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904 résultats pour « Fuselier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

69cf5f31cdc6046d47f3bc28

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

pas pour qui ni pourquoi je pense des dettes.», « j'ai vendu mes bijoux de famille pour avoir un peu d'argent et en plus je ne les mettais pas mais finalement cet argent il l'a utilisé pour acheter un fusil

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

65bb44d21712fc000885e7bf

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[M], ne vient plus à la chasse avec eux avec son fusil, les accompagnant simplement avec son chien et ce, du fait de la perte de son oeil. M.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

67ecc7d88e074ba02f40a379

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

obligée de toujours repasser derrière eux et que la station ne tournerait pas sans vous", que "vous en aviez assez de travailler avec ces grosses merdes", ou encore que "vous alliez revenir avec un fusil

Source officielle
CA

CHAMBRE 7 SECTION 1

5fd9ad3c359a4da1e11d5823

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

[E] atteste que 'dans les années 1985-1990' se rendant chez son armurier à [Localité 12] pour y reprendre son fusil, il a croisé la route d'un couple qui se tenait tendrement bras dessus-bras dessous,

Source officielle
CA

15e chambre

63104bea4709e24f13d555d8

Appel

31 août 2022

31 août 2022

Il est établi que les vérifications hebdomadaires n'ont pas été effectuées après le 17/10/17 jusqu'au 29/11/17, au motif de l'attente de la réparation de la pompe de remplissage de fuel hors service, puis

Source officielle
CA

Ch civ.1-4 expropriation

66878d1a05d6f7f678d494ee

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

à une évaluation du passif du terrain à 2 137 350 euros, à savoir : - 1 091 770 euros au titre de la dépollution des sols, en ce compris un diagnostic complémentaire, l'identification de la cave à fuel

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6881beb553f7f060d28c788f

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

A un moment très chaud, pour Inexploré, tu le sais aussi, vu le contexte mondial:/ Donc on joue gros car nous avons peu de temps pour mettre en 'uvre le premier étage de la fusée, qui nous servira à rentabiliser

Source officielle
CA

2ème chambre

6799c42c5331f58c9ee86f0e

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

chargement des marchandises et le nettoyage, la société Aviapartner assure une gamme complète de services relatifs à la maintenance et à la préparation d'un avion avant son prochain départ (avitaillement en fuel

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_20NT00207_20221007

Admin. Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

D'une part, il ressort des pièces du dossier qu'un dépôt d'hydrocarbures, comprenant notamment trois cuves à fuel, a été exploité sur le terrain d'assiette du projet sans que les services compétents en

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

61624a7ba68110eae5b68fe3

Appel

19 mai 2014

19 mai 2014

d'une société Laphoceenne et non pas au nom de Monsieur ou Madame [T]; que la deuxième facture Bia, la facture CCO et la facture DMA Environnement portent respectivement sur des frais de tuyau raccord, fuel

Source officielle
CA

9e Chambre B

6162a32336ab09eb9a2fd7fb

Appel

22 novembre 2012

22 novembre 2012

poseur lesquels précisent que [Y] [G] utilisait le véhicule de l'entreprise pour effectuer les trajet domicile entreprise, qu'il arrivait à 8 heures parfois avant, chargeait le matériel, outil et le fuel

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6162ab465c00de021c93d570

Appel

29 mai 2013

29 mai 2013

enregistrements, que les contraintes fixées par l'arrêté du 25 juillet 1997 leur sont donc applicables, en ce qu'ils doivent être installés à 10 mètres de la façade, que de même la cuvette de rétention du fuel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c913bd3db21cbdd87288

Appel

13 janvier 2005

13 janvier 2005

Un rapport d'inspection en date du 2 avril 2003, établi à ROTTERDAM en application du mémorandum de Paris précisait que le oil fuel tank (98.4 m3) mentionné dans le certificat I.O.P.P n'était pas en service

Source officielle
CA

Chambre Sociale

634f955fb5afe5adfff2899a

Appel

17 octobre 2022

17 octobre 2022

APPELANT Monsieur [Y] [AZ] [Adresse 7] [Localité 5] Représenté par Me Nicolas MOLLET (SELARL DERUSSY-FUSENIG-MOLLET), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH INTIMÉE S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

69621781cdc6046d47d3683d

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

A ce stade il échet de constater que la notion de chassis ouvrant et la faculté d'ouvrir les fenêtre, fûssent-elles dotées de verre opaque et/ou grillagés, est étrangère à celle des jours de souffrance

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65336ae2bb40ec8318f31c68

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

février 2021 et ses commentaires annexés du 22 mars 2021, dans lequel il a indiqué que l'équilibre entre la vie professionnelle et la vie personnelle 'n'existe pas, périmètre trop vaste sur différents fuseaux

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69d09befcdc6046d4710158c

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

L'épouse et la fille ([K] [A]) de l'assuré attestent l'avoir vu dans un état désespéré car c'est lui qui faisait beaucoup de choses dans la maison, confirmant que ses fusils ont dû être mis à l'abri pour

Source officielle
CA

3e chambre civile

642fb610cece1704f5747545

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

[L] [S] de rapporter à la succession des époux [S] les éléments suivants : un canapé, deux armoires et deux lits anciens, des alcools, eau de vie, des fusils de chasse, les bijoux de la mère

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

64379e619477fe04f5cc67b1

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Animation « [Localité 13] » ([Localité 1]) Il s'agit de deux jours de chasse réunissant clients et fournisseurs financés à 80 % par les fournisseurs avec une participation forfaitaire de 65 euros par fusil

Source officielle
CA

Chambre Sociale

688c4bd9119f12788f059d7f

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

En cause d'appel, la SELARL MJ DE L'ALLIER ès qualité de liquidateur de la société BOURBONNAISE NETTOYAGE.FR change de fusil d'épaule, exposant avoir saisi le Tribunal de commerce de Cusset d'une demande

Source officielle

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Annonces BODACC122 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

FUSELIER, Alexandre

SIREN 845315761Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

08/09/2026

Voir →

Modifications diverses

FUSELIER, Jonathan, Jean, Réné, FUSELIER

SIREN 822811394Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

08/09/2026

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Modifications diverses

FUSELIER, Alexandre

SIREN 845315761Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

03/09/2026

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Créations

FUSELIER-TESSIER, Kévin

SIREN 107872574Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

09/08/2026

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Modifications diverses

MARTIN, Isabelle, FUSELIER

SIREN 889251641Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

02/08/2026

Voir →