] [I] veuve [L] à assigner à jour fixe, DISONS que l'affaire enrôlée sous le N° RG 25/08134, sera fixée et appelée à l'audience de plaidoirie du : Mercredi 10 décembre 2025 à 14h15 Salle 4, Palais

SCI LA ROCHETTE à assigner à jour fixe, DISONS que l'affaire enrôlée sous le N° RG 25/08186, sera fixée et appelée à l'audience de plaidoirie du : Mercredi 10 décembre 2025 à 14h15 Salle 4, Palais

[Y] à assigner les intimés à jour fixe, DISONS que l'affaire enrôlée sous le N° RG 25/08275, sera fixée et appelée à l'audience de plaidoirie du : Mercredi 17 décembre 2025 à 14h15 Salle 4, Palais

PROPERTY à assigner les intimés à jour fixe, DISONS que l'affaire enrôlée sous le N° RG 25/08164, sera fixée et appelée à l'audience de plaidoirie du : Mercredi 17 décembre 2025 à 14h15 Salle 4, Palais

] [I] à assigner les intimés à jour fixe, DISONS que l'affaire enrôlée sous le N° RG 25/08422, sera fixée et appelée à l'audience de plaidoirie du : Mercredi 7 janvier 2026 à 14h15 Salle 4, Palais

DISONS que l'affaire enrôlée sous le N° RG 25/8527, sera fixée et appelée à l'audience de plaidoirie du : 17 Septembre 2025 à 8h40 Salle 7 Palais MONCLAR DISONS que la copie de l'assignation

DISONS que l'affaire enrôlée sous le N° RG 25/8584, sera fixée et appelée à l'audience de plaidoirie du : 17 Septembre 2025 à 8h40 Salle 7 Palais MONCLAR DISONS que la copie de l'assignation

AUTORISONS, Mme [I] [H] à assigner à jour fixe ; DISONS que l'affaire enrôlée sous le N° RG 25/08938, sera fixée et appelée à l'audience de plaidoirie du : Mardi 16 décembre 2025 à 14h salle 5, Palais

CÔTE D'AZUR à assigner l'intimé à jour fixe, DISONS que l'affaire enrôlée sous le N° RG 25/08220, sera fixée et appelée à l'audience de plaidoirie du : Mercredi 7 janvier 2026 à 14h15 Salle 4, Palais

Localité 4] - LE FOND COMMUN DE TITRISATION SAVOIR FAIRE Intimés, devant la Cour de céans, pour voir statuer sur le mérite de son appel, le : Mercredi 10 septembre 2025 à 14H15 salle 4 Palais

La SA BNP PARIBAS WEALTH MANAGEMENT MONACO - la SA BNP PARIBAS devant la Cour de céans, pour voir statuer sur le mérite de son appel, le : Mercredi 17 septembre 2025 à 14H15 salle 4 Palais

INGENIERIE, venant aux droits de la SAS PINGAT AGROALIMENTAIRE & INDUSTRIE devant la cour de céans, pour voir statuer sur le mérite de leur appel, le : Mercredi 17 septembre 2025 à 14H15 salle 4 Palais

paritaire de GRENOBLE en date du 08 novembre 2023 suivant déclaration d'appel du 24 Novembre 2023 Vu la procédure entre : Monsieur [Z] [B] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Romuald PALAO

. : L'affaire viendra à l'audience du 19 Novembre 2025 à 14 H 00 Palais Verdun salle Eric NEGRON (ancienne salle A) N.B. 2 : En vertu de l'article 915-4 du code de procédure civile, il est rappelé

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE ST DENIS en date du 10 NOVEMBRE 2005 suivant déclaration d'appel en date du 24 NOVEMBRE 2005 APPELANT : Monsieur Alain Johnny CHANE SOUNE X... 32 Rue des Caramboles ZA Patates

B C, représenté par le cabinet Thouin-Palat et Boucard, avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de rejeter la demande de M. et Mme E

La non-réalisation de la promesse initiale a pour cause l'opposition de la mairie de Saint-Palais-sur-Mer aux projets de M.

ENEDIS RCS Nanterre n° 444 608 442 [Adresse 6] [Localité 3] Représentant : Me Stéphanie GAUTIER de la SELARL DES DEUX PALAIS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 38 - N° du dossier

mains propres contre récépissé, nous vous informons de notre décision de vous licencier pour les motifs suivants : En date du 14 novembre dernier, vous avez été aperçu en train de décharger des palettes

et précisant que l'activité de réparation automobile englobe les travaux de tôlerie et enfin que lorsque l'activité de carosserie a été interdite dans la partie du local dépendant de la copropriété Palais