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207 résultats pour « Aurélie Simon »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-7

68f1d90f9abd0e067a219401

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

22/09925 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJXCR [Y] [H] C/ Syndicat des copropriétaires [Adresse 6] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Roselyne SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

17e chambre

6440d862e704a005d1ed7254

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Aurélie PRACHE, Président, Madame Nathalie GAUTIER, Conseiller, Monsieur Laurent BABY, Conseiller,

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

67592de04f06387a26ce764e

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

DESAUTEL [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Philippe GAUTIER, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : Mme [D] [E] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Aurélie VAN LINDT, avocat

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

65b36fa28c0355000835f861

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Aurélie PRACHE, Président, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseiller, Madame Michèle LAURET, Conseiller,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccebbd3db21cbdd91b4b

Appel

14 octobre 2014

14 octobre 2014

décision attaquée en date du 16 Mai 2012, enregistrée sous le no 11/ 00338 ARRÊT DU 14 Octobre 2014 APPELANT : Monsieur Claude X... ... 72530 YVRE L'EVEQUE comparant-assisté de Maître Aurélie

Source officielle
CA

3e chambre civile

62c7cab0cb8dca058e3e7d01

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

nationalité Française [Adresse 2] [Localité 10] Représentée par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me Aurélie

Source officielle
CA

1re Chambre A

60351ae6bc5eae4638fb1d9d

Appel

14 juin 2016

14 juin 2016

APPELANT Monsieur [O], [F] [T] né le [Date naissance 1] 1947 à [Localité 1]([Localité 1]), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Robert BUVAT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Aurélie

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

653b58f2502b828318c4e365

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

La note de frais mentionne du travail administratif le matin et un déplacement à Aural l'après-midi.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fdc40562ee63e642b904aeb

Appel

10 décembre 2018

10 décembre 2018

de PARIS, toque : J096 INTIME Monsieur [G] [P] Demeurant [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Représenté par Mme Aurélie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6700d6ee836fac7141b7e9bc

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Denis ARDISSON, Président de chambre, chargé du rapport, et Madame Marie-Sophie L'ELEU DE LA SIMONE, conseillère.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21NT00693_20220617

Admin. Appel

17 juin 2022

17 juin 2022

retard dans la prise en charge médicale de l'infection présentée par Mme B ayant conduit à son accouchement prématuré dans un contexte de chorio-amniotite et d'infection materno-fœtale à staphylocoque aureus

Source officielle
CA

8e Chambre C

603496e1ca97d1838b50d462

Appel

10 novembre 2016

10 novembre 2016

ARRÊT AU FOND DU 10 NOVEMBRE 2016 N° 2016/659 Rôle N° 14/07517 SOCIETE JYSKE BANK A/S C/ [D] [Z] [X] [U] [F] [F] Grosse délivrée le : à : Me SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre 1-5

633fc291e633183e2ee176d4

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

ASSURANCE Syndicat des copropriétaires SDC 8A BD ARISTIDE BARTHE IDE BARTHE 13008 MARSEILLE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Caroline FIMA Me Philippe RAFFAELLI par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6618cef77935f50008be3fdd

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

2024/252 Rôle N° RG 23/05942 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLFY5 [L] [I] C/ [G] [J] veuve [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nordine OULMI Me Aurélie

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

65b36fff8c0355000835f88f

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Aurélie PRACHE, Président, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Madame Nathalie GAUTIER, Conseiller,

Source officielle
CA

Chambre 1-4

5fca605796ea9747c2dcffe1

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

MUTUELLES IARD C/ [F] [T] [L] [P] [N] SA SWISSLIFE ASSURANCES DE BIENS SCI HARS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Paul MANIN Me Véronique DEMICHELIS Me Roselyne SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre 1-4

680b1f9e4d571f8833669284

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Société SMABTP Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Laure CAPINERO - Me Emmanuel MOLINA - Me Joseph MAGNAN - Me Romain CHERFILS - Me Françoise BOULAN - Me Joanne REINA - Me Aurelie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6780bacbf25437b69df75a1a

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

répertoire du commerce et de l'industrie de la principauté de Monaco sous le numéro 12S05823 [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Maryline Lugosi de la SELARL Moreau Guillou Vernade Simon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915e9

Appel

10 décembre 2013

10 décembre 2013

AVOCATS ASSOCIES avocat au barreau de MONTPELLIER, assistée de Me AUTHIE Aurélie, loco la SCP MELMOUX/ PROUZAT/ GUERS, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant au barreau de MONTPELLIER INTERVENANT

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6a17d429cdc6046d473134d3

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

- RG n° 11-21-000371 APPELANTS Monsieur [Z] [J] né le 01 décembre 1967 à [Localité 1]( Pakistan), selon conclusions du 24 /10/2022) [Adresse 1] [Localité 2] représenté et assisté de Me Aurélie

Source officielle

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Journal officiel
Créations

GAUTIER, Aurélie, Anne, Simone

SIREN 107545816Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

26/07/2026

Voir →

Radiations

GARCIA, Aurélie, SIMON

SIREN 931655062Greffe du Tribunal de Commerce de Sens

21/07/2026

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Créations

LAFRENEY, Aurélie, Laëtitia, SIMONIN

SIREN 538290677Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

10/07/2026

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Créations

Torché, Aurélie, Janine, Simone

SIREN 107156358Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

09/07/2026

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Procédures collectives

Madame Aurélie SIMON-VILLET (EI)

Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, en application du III de l'article L. 681-2 du code de commerce, , date de cessation des paiements le 30 Avril 2026, désignant liquidateur SELARL 4R SOLUTIONS prise en la personne de Maître Jean-Joachim BISSIEUX 2 B, avenue de Marbotte - 21000 Dijon . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles

07/07/2026

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