CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

établir que l'expert désigné par le tribunal dans le cadre d'une procédure en référé relevait que durant les faits litigieux il souffrait notamment de dépression sévère, d'apragmatisme, de passivité et d'aboulie

Source officielle

Chambre de la Proximité

6711fafe7603bf88a1884bed

Appel

17 octobre 2024

juge des contentieux de la protection de Rouen du 16 janvier 2024 APPELANT : Monsieur [O] [U] né le 13 Avril 1962 à [Localité 5] (76) [Adresse 1] [Localité 3] représenté et assisté par Me Abdel

Source officielle

Chambre Etrangers/HSC

6684eb21a0de54ff609f817a

Appel

2 juillet 2024

Il souligne que l'évolution est marquée par la persistance des angoisses massives qui sont de plus en plus intenses, des idées suicidaire, aboulie, anhédonie, idées d'incurabilité, elle pense qu'elle va

Source officielle

CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA00592_20250320

Admin. Appel

20 mars 2025

M. et Mme B, actionnaires minoritaires des sociétés par actions simplifiées (SAS) Abelia, Abies et Abulition, ont bénéficié au titre de l'année 2013 d'une réduction d'impôt sur le revenu, sur le fondement

Source officielle

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91ef5

Appel

14 janvier 2015

rendue par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION en date du 18 JUILLET 2014 suivant déclaration d'appel en date du 11 AOÛT 2014 rg no 14/ 02033 APPELANT : Monsieur Aziz, Abdoul

Source officielle

Chambre Etrangers/HSC

650bdea0beee0f8318b972ec

Appel

4 septembre 2023

[J] du 14 août 2023 décrivant une patiente aboulique, clinophile, refusant de s'alimenter, subissant une perte d'autonomie dans les gestes de la vie courante et proférant des propos énigmatiques, en vertu

Source officielle

Chambre civile TGI

6871f155df9b8685d8d06972

Appel

11 juillet 2025

inscrite au RCS de [Localité 9] sous le n° B 542 073 580, dont le siège social est sis à [Adresse 8], représenté par son représentant légal en exercice [Adresse 7] [Localité 4] Représentant : Me Abdoul

Source officielle

Cour d'Appel

6253c99abd3db21cbdd88c54

Appel

14 novembre 2006

X... qui présente un syndrome dépressif sévère et perte de l'élan vital, idées morbides avec passage à l'acte et aboulie et physiquement une absence d'utilisation du membre supérieur droit sans quasiment

Source officielle

Cour d'Appel

6253c9e2bd3db21cbdd89751

Appel

19 octobre 2007

substitué par Me SALAMA, avocat au barreau de CAEN INTIMEE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'ORNE 34, Place du Général Bonet B.P. 313 61012 ALENCON CEDEX Représentée par Me ABOUL

Source officielle

Cour d'Appel

é par M. le Procureur de la République, le 30 Mars 2007c/Monsieur X

6253c9fabd3db21cbdd89b5c

Appel

12 juin 2007

Sofien né le 08 Avril 1986 à MARSEILLE (13) de Abdel et de Jamila Y...

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc77bd3db21cbdd902e8

Appel

22 février 2013

Abdel-Kadir ... 35200 RENNES Intimé, non comparant Monsieur Patrick Y... ... 35580 GUICHEN Intimé, non comparant LE CONSEIL GENERAL D'ILLE ET VILAINE SERVICE PROTECTION DE L'ENFANCE 1 avenue

Source officielle

CAA

Juge unique

DCA_24NT00823_20240523

Admin. Appel

23 mai 2024

contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté le recours contre la décision du 20 janvier 2023 de l'autorité consulaire française à Conakry (Guinée) refusant de délivrer à l'enfant Abdoul

Source officielle

CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA03228_20231012

Admin. Appel

12 octobre 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 20 juillet 2023, Mme A, représentée par Me Abdel Alouani, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 17 mai 2023 du Tribunal administratif

Source officielle

2° chambre

6031eb9f0ab6df24b87bef88

Appel

5 juin 2018

M..., gérant de la société ABDL Industrie, de M. H..., gérant de la société Salema, de M. I..., gérant de la société Technipro et de M.

Source officielle

Pôle 2 - Chambre 2

61625c88d64a6b1f5148764c

Appel

17 janvier 2014

Ils font valoir que l'arrivée d'une nouvelle équipe dirigeante en 1997 avait marqué le début d'une politique systématique de harcèlement et de déstabilisation à l'encontre de [G] Abdul Khalek, manifestée

Source officielle

1ère ch. civile

6319879951eeae4f1309d370

Appel

7 septembre 2022

ALOUANI de la Selarl SEL ABDEL ALOUANI, avocat au barreau de Rouen substitué par Me Estelle MARTIN Madame [B] [D] née le 20 mars 1976 à [Localité 8] [Adresse 6] [Localité 7] représentée et

Source officielle

CAA

2ème chambre

DCA_22PA03065_20220921

Admin. Appel

21 septembre 2022

B A, représenté par Me Sarah Abdel Salam, conclut au rejet de la requête, à ce qu'il soit enjoint au préfet de la Seine-Saint-Denis de renouveler son titre de séjour, à défaut, de réexaminer sa situation

Source officielle

CAA

Juge des référés

ORCA_25BX02294_20260107

Admin. Appel

7 janvier 2026

médecin généraliste du 26 janvier 2023, attestant qu’elle a présenté jusque fin 2022 un état d’anxiété majeure avec insomnies, et une altération de son état général avec anorexie, perte de 12 kg et aboulie

Source officielle

Chambre civile TGI

6538b4407ffc2c8318ee0242

Appel

24 octobre 2023

[K] [N] Me [K] [N], Notaire associé, membre de la SAS [N] & SIDNEY, société par actions simplifiée, dont le siège est sis [Adresse 12]- [Localité 23] [Adresse 12] [Localité 23] Représentant : Me Abdoul

Source officielle

1ere Chambre sect.Civile

Portalis DBVQ-V-B7F-E7WJ S.A.S. LE CASTELc/S.A

627b55fc76c5d9057df80251

Appel

10 mai 2022

Abdel-Ali AIT AKKA, Greffier Placé lors des débats et Monsieur MUFFAT-GENDET greffier lors du prononcé DEBATS : A l'audience publique du 21 mars 2022, où l'affaire a été mise en délibéré au 10 mai

Source officielle

Page 5 sur 16

← Précédent Suivant →