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3 052 résultats pour « radiation de la liste »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre civile

6a2264becdc6046d47395df4

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Cette liste comportera également l'objet des principaux contrats en cours, - dit qu'en application des dispositions des articles L.624-1, L.641-14 et R.624- 2 et R.641-28 du code de commerce, s'il y a

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA00634_20250708

Admin. Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

A l'issue de cette procédure, A a autorisé ce service radio.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9eabd3db21cbdd8991b

Appel

15 octobre 2007

15 octobre 2007

Une seule fois j'ai rencontré une difficulté sur le site de Ouen J..., où ma radio ne fonctionnait plus.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67189498d8ceca1cd7019056

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Le ministre chargé de la santé peut procéder d'office à l'inscription ou à la radiation d'un acte ou d'une prestation pour des raisons de santé publique par arrêté pris après avis de la Haute Autorité

Source officielle
CA

Chambre Sociale

660f950da40f8b0008cb77b3

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

 ; - à titre subsidiaire : de juger que la fin de non-recevoir soulevée par la SAS ATLAS LIFT a été soulevée tardivement à des fins dilatoires ; - de condamner la SAS ATLAS LIFT au paiement de 3.000

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

68df5bd1cf4e7f1c37e1cc13

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Puis l'intimée a déposé le 19 décembre 2023 des conclusions aux fins de radiation, notifiées le même jour à l'avocat de l'appelant.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6789f3c1c2a5bdff9702ffe4

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

23 de Radio France, 37 et 48 de Mme [K]).

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX02534_20230207

Admin. Appel

7 février 2023

7 février 2023

avoir l'habitude de travailler avec cette dernière ; il a affirmé que, s'il avait été à la place des médecins du centre hospitalier de Périgueux, il aurait sédaté directement Mme E H sans lui faire de radio

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

62c7c98ecb8dca058e3e790d

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

négative fournir à la juridiction les éléments propres à caractériser une réception tacite ou à déterminer à quelle date l'ouvrage était réceptionnable ; - vérifier si les désordres allégués dans la liste

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

63d37997d1bc2605de4b46e0

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

de la réserve à la société Planitech assurée auprès de la société Covea Risks aux droits de laquelle viennent les sociétés MMA Iard SA et MMA Iard Assurances Mutuelles - le ferraillage du radier à la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bcbd3db21cbdd861a7

Appel

22 avril 2002

22 avril 2002

La Société MAINE SANTE demande à la Cour de: - réformer l'ordonnance dont appel, - dire la tierce opposition recevable et bien fondée, subsidiairement evoquer, - constater que depuis la radiation de M

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA05189_20250717

Admin. Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

qui lui a été octroyée à compter du 1er octobre 2022 ne correspond pas au montant qu'il aurait perçu dans son emploi de chef du centre de rétention administrative de Metz ; - il fait l'objet d'une radiation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb25bd3db21cbdd8cefb

Appel

6 novembre 2008

6 novembre 2008

La société ELECTRON COMMUNICATION en a relevé appel le 13 février 2007 et soutient dans ses écritures du 8 juin 2007 que : - elle a établi une liste de contrats négociés et non rémunérés à hauteur de 104

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

66ff8590a4ff9ec259c09509

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Par ces motifs, confirme le jugement entrepris en ce qu'il a condamné la société sud Radio à payer à M.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

634f9550b5afe5adfff28948

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Par jugement du 05 mars 2020, le tribunal judiciaire d'Arras a prononcé la radiation de l'affaire, et la clinique [12] a sollicité sa réinscription au rôle par conclusions réceptionnées le 03 août 2020

Source officielle
CA

1ère Chambre

69e9b00fcdc6046d47382242

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

, - que les radiers avaient été traités comme une fondation, ce qui expliquait l'absence de résultat, - que la solution pouvait être d'injecter de la résine AK45, dont la poussée était de 450 kg/cm²,

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

616361c8c983b818eb76d240

Appel

20 octobre 2010

20 octobre 2010

contestée devant le juge de l'exécution, - que ce n'est pas la saisie-attribution qui est contestée, mais l'attitude de la banque, seule à l'origine du débit de son compte, - que le fait que la liste

Source officielle
CA

Chambre 2 A

68e9e9e4bb2ead0a581fb046

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Par ordonnance du 2 avril 2025, la présidente de la chambre a rejeté la demande de radiation présentée par les intimés en application de l'article 524 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

65321ae69e4ea48318f5ad71

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

n'est nullement prescrite, - sur le bien-fondé de la demande de recouvrement des sommes indues, elle reprend en tout point la décision de la CRA ; l'article R. 322-10 du Code de la sécurité Sociale liste

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

642e75b38b510604f5bc1d9e

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

[S] avec l'assistance d'un huissier qui en dressera constat récupère les biens lui appartenant listés dans le constat de Me [J] du 14 janvier 2019 : * hangar latéral : selon la liste dressée par l'huissier

Source officielle

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