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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre civile
6a2264becdc6046d47395df4
4 juin 2026
Cette liste comportera également l'objet des principaux contrats en cours, - dit qu'en application des dispositions des articles L.624-1, L.641-14 et R.624- 2 et R.641-28 du code de commerce, s'il y a
8ème chambre
DCA_24PA00634_20250708
8 juillet 2025
A l'issue de cette procédure, A a autorisé ce service radio.
Cour d'Appel
6253c9eabd3db21cbdd8991b
15 octobre 2007
Une seule fois j'ai rencontré une difficulté sur le site de Ouen J..., où ma radio ne fonctionnait plus.
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
67189498d8ceca1cd7019056
22 octobre 2024
Le ministre chargé de la santé peut procéder d'office à l'inscription ou à la radiation d'un acte ou d'une prestation pour des raisons de santé publique par arrêté pris après avis de la Haute Autorité
Chambre Sociale
660f950da40f8b0008cb77b3
4 avril 2024
; - à titre subsidiaire : de juger que la fin de non-recevoir soulevée par la SAS ATLAS LIFT a été soulevée tardivement à des fins dilatoires ; - de condamner la SAS ATLAS LIFT au paiement de 3.000
Pôle 5 - Chambre 6
68df5bd1cf4e7f1c37e1cc13
1 octobre 2025
Puis l'intimée a déposé le 19 décembre 2023 des conclusions aux fins de radiation, notifiées le même jour à l'avocat de l'appelant.
Pôle 6 - Chambre 7
6789f3c1c2a5bdff9702ffe4
16 janvier 2025
23 de Radio France, 37 et 48 de Mme [K]).
Cour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX02534_20230207
7 février 2023
avoir l'habitude de travailler avec cette dernière ; il a affirmé que, s'il avait été à la place des médecins du centre hospitalier de Périgueux, il aurait sédaté directement Mme E H sans lui faire de radio
1ère CHAMBRE CIVILE
62c7c98ecb8dca058e3e790d
7 juillet 2022
négative fournir à la juridiction les éléments propres à caractériser une réception tacite ou à déterminer à quelle date l'ouvrage était réceptionnable ; - vérifier si les désordres allégués dans la liste
Chambre A - Civile
63d37997d1bc2605de4b46e0
25 janvier 2023
de la réserve à la société Planitech assurée auprès de la société Covea Risks aux droits de laquelle viennent les sociétés MMA Iard SA et MMA Iard Assurances Mutuelles - le ferraillage du radier à la
6253c8bcbd3db21cbdd861a7
22 avril 2002
La Société MAINE SANTE demande à la Cour de: - réformer l'ordonnance dont appel, - dire la tierce opposition recevable et bien fondée, subsidiairement evoquer, - constater que depuis la radiation de M
4ème chambre
DCA_24PA05189_20250717
17 juillet 2025
qui lui a été octroyée à compter du 1er octobre 2022 ne correspond pas au montant qu'il aurait perçu dans son emploi de chef du centre de rétention administrative de Metz ; - il fait l'objet d'une radiation
6253cb25bd3db21cbdd8cefb
6 novembre 2008
La société ELECTRON COMMUNICATION en a relevé appel le 13 février 2007 et soutient dans ses écritures du 8 juin 2007 que : - elle a établi une liste de contrats négociés et non rémunérés à hauteur de 104
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
66ff8590a4ff9ec259c09509
3 octobre 2024
Par ces motifs, confirme le jugement entrepris en ce qu'il a condamné la société sud Radio à payer à M.
2EME PROTECTION SOCIALE
634f9550b5afe5adfff28948
18 octobre 2022
Par jugement du 05 mars 2020, le tribunal judiciaire d'Arras a prononcé la radiation de l'affaire, et la clinique [12] a sollicité sa réinscription au rôle par conclusions réceptionnées le 03 août 2020
1ère Chambre
69e9b00fcdc6046d47382242
21 avril 2026
, - que les radiers avaient été traités comme une fondation, ce qui expliquait l'absence de résultat, - que la solution pouvait être d'injecter de la résine AK45, dont la poussée était de 450 kg/cm²,
Pôle 1 - Chambre 2
616361c8c983b818eb76d240
20 octobre 2010
contestée devant le juge de l'exécution, - que ce n'est pas la saisie-attribution qui est contestée, mais l'attitude de la banque, seule à l'origine du débit de son compte, - que le fait que la liste
Chambre 2 A
68e9e9e4bb2ead0a581fb046
10 octobre 2025
Par ordonnance du 2 avril 2025, la présidente de la chambre a rejeté la demande de radiation présentée par les intimés en application de l'article 524 du code de procédure civile.
5e chambre Pole social
65321ae69e4ea48318f5ad71
19 octobre 2023
n'est nullement prescrite, - sur le bien-fondé de la demande de recouvrement des sommes indues, elle reprend en tout point la décision de la CRA ; l'article R. 322-10 du Code de la sécurité Sociale liste
Pôle 3 - Chambre 1
642e75b38b510604f5bc1d9e
5 avril 2023
[S] avec l'assistance d'un huissier qui en dressera constat récupère les biens lui appartenant listés dans le constat de Me [J] du 14 janvier 2019 : * hangar latéral : selon la liste dressée par l'huissier
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