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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd1dbd3db21cbdd924a1
2 juin 2015
G : 14/ 00107 Mme Séverine X... épouse Y... C/ M. Rodolphe Y...
4e chambre
643f8917ad85da04f53a3d64
17 avril 2023
Monsieur [W] fait état d'un temps compris entre 23 secondes et 60 secondes pour obtenir de l'eau chaude et de ce fait argue d'une consommation en eau anormale du logement.
ETRANGERS
64a3b8966523a105dba2aff4
2 juillet 2023
Douai : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Camille COLONNA, conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Séverine
Chambre 4-8b
66162bd299851e0008f1e486
4 avril 2024
Au soutien de ses prétentions, elle fait d'abord valoir que M.
1ère chambre civile A
6901af40748a422ad953cacc
28 octobre 2025
[J] qu'elle est motivée par le fait que le véhicule a fait l'objet d'une procédure dite Véhicule endommagé, et qu'il a à l'issue été remis en circulation sur la base d'un rapport d'expertise frauduleux
JURIDIC.PREMIER PRESIDENT
64d5cfaf9c17ddd969ec6248
10 août 2023
PIGNON, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, Nathalie PIGNON, ayant entendu les parties en qualité de rapporteur, a rendu compte des débats à la Cour, assistées de Séverine
68f9b8300a84a5e5f00216ff
21 octobre 2025
, avocat au barreau de LYON, toque : 1813 INTIMES Audience dans le cadre de la Mise en Etat de la 1ère chambre civile A ; Nous,Christophe VIVET, chargé de la mise en état, assisté de Séverine
67f8af58b5ff6e72c961253a
10 avril 2025
FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS : M.
6901af40748a422ad953cacf
, en ce qui concerne cette dernière, comme une dette intégrée au passif de la société, qui n'a donc pas à faire l'objet d'un examen particulier.
Chambre pôle social
651fa5bfc601f083189919a5
3 octobre 2023
Christophe VIVET, président de la cinquième chambre civile chargée du droit de la sécurité sociale et de l'aide sociale, chargé d'instruire l'affaire, assisté de Mme Séverine BOUDRY, greffier, après avoir
25e chambre MEE commune
650d31ea71dfcd831820180a
22 août 2023
par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES CEDEX le 23 Février 2023 Appelante : Madame [U] [Z] ZOWA APPEL DU JUGEMENT -MINUTE N° 23/38 - N°RG F22/00347, représentant : Me Séverin
Chambre 1-2
6780be26780de3a214879ec2
9 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Angélique NETO, Présidente Mme Séverine MOGILKA, Conseillère M.
Chambre 4-8a
67908ed89b4b0b8d25008d02
21 janvier 2025
barreau de MARSEILLE APPELANT [5], demeurant [Localité 1] non comparant INTIME Nous, Emmanuelle TRIOL, présidente de la chambre 4.8a de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Séverine
Sociale A salle 3
62c52968a2c423637907976f
29 avril 2022
application de l'article 700 du code de procédure civile pour les fais exposés en première instance et en cause d'appel, Condamne M.
697378e9cdc6046d476b9591
22 janvier 2026
POLANO, greffier A l'audience, un membre de la cour a fait le rapport.
6622095d9ce14200083895ef
18 avril 2024
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 18 Avril 2024 Signé par Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente et Mme Séverine HOUSSARD, greffier auquel la minute de la décision a
6622095e9ce14200083895ff
64a3b8966523a105dba2aff2
6253cda9bd3db21cbdd940e7
19 juillet 2018
Nous, Béatrice SALLABERRY, présidente de chambre, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, Assistée, lors des débats et du prononcé, de Séverine DUVERGER, greffier
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA01767_20221206
6 décembre 2022
Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à Mme E C veuve B D, au ministre de l'intérieur et des outre-mer et à Me Séverin Kanza.
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