CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d880
25 janvier 2011
disposition : 25 Janvier 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal VENCENT, président - Dominique DEFRASNE, conseiller - Agnès CHAUVE, conseiller assistés pendant les débats de Nicole
6253cbabbd3db21cbdd8df67
10 mai 2011
10 Mai 2011 Audience présidée par Pascal VENCENT, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Nicole
6253cbabbd3db21cbdd8df6b
2011 Audience présidée par Françoise CLEMENT, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Nicole
6253cbabbd3db21cbdd8df74
disposition : 10 Mai 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal VENCENT, président -Dominique DEFRASNE, conseiller -Françoise CLEMENT, conseiller assistés pendant les débats de Nicole
6253cbacbd3db21cbdd8df8a
disposition : 10 Mai 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal VENCENT, président - Dominique DEFRASNE, conseiller - Françoise CLEMENT, conseiller assistés pendant les débats de Nicole
6253cbacbd3db21cbdd8dfa6
6253cbadbd3db21cbdd8dfc9
6253cbadbd3db21cbdd8dfd7
6253cbb0bd3db21cbdd8e01a
6253cbb5bd3db21cbdd8e0e8
8 juin 2011
RG N : 10/00580 AFFAIRE : Jean X..., Christiane Raymonde Nicole Z... épouse X...
6253cbb6bd3db21cbdd8e0fc
RG N : 10/00581 AFFAIRE : Jean X..., Christiane Raymonde Nicole Z... épouse X...
6253cbbfbd3db21cbdd8e29f
8 septembre 2009
rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries, * Madame Martine BAYLE, conseillère, * Madame Agnès CHAUVE, conseillère, assistées lors des débats tenus en audience publique de Madame Nicole
6253cbc6bd3db21cbdd8e3a4
4 janvier 2010
1958 à SANT-ANTIOCO (ITALIE) ... 69120 VAULX-EN-VELIN représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me Anne LEGUIL-DUQUESNE, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Madame Nicole
6253cbc7bd3db21cbdd8e3e0
7 juin 2011
07 Juin 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal VENCENT, président -Dominique DEFRASNE, conseiller -Françoise CLEMENT, conseiller assistés pendant les débats de Nicole
6253cbc7bd3db21cbdd8e3f5
07 Juin 2011 Audience présidée par Pascal VENCENT, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Nicole
6253cbc7bd3db21cbdd8e3f6
Juin 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal VENCENT, président - Dominique DEFRASNE, conseiller - Catherine ZAGALA, conseiller assistés pendant les débats de Nicole
6253cbc7bd3db21cbdd8e3f7
disposition : 07 Juin 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal VENCENT, président - Dominique DEFRASNE, conseiller - Catherine ZAGALA, conseiller assistés pendant les débats de Nicole
6253cbc9bd3db21cbdd8e450
1 juillet 2011
rue du Palais de Justice 69005 LYON représenté par Monsieur Michel GIRARD, Avocat Général L'Ordre des infirmiers du Rhône 1 rue du Colonel Chambonnet 69500 BRON Représenté par Madame Nicole
6253cbd4bd3db21cbdd8e6a7
6 septembre 2011
Septembre 2011 Audience présidée par Pascal VENCENT, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Nicole
6253cbdabd3db21cbdd8e750
06 Septembre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal VENCENT, président -Dominique DEFRASNE, conseiller -Catherine ZAGALA, conseiller assistés pendant les débats de Nicole
Page 49 sur 238