Greffier lors des débats : Madame Céline LITTERI. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 01 Juillet 2025.

DBVB-V-B7C-BDPLY SARL AXE TRANS SUD C/ [I] [N] Copie exécutoire délivrée le : 03 NOVEMBRE 2022 à : Me Laurent-attilio SCIACQUA, avocat au barreau de MARSEILLE Me Céline

[Localité 3] représentée par Me Vincent BEUX-PRERE, avocat au barreau de Rouen DÉFENDERESSE : SA ABEILLE FRANCE ASSURANCE IARD & SANTE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Céline

statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Céline

LE PREFET DE LA SOMME dûment avisé, absent non représenté PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE (E) : Céline MILLER, conseillère

attaquée en date du 26 novembre 2025, enregistrée sous le n° 2025000797 COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Madame Anne Céline

Elle jouxte, à l’Ouest, un espace sur lequel est réalisée une activité de « plantes à parfum aromatiques » (PPAM), en bordure de la route départementale D 458, à l’Est un grand tènement resté à l’état

ALLIANCE AMBULANCES 76 [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Gaëtan TREGUIER de la SELARL TREGUIER AVOCATS, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Céline ULBRICH, avocat au barreau de

[R] (LS) - Copie CA ; Copie TPI Organisme FONDS DE GARANTIE DES ASSURANCES OBLIGATOIRES DE DOMMAGES (FGAO), Dont le siège social est sis : [Adresse 8] Représenté par Me Céline DI LUCCIO de

tribunal de proximité de Vichy en date du 16 décembre 2024, enregistré sous le n° 11-24-132 COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Madame Anne Céline

représentée par Me Clotilde LAMY de la SELARL CABINET LAMY POMIES-RICHAUD AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES Nous, Madame Virginie HUET, Conseillère, magistrate de la mise en état, assistée de Mme Céline

TRATON FINANCIAL SERVICES FRANCE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE BOURDON- CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN et assistée par Me

C/ Mme Céline Y...épouse X...

ET DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE ARRET DU 05 MAI 2022 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DU HAVRE du 10 Septembre 2019 APPELANTE : SARL CARDUTOT Route

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SIX OCTOBRE DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : Mme Céline Emilie X...

APPELANTE Madame [T] [S] née le 16 nvoembre 1948, demeurant Chemin Départemental 50-02 Clos des Santolines Route D - 13110 PORT DE BOUC représentée par Me Rémy CRUDO de la SELARL CRUDO REMY, avocat

exercice, domicilié en cette qualité audi siège représentée par Me Clément BELLIN, avocat au barreau de GRASSE Monsieur [I] [F] né le 22 Avril 1960 à FONTENAY AUX ROSES (92), demeurant 135 Route

Cour : Jugement du 03 Juillet 2023 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MELUN - RG n° 22/00184 APPELANTE Madame [W] [B] épouse [G] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Céline