CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE A
6035412b7a396d6ad6f960cd
25 mai 2016
LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 25 MAI 2016 APPELANT : [T] [Z] né le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Marie-cécile BAYLE, avocat
Pôle 4 - Chambre 8
6629f368dc6faf00095888ef
24 avril 2024
, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046, ayant pour avocat plaidant, Me Xavier LAURENT, SELAS LCA ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque R023 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a
1ère Chambre civile
68df5f0f38ac3a658931dd67
2 octobre 2025
AVOCATS, avocat au barreau de BEAUVAIS APPELANTS ET S.A.S.U.
1ère Chambre
603398dc9954684db3f35bb6
16 mai 2017
dans l'affaire opposant : APPELANTE : SCI DE LA FONTAINE [Adresse 1] [Adresse 1] représentée et assistée de Maître Jean-Philippe LABES de la SELARL ABL ASSOCIES, avocat au barreau de PAU
Cour d'Appel
6253cddabd3db21cbdd94bb1
1 décembre 2020
S..., avait également insisté pour le règlement selon correspondances qui ont été échangées entre Maître Z... et Maître S... dont le bâtonnier a rendu fidèlement compte dans sa décision pour avoir été
Chambre civile 1-7
6710aa7bbe64d7e510245248
16 octobre 2024
Elle affirme ne jamais avoir eu de rendez-vous au cabinet de l'avocate et avoir échangé seulement 5 mails.
6253c9b7bd3db21cbdd891d1
8 février 2007
représentée par la SCP FIEVET-LAFON, avoués - N du dossier 260277 Rep/assistant : Me MAILLASSON, avocat au barreau D'ANGOULEME.
63c79b05da31367c908eb529
17 janvier 2023
au barreau de BESANCON, avocat postulant Représentée par Me CANNET, avocat au barrreau de [Localité 6], avocat plaidant APPELANTE ET : S.A.R.L.
Jurid. Premier Président
67908cc71b5a79f732705476
21 janvier 2025
Elle indique que beaucoup d'échanges entre elle et Me [H] ont eu lieu par SMS et elle en fournit les captures d'écran.
6e chambre
653b5a10502b828318c4e7ec
26 octobre 2023
: Monsieur [W] [J] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Arnaud CLERC de la SELARL Ideo société d'avocats, Plaidant/Constitué , avocat au barreau de PARIS, vestiaire : T10 APPELANT
6253cc5fbd3db21cbdd8fec3
29 novembre 2012
Les correspondances échangées entre les commerçants concernés, ou l'association de la galerie marchande les représentants, avec la SCI IMMOGAL et en particulier Monsieur F..., directeur technique, tout
4eme Chambre Section 1
62bfe0e5413a8b69b32bf367
1 juillet 2022
[A], avoir assisté à des échanges très gênants entre l'employeur et Mme [V] lui demandant pendant sa pause alors qu'elle prenait un café si elle n'avait 'rien d'autre à foutre' : il ajoute que son employeur
Chambre 4-6
63b91aadb63d827c909cabf8
6 janvier 2023
Il a bénéficié d'une délégation de signature entre le mois de janvier 1996 et le 7 mai 2002, date à laquelle elle lui a été retirée, ainsi que l'indemnisation correspondant, étant précisé que toutes les
Pôle 1 - Chambre 3
6360ca553c369c7f74996ee4
26 octobre 2022
, avocat au barreau de PARIS, toque : B0497 assistée par Me Catherine SCHLEEF, avocat au barreau de PARIS, toque : C1909 INTIMEE S.A.S.
3ème chambre A
6789f70939ae1759ccf606dc
16 janvier 2025
, avocat au barreau de LYON, toque : 1041, substitué par Me CHARRETON, avocat au barreau de LYON INTIMEE : S.A.S.
2ème Chambre
DCA_21VE02754_20231215
15 décembre 2023
délibération ; 3°) d'enjoindre au maire de la commune de Saint-Rémy-l'Honoré de lui communiquer toutes les factures d'honoraires d'avocat depuis l'exercice 2015 ; 4°) de mettre à la charge de la
6253cb25bd3db21cbdd8cef0
5 novembre 2008
Les correspondances échangées entre parties attestent que la SA AXA ASSURANCES n'a pas renoncé au délai conventionnel de réalisation des travaux qui s'entend d'un délai d'achèvement ; elle a seulement
Pôle 1 - Chambre 9
6333e43da9406305dae8c8d6
11 mai 2022
successifs, puis à un nouveau cabinet qu'il ne connaissait pas, le cabinet « Orsay avocats et associés », par suite d'une fusion entre cabinets, - que de façon générale, son affaire n'a pas été suivie
Chambre 1-8
62c67baeca9bf263790305fd
6 juillet 2022
APPELANT Monsieur [K] [M] demeurant Riviera les Pins 36 Avenue Primerose 06000 NICE représenté par Me Thierry DE SENA, membre de la SELARL ALPIJURIS, avocat au barreau de NICE INTIMEES SARL
695e095f75782d5f060c5506
6 janvier 2026
[S] [I] aux entiers dépens ainsi qu'à verser à M.
Page 44 sur 982