CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 022 résultats pour « moniteur d'atelier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

15e chambre

62c67cb5ca9bf26379030a5f

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

sur votre voiture, par deux monteurs vendeurs du magasin de St Ouen, un cardan de type MT 219.

Source officielle
CA

12e chambre

64422a13d2fa6fd0f8040636

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

test de pression hydrostatique, ainsi : - Poste 10 : CORPS D'ASPIRATION avec la référence 104325587001, - Poste 20 : CORPS D'ASPIRATION avec la référence 104325587001, - Poste 30 : TUBE DE COLONNE MONT

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

6610e5f574ef9f00086f678e

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

temporaire Trade Solution pour effectuer une mission du 29 novembre 2021 au 3 décembre 2021 au profit de la Sasu Construction Saint Eloi, fabricant de structures métalliques, en qualité de soudeur-monteur

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fdd6e046a41ac17bbc4d7be

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

FAITS ET PROCÉDURE La société Liftec a pour objet social, la 'conception, fabrication, commercialisation et la location d'équipements de manutention, de levage et de manipulation de charges pour ateliers

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC00845_20230606

Admin. Appel

6 juin 2023

6 juin 2023

Occupé par des boisements composés principalement de résineux et localisé sur le second plateau du Jura, lequel se caractérise par une succession de monts et de vaux d'amplitude modérée et par une alternance

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

616294d0db5ccebfe3f3a5d6

Appel

4 octobre 2012

4 octobre 2012

] [K] épouse [U] a fait donation entre vifs, à titre de partage anticipé, à ses deux enfants, [P] et [X] [U], de la propriété située à [Adresse 22], cadastrée section BG N°[Cadastre 9], chacun pour moitié

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

615e0e72c25a97f0381f56a1

Appel

8 novembre 2012

8 novembre 2012

Les sociétés Wagram 75 et Atelier du trait, intermédiaires, sont intervenues volontairement à l'instance par conclusions du 27 mai 2009 pour obtenir le paiement de leurs commissions et ont fait assigner

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6bbd3db21cbdd934c9

Appel

9 septembre 2016

9 septembre 2016

Albert G... l'immeuble sis 52 boulevard de Strasbourg, acte dont la société X... tire ses droits, qu'à cette date, la propriété située au no 52 du boulevard précité consistait en " Une maison élevée moitié

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda2bd3db21cbdd93f31

Appel

27 février 2018

27 février 2018

X... a procédé au règlement de la moitié du temps de main d'œoeuvre facturé, soit la somme de 2.593,50 €, correspondant au temps de main d'oeœuvre qu'il a estimé nécessaire sur son bateau pour les seuls

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT01373_20231110

Admin. Appel

10 novembre 2023

10 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Montes-Derouet, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Chambre civile section A

69e85e1bcdc6046d47195c00

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

; une condition particulière mettait à la charge de la SCI SJ & [C] l'installation, avant la réitération de l'acte authentique, de 2 rails de 42 mètres de long servant de pont roulant desservant la moitié

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6033762f1cb4f92a7954e29a

Appel

12 juin 2017

12 juin 2017

Dans le cadre de ses activités, la société importe en Guadeloupe divers matériaux afin de fabriquer dans ses ateliers des modules de constructions préfabriquées et/ou modulaires.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c396

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

Elle souligne que le plan annexé au bail fait apparaître les emplacements de parking litigieux et qu'elle règle la moitié de la taxe foncière pour la moitié des deux parcelles contiguës, ce qui serait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920ee

Appel

3 mars 2015

3 mars 2015

Suivant contrat de travail à durée indéterminée du 11 octobre 2004, la société Nouvelle Génération Industrie a embauché Mme Bernadette X...en qualité de responsable d'atelier et de logistique.

Source officielle
CA

Chambre sociale section 1

62c7c9aacb8dca058e3e7984

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

[O] mentionne des pressions de la direction et une mauvaise atmosphère au sein de l'atelier, sans décrire de manière précise et circonstanciée leurs causes et éventuelles conséquences sur M.

Source officielle
CA

5e chambre civile

6363684837e31b7f744449a8

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

demandes ; Dit n'y avoir lieu à faire application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile ; Dit que les dépens, en ce compris les frais d'expertise judiciaire, sont partagés par moitié

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6364bbe4e405357f749eabcb

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

du dépôt de garantie pour 3.300 euros ; - la transformation des lieux nécessitait un certain nombre de travaux dans la partie atelier, la partie bureau/réception demeurant en l'état, et le montant des

Source officielle
CA

1ère Chambre

66bc487aa5822c82a7cbdf95

Appel

13 août 2024

13 août 2024

[V], tel qu'il résulte de la facture atelier référencée 454679 qui comporte au surplus une référence au diagnostic mentionné sur la facture 449365 du 02 janvier 2019. En effet, si M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

66fce3df8d6ea26f688da747

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

du contrat n'est pas le conjoint survivant et que le contrat a été alimenté avec des fonds communs, une récompense doit s'appliquer au profit de la communauté et le conjoint survivant a droit à la moitié

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6036e0b390c6ba7e7b0b953e

Appel

9 juillet 2015

9 juillet 2015

télécommunication et de videocommunication, établissement de la société Sade Compagnie Générale de Travaux d'Hydraulique, par contrat à durée indéterminée, à compter du 1er octobre 2005, en qualité de monteur

Source officielle

Page 49 sur 102

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.