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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00852_20230920
20 septembre 2023
20 septembre 2023
Par une lettre, enregistrée le 22 juillet 2022, Me Adeline-Delvolvé, représentant Mme A, a saisi la cour administrative d'appel de Versailles d'une demande tendant à obtenir l'exécution du jugement n°
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92ac9
15 septembre 2015
15 septembre 2015
X...et Mme Y...ont trois enfants nés de leur mariage : - Adeline, le 29 septembre1995, - Adrien, le 28 mars 2003, - Bastien, le 28 mars 2003.
Source officielle1ère Chambre A
5fdd7bc38067ba2782d387e1
11 septembre 2018
11 septembre 2018
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 1ère Chambre A ARRÊT AU FOND DU 11 SEPTEMBRE 2018 A.V N° 2018/ Rôle N° RG 16/18130 Adeline, Martine X... C/ Xavier Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cdb1bd3db21cbdd94281
30 octobre 2018
30 octobre 2018
C/ Organisme URSSAF, SELARL MARIE-ADELINE ROUSSELOT- GEGOUE --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE
Source officielleCour d'Appel
6253ca40bd3db21cbdd8a748
20 décembre 2007
20 décembre 2007
INTIMÉES PROVOQUÉES : - Madame Adeline C... Andrée D... épouse E... demeurant ..., - Madame Sophie Marcelle D... épouse G...
Source officielleCour d'Appel
6253cc4ebd3db21cbdd8fb82
27 septembre 2012
27 septembre 2012
C/ Adeline Y...
Source officielle8ème Ch Prud'homale
65a784e08121050008662f02
16 janvier 2024
16 janvier 2024
la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 22061150 Représentée par Me Aurélien TUAL, avocat au barreau de NANTES INTIMES [P] [M] Représenté par Me Adeline
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919e5
12 juin 2014
12 juin 2014
. : 13/ 425 Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 04 Novembre 2013 par le Cour d'Appel de NOUMEA (RG no : 13209) Saisine de la cour : 25 Novembre 2013 APPELANTE Mme Adeline X... née
Source officielle2ème Chambre
67c697460a84109ed6ce94a6
8 avril 2024
8 avril 2024
COUR D'APPEL DE NANCY 2ème Chambre ORDONNANCE du 08 avril 2024 N° /2024 N° RG 24/00489 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FKN5 APPELANT(S) : Monsieur [J] [D] [Adresse 1] Représentant : Me Adeline
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c906
24 janvier 2008
24 janvier 2008
Adelino X...
Source officielleRéférés
687732f37032dd17d194bae5
15 juillet 2025
15 juillet 2025
MARCHETTI de la SCP BOURDEAUX-MARCHETTI, avocat au barreau D'EPINAL Madame [L] [R] [Adresse 3] [Localité 9] Représentée par Me Adeline MARCHETTI de la SCP BOURDEAUX-MARCHETTI, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd9064d
25 mars 2013
25 mars 2013
Mme Adéline Y... épouse X... née le 12 Octobre 1967 à HNWAYETCHE (MARE) (98828) demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc0c
5 octobre 2012
5 octobre 2012
cristallisé sur la question du lieu de vie de Mme Adelina Y... veuve Z....
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6163820496ce96677bf0fdb6
23 mars 2011
23 mars 2011
ADELYNE pris en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistée de Me Etienne PÉTRÉ plaidant pour la SELARL 'CABINET
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c7b
17 novembre 2014
17 novembre 2014
X... du jugement rendu le 28 mai 2014 par la Juge des Enfants du Tribunal de Grande Instance de Limoges qui a, avec exécution provisoire : - renouvelé le placement de Alexandra X..., Adeline X... et
Source officielleChambre 1-9
5fca585e06daec22cf029780
19 novembre 2020
19 novembre 2020
Au soutien de leurs demandes les sociétés appelantes font valoir essentiellement le comportement du syndicat des copropriétaires qui fait obstacle aux travaux de parachèvement en exigeant la démolition
Source officielleRétentions
64eedccebb2c32d969d35407
24 août 2023
24 août 2023
Localité 3] ([Localité 3]) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Adeline
Source officielleRétentions
63119da06f0d304f138e5ea2
1 septembre 2022
1 septembre 2022
[Localité 3] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant, assisté de Maître Adeline
Source officielleRétentions
63119da06f0d304f138e5ea4
1 septembre 2022
1 septembre 2022
[Localité 3] (ALGERIE) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 1] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant, assisté de Maître Adeline
Source officielleRétentions
6312f064ef56904f13d44d99
2 septembre 2022
2 septembre 2022
Localité 2] (ALGERIE) (27000) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 3] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant, assisté de Maître Adeline
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