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12 243 résultats pour « Carole LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdd2bd3db21cbdd949ba

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

no2020-304 du 25 mars 2020 et après information des parties par le président de la chambre, la cour statue sans audience au vu des conclusions et pièces transmises, après délibéré au cours duquel Madame Carole

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd3bd3db21cbdd949df

Appel

20 août 2020

20 août 2020

304 du 25 mars 2020 et après information des parties par le président de la chambre, la cour statue sans audience au vu des conclusions et des pièces transmises, après délibéré au cours duquel Madame Carole

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd3bd3db21cbdd949f5

Appel

27 août 2020

27 août 2020

304 du 25 mars 2020 et après information des parties par le président de la chambre, la cour statue sans audience au vu des conclusions et des pièces transmises, après délibéré au cours duquel Madame Carole

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd5bd3db21cbdd94a65

Appel

20 août 2020

20 août 2020

304 du 25 mars 2020 et après information des parties par le président de la chambre, la cour statue sans audience au vu des conclusions et des pièces transmises, après délibéré au cours duquel Madame Carole

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd5bd3db21cbdd94a68

Appel

17 septembre 2020

17 septembre 2020

304 du 25 mars 2020 et après information des parties par le président de la chambre, la cour statue sans audience au vu des conclusions et des pièces transmises, après délibéré au cours duquel Madame Carole

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc97bd3db21cbdd909d7

Appel

9 septembre 2013

9 septembre 2013

APPELANTE Madame Carole X... ... 97121 ANSEBERTRAND Représentée par Maître Christophe CUARTERO (Toque 101) substitué par Maître LACLUSE, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Mademoiselle

Source officielle
CA

Chambre 1-7

633fc288e633183e2ee176ba

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

DAUX-HARAND, Président Rapporteur, et Madame Carole MENDOZA, Conseiller- Rapporteur, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND

Source officielle
CA

Chambre 1-7

63ca41ea9066fd7c90fc224b

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

DAUX-HARAND, Président Rapporteur, et Madame Carole MENDOZA, Conseiller- Rapporteur, chargées du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND

Source officielle
CA

Chambre 1-7

642fb58ecece1704f57473cb

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

DAUX-HARAND, Président Rapporteur, et Madame Carole MENDOZA, Conseiller-Rrapporteur, chargées du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6431069528558704f52e6b00

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

tant en son nom personnel qu'ut singuli pour la société SOBET Né le 5 février 1979 à [Localité 7] (69) Exerçant la profession de directeur des opérations Demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Carole

Source officielle
CA

Chambre 1-7

63b7cc836b63637c907b78b2

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

DAUX-HARAND, Président Rapporteur, et Madame Carole MENDOZA, Conseiller- Rapporteur, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6780c0151c81fecf5743d91f

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

DAUX-HARAND, Président Rapporteur, et Madame Carole MENDOZA, Conseiller- Rapporteur, chargées du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

615e0de8c25a97f0381f504c

Appel

3 février 2015

3 février 2015

Monsieur [I] [B] ayant élu domicile chez Me Carole SIRAT [Adresse 7] [Adresse 7] N'ayant pas constitué avocat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdebbd3db21cbdd94f57

Appel

22 juillet 2021

22 juillet 2021

METAYER ET ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS _________________________________________________________________________________________ ORLÉANS, le 22 Juillet 2021 ORDONNANCE DE JONCTION NOUS, Carole

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

635236e38c924eadffcc48c8

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

SELARL MS SIMONNEAU, avocat au barreau de TOURS ET INTIMÉES : Madame [L] [P] [Adresse 6] [Localité 5] [9] [Adresse 2] [Adresse 8] [Localité 3] * * * * * Nous, Carole

Source officielle
CA

Ch. Sociale - Section B

68df5d734a4e15bf2fe4fa3e

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Localité 2] - FRANCE Représenté par Me Gaëlle LE MAT de la SCP GB2LM AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE INTIME Nous, Frédéric BLANC, Conseiller chargé de la mise en état, assisté de Carole

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

651fa554c601f08318991717

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

GRENOBLE, décision attaquée en date du 02 mai 2023, enregistrée sous le n° 21/00231 suivant déclaration d'appel du 23 mai 2023 Nous, Frédéric BLANC, Conseiller chargé de la mise en état, assisté de Carole

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6528df4daaebb88318fda54c

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

GRENOBLE, décision attaquée en date du 20 juin 2023, enregistrée sous le n° 23/06376 suivant déclaration d'appel du 23 juin 2023 Nous, Frédéric BLANC, Conseiller chargé de la mise en état, assisté de Carole

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6528df4daaebb88318fda54e

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

décision attaquée en date du 20 Juin 2023, enregistrée sous le n° 23/06396 suivant déclaration d'appel du 23 Juin 2023 Nous, Frédéric BLANC, Conseiller chargé de la mise en état, assisté de Madame Carole

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

64a7b02d3bcaf505db696672

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, ont entendu les parties en leurs conclusions, assistés de Mme Carole COLAS, Greffière, conformément aux dispositions de l'article 805 du code de

Source officielle

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