Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11e chambre
626248b7b1a50c277d4c5dda
21 avril 2022
21 avril 2022
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 18 Mars 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Bérangère
Source officielleChambre 1-9
6684eaaca0de54ff609f7bbf
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[Localité 12] JUR [Localité 16] Société CABINET BERANGER-BLANC-DOUCEDE SCP D'AVOCATS Société [23] CHEZ [15] Copie exécutoire délivrée le : 02/07/2024 à : Me CRUDO + Notifications LRAR
Source officielle11e chambre
5fdc17534941653b9fbe3d77
20 décembre 2018
20 décembre 2018
application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 30 Novembre 2018 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Bérangère
Source officielleChambre 1-5
63465902c024d1adffef7443
11 octobre 2022
11 octobre 2022
[H] [X] Représenté et assisté par Me Aurelie BERENGER de la SCP CABINET BERENGER, BLANC, BURTEZ-DOUCEDE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant Mme [P] [X] Représentée et assistée par Me
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6690c73a0d808eb34e4554b0
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte de ses observations dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL, président, Bérengère VALLEE, conseiller, Emmanuel BREARD, conseiller, Greffier lors du
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX00779_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Mme A E ont demandé au tribunal administratif de Bordeaux d'annuler la délibération n° DL26062019-08 du 26 juin 2019 par laquelle le conseil municipal de Lacanau a approuvé la cession à M. et Mme Béranger
Source officielleChambre 1-8
66177d9ee5d80f0008c2e668
10 avril 2024
10 avril 2024
LE SUPER [Localité 3] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Aurelie BERENGER Me Pascal CERMOLACCE Décision déférée à la Cour : Jugement du
Source officielleChambre A - Civile
66162bd699851e0008f1e508
9 avril 2024
9 avril 2024
[H] [M] [B] [E] et son épouse, Mme [A] [Y] ont signé, par l'entremise de la SARL de Berranger, agence immobilière, un compromis de vente avec M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
64fab9ae0f624005e653f3db
6 septembre 2023
6 septembre 2023
5] de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] Madame [H] [J] épouse [N] née le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 6] de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] Représentés par Me Bérangère
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_21TL02410_20220325
25 mars 2022
25 mars 2022
R et Mme F D épouse I, représentés par la SCP Berenger, Blanc, Burtez-Doucede et Associés, déclarent se désister purement et simplement de la requête.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
68e1fd2220ac6488494aa741
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Le greffier, Le président, reçu notification et copie de la présente, le 03 Octobre 2025 à 15h16 l'avocat de l'intéressé Maître Tess BELLANGER l'intéressé M.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
66adc812d17229e482eea6e0
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Prononcé à Colmar, en audience publique, le 23 Juillet 2024 à 15h30, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Tess BELLANGER, conseil de M.
Source officielle1ère Chambre
62c91ab7f3eafe9fcf075f88
11 mai 2022
11 mai 2022
ODONTO INVEST Agissant poursuites et diligences de son gérant en exercice, Monsieur [F] [R], domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Isabelle BURTIN de la SCP BERRANGER & BURTIN, avocat
Source officielle25e chambre MEE commune
650d31ec71dfcd8318201828
10 août 2023
10 août 2023
Dans le cadre de la mise en état de la 25e chambre MEE commune de la cour d'appel de Versailles du 10 Août 2023 Bérangère MEURANT, magistrat chargé de la mise en état, délégué par le Premier Président
Source officielle2ème CH - Section 1
6708c052445a086e2bcee081
9 octobre 2024
9 octobre 2024
JAGUAR PROTECTION Immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le numéro 849 704 192 [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Isabelle BURTIN de la SCP BERRANGER BURTIN & PASCAL, avocat au barreau de
Source officielleAvis
CADA:20170546
31 décembre 2017
31 décembre 2017
documents suivants concernant l'arrêté préfectoral du 9 novembre 2016 relatif à la modification des installations projetées par la société EOLIENNES DES TROIS PLAINES sur les communes de Critot, Bosc Beranger
Source officielle12e chambre
633fc3a2e633183e2ee17d1c
6 octobre 2022
6 octobre 2022
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 Septembre 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Bérangère
Source officielleChambre commerciale 3-1
65b36e9a8c0355000835f7df
25 janvier 2024
25 janvier 2024
12ème chambre) Minute n° N° RG 23/00036 - N° Portalis DBV3-V-B7H-VTHU AFFAIRE : [Z] C/ [Y], ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le VINGT CINQ JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, par Madame Bérangère
Source officielle11e chambre
5fda0b625cbb664e0ee8ae76
5 septembre 2019
5 septembre 2019
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : C N° RG : 16/153 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me David RAYMONDJEAN Me Sophie BERANGER
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
63d379d6d1bc2605de4b47f7
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[M] Prise en qualité de mandataire judiciaire de la société ROBERT BELLANGER, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux demeurant à ce siège en cette qualité.
Source officiellePage 5 sur 150