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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-3
6708bff7445a086e2bceda7d
10 octobre 2024
BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE, représentée par son directeur général représentée et assistée de Me Pierre ROBERT de l'ASSOCIATION TRAVERT - ROBERT - CEYTE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE
ETRANGERS
6879d5e72db7cac9e5eb4888
16 juillet 2025
ROBERT, Conseillère, magistrat délégué par ordonnance de la première présidente en date du 03 juillet 2025 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et suivants
Chambre 4-3
6801e19f9b53b0c2f5373f51
17 avril 2025
[F] [M] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Nathalie BRUCHE, avocat au barreau de MARSEILLE ORDONNANCE DE DESIGNATION D'UN MEDIATEUR Nous Robert VIDAL, Président de chambre, magistrat
Cour d'Appel
6253cab9bd3db21cbdd8bdac
17 avril 2007
munie d'un pouvoir) COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 20 Février 2007 avec l'assistance de Madame ALESSANDRINI, Greffier, et lors du délibéré par Madame ROBERT
6253cb71bd3db21cbdd8d7c8
22 février 2011
Robert X..., majeur protégé né le 07 Novembre 1923 à LYON (69004) Centre Hospitalier LE VINATIER ... 69677 BRON CEDEX non comparant INTIMES : M.
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3 décembre 2015
0071 APPELANTE : Madame Cynthia X... ... 97118 SAINT-FRANCOIS Non Comparante, ni représentée INTIMES : Monsieur Léon Y... ... 97119 VIEUX-HABITANTS Comparant en personne Madame Roberte
6253cd5dbd3db21cbdd93144
11 avril 2016
DAZEL, avocat au barreau de CAEN, commis d'office PARTIES INTERVENANTES : - Le Directeur de l'Etablissement Public de Santé Mentale de CAEN 15 Ter Rue St Ouen-14000 CAEN Non comparant -Monsieur Robert
6253cc94bd3db21cbdd9091e
26 juillet 2013
COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 26 Juillet 2013 DOSSIER N 13/00018 SARL LE FOURNIL DUNOIS C/ GIE AG2R LIMOGES, le 26 Juillet 2013 Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre,
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00277_20231123
23 novembre 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 1er février 2023, M. et Mme F, représentés par Me Gouard-Robert, demandent à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 5 décembre 2022 du tribunal
ORCA_23MA01263_20231115
15 novembre 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 25 septembre 2023, la commune d'Eguilles, représentée par Me Gouard-Robert, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de M.
Cour administrative d'appel de Paris
ORCA_20PA00485_20220408
8 avril 2022
B, représenté par Me Pillot, substitué par Me Robert, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1710272 du 28 novembre 2019 du tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler la circulaire DAGEMO-MRSS
Chambre 1-1
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20 janvier 2026
de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire
8e Chambre A
61634cf61c666ce2d9a48d4c
24 février 2011
APPELANTES Syndicat des copropriétaires de l'immeuble LE MALINVERN [Localité 1], demeurant CABINET SITA - [Adresse 4] représentée par la SCP PRIMOUT-FAIVRE, avoués à la Cour, assisté par Me Robert
6253ccd7bd3db21cbdd9173d
3 mars 2014
Robert Y... né le 01 Juin 1952 à PARIS demeurant...-98800 NOUMEA Représenté par Me Frédéric DESCOMBES de la SELARL DESCOMBES & SALANS, avocat au barreau de NOUMEA M.
6253cc1dbd3db21cbdd8f2d1
7 mars 2012
L CABINET D'ARCHITECTURE ROBERT D... Cie d'assurances MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS A...
Pôle 6 - Chambre 6
5fd9464e5074e42d7b87059e
11 mars 2020
Je constate aussi la présence de menaces contre Monsieur ROBERT [H].
6253ca11bd3db21cbdd89f34
27 novembre 2006
L'instance a été reprise à la suite du décès de Robert C... survenu le 8 janvier 2003 par sa légataire universelle Anita X... épouse Y....
3ème chambre
DCA_23PA00608_20240611
11 juin 2024
publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP) à leur verser la somme de 10 000 euros chacun en raison des préjudices qu'ils estiment avoir subis du fait d'agissements des services de l'hôpital universitaire Robert
Chambre 1-4
68676d786cbb391a608a1881
3 juillet 2025
de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN S.A.
Pôle 4 - Chambre 13
69facfb0cdc6046d47bf53f9
5 mai 2026
] [Q], représenté par Me Philippe MIRO de la SCP VITOUX & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0273 - N° du dossier E000FSRS Intimés : Monsieur [D] [I] [A], représenté par Me Emmanuel ROUART
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