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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC03616_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Par un arrêté du 7 août 2017, le maire de la commune de Le Pasquier a délivré un permis de construire à Mme A autorisant, d'une part, le changement de destination d'un bâtiment de stockage en six boxes
Source officielle2e chambre sociale
635b71fbb201587f74be032a
27 octobre 2022
27 octobre 2022
la Cour : Jugement du 18 JUIN 2019 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE PERPIGNAN N° RG 18/00344 APPELANT : Monsieur [C] [D] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Georges BOBO
Source officielleChambre sociale
6620b8cebd6a8f00086abac3
17 avril 2024
17 avril 2024
Une telle attitude n'est pas justifiée par la prétendue crainte de Monsieur [F] [D] de se trouver dans un local exigu 'en face des trois frères [M] qui pratiquent en parallèle la boxe'.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6700d6f3836fac7141b7ea14
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Sur le préjudice d'agrément Le médecin a relevé comme seule séquelle fonctionnelle une 'perte de gripp de la main droite' ce qui n'empêcherait nullement M [C] de pratiquer le football, ni même la boxe
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
653a06c9d0451e8318d0eb11
25 octobre 2023
25 octobre 2023
et plus précisément dans la «'biographie'» du profil, accessible à l'adresse URL ci-après': https://[06], la mise en ligne des propos suivants': «'Français d'origine marocaine, Champion du Monde de Boxe
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL20931_20221024
24 octobre 2022
24 octobre 2022
française, qu'il est titulaire d'un diplôme de technicien en artisanat traditionnel du plâtre et a fait preuve d'une réelle intégration, notamment en participant à des activités sportives telles que la boxe
Source officielleCour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d85
24 novembre 2006
24 novembre 2006
chirurgicaux esthétiques pratiqués par d'autres praticiens, et déjà bénéficié d'une séance de toxine botulique par un autre médecin, s'est laissé convaincre d'accepter ce traitement; qu'une première injection (Botox
Source officielleCour d'Appel
6253ca7bbd3db21cbdd8b255
30 mai 2007
30 mai 2007
DD..., né le 19 mai 1936 à Boko (Congo) et Denise Z..., née le 10 avril 1943 à Lobilo (Congo), se sont mariés le 28 septembre 1962 par devant l' officier d' état civil de Fréjus (83), sans contrat de mariage
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00016_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
A est propriétaire, sur le territoire de la commune de Vinay, d'un terrain d'une superficie de 3,62 hectares, acquis en 1988, sur lequel il a construit une maison d'habitation et des boxes pour l'élevage
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA02457_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
arrêté du 20 juillet 2021 par lequel le maire de la commune de Sospel a délivré à la société civile immobilière (SCI) de la Nieya un permis de construire pour la régularisation de l’aménagement de dix boxes
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL02718_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Par ailleurs, la circonstance que l'intéressé pratique de la boxe en club depuis 2019 n'est pas par elle-même de nature à prouver une intégration particulière dans la société française.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE01966_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
création d'un terrain d'honneur, d'un terrain de concours de saut d'obstacles, d'un terrain de dressage, des paddocks, des allées cavalières, des carrières, d'une plateforme susceptible d'accueillir 400 boxes
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd9225c
9 avril 2015
9 avril 2015
ces derniers, le premier consistant en une maison d'habitation avec jardin située sur la commune de Saint-Mandé, 83 avenue Sainte-Marie et cadastrée section K numéro 108 et le second consistant en un box
Source officielleRétentions
695bd2fd75782d5f06dd390e
2 janvier 2026
2 janvier 2026
L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box dédié du centre de rétention administrative de [4], les portes de la salle
Source officielleChambre civile Section 2
63d229c29b3c8605deec1db2
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Cependant il résulte de ses propres écritures, du jugement et des pièces qu'il a acquis un box au deuxième sous-sol d'une résidence située à [Adresse 4] (Corse-du-Sud), moyennant paiement de 15 000 comptant
Source officielleRétentions
652a307b7ed1ea83181124ce
13 octobre 2023
13 octobre 2023
les informant que l'audience sera tenue le 13 Octobre 2023 à 11 H 00, L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box
Source officielleRétentions
63bd0ee60ab73d7c90739edf
9 janvier 2023
9 janvier 2023
L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box dédié de l'accueil de la cour d'appel de Montpellier, les portes de la
Source officielleRétentions
63c10932bf9fd47c90a13adf
12 janvier 2023
12 janvier 2023
informant que l'audience sera tenue le 12 Janvier 2023 à 14 heures15, L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box
Source officielleRétentions
6431068328558704f52e6ab5
7 avril 2023
7 avril 2023
désignation d'un avocat commis d'office pour l'audience 07 Avril 2023 à 10 H 00 L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box
Source officielleRétentions
627f48df551627057d32e012
13 mai 2022
13 mai 2022
L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box dédié de la cour d'appel de Montpellier, les portes de la salle étant fermées
Source officiellePage 46 sur 111