6046d472eeec8
29 avril 2026
Je vous demande de confirmer l'ordonnance entreprise. Le retenu a eu la parole en dernier : Tout ce qui a été dit c'est faux, les violences conjugales sont fausses. Tout est faux.
3e chambre civile
69d89964cdc6046d47bc6120
9 avril 2026
Par ses conclusions enregistrées au greffe le 16 octobre 2025, monsieur [S] [L] demande de : - confirmer le jugement rendu le 15 novembre 2024 par le tribunal judiciaire de Montpellier en ce qu'il a
6253cb8abd3db21cbdd8db9a
31 mars 2011
Par ses dernières conclusions signifiées le 26 janvier 2011, Madame B...demande de confirmer l'ordonnance entreprise sauf à supprimer le droit de visite journalier du père, de dire que le droit de visite
6253ca3fbd3db21cbdd8a738
1 février 2008
Il déplore qu'en 1996, les services de la MSA d'Agen lui aient indiqué à tort qu'il devait attendre ses 65 ans pour faire sa demande de pension de retraite.
8ème chambre
68de07201bc19e7640ea3e7f
1 octobre 2025
Sur la demande reconventionnelle en validité du congé et les demandes subséquentes en expulsion et indemnités d'occupation': Mme [Y] est réputée demander la confirmation du jugement en ce qu'il a accueilli
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