Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 5
6871efa957f38d6b27c27687
10 juillet 2025
10 juillet 2025
DB CARGO FRANCE, anciennement dénommée EURO CARGO RAIL, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Immatriculée au R.C.S. de [Localité 8] sous le n° 480 890
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
696a1865cdc6046d4782155f
15 janvier 2026
15 janvier 2026
En conséquence, - Débouter la société CARROSSERIE LE CARPAINTER de l'ensemble de ses demandes - Condamner la société CARROSSERIE LE CARPAINTER à verser à la SCI HFDS la somme de 5 000 euros au titre
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
65a782cc8121050008662e08
16 janvier 2024
16 janvier 2024
le paiement, par provision, par la société Cargo-Pal à la société So.ro.dif de la somme de 339 291,60 euros, outre les intérêts au taux légal à compter du 5 janvier 2023 ; ordonné à la société Cargo-Pal
Source officielleChambre Sociale
6789f241e53fca3659f673b6
14 janvier 2025
14 janvier 2025
En tout état de cause, - Condamner la société CARROSSERIE [H] à lui payer la somme de 1.500 euros de dommages et intérêts à titre provisionnel ; - Débouter la société CARROSSERIE [H] de l'ensemble
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
65b20c30c4cf860008dff44d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Par déclaration du 27 juin 2023, la SARL Carrosserie du Luxembourg a interjeté appel en critiquant l'ensemble des chefs de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b0e4
25 janvier 2008
25 janvier 2008
Eu égard à la structure du réseau, il est apparu nécessaire de communiquer le numéro de la tête de ligne, et une deuxième demande a été formulée le 02.04.2004 par AIR CARGO SYSTEM .
Source officielleCour d'Appel
6253cdd2bd3db21cbdd949c1
11 juin 2020
11 juin 2020
304 du 25 mars 2020 et après information des parties par le président de la chambre, la cour statue sans audience au vu des conclusions et des pièces transmises, après délibéré au cours duquel Madame Carole
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
662b43e4fe25450008314aaa
25 avril 2024
25 avril 2024
EXPOSÉ DU LITIGE : La société Cargo Group exerce son activité au sein de l'aéroport de [5]). A compter du 18 juillet 2019, un mouvement de grève a pris forme au sein la société Cargo Group.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6350e4f142150aadff23dbe7
19 octobre 2022
19 octobre 2022
lui payer la somme de 22.680,40 €, à titre de dommages-intérêts, - rejeter l'ensemble des demandes de la société Carosserie CQFD, 4) condamner la société Carrosserie CQFD aux entiers dépens et
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91a93
17 septembre 2014
17 septembre 2014
d'un appel que Carole X...venait de recevoir de l'accueil.
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd9343a
13 juillet 2016
13 juillet 2016
BOYER, greffier avons entendu -Mirka Carol X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
662b43d7fe254500083149e0
25 avril 2024
25 avril 2024
BD CARGO France, anciennement dénommée Euro Cargo Rail, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de Bobigny
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fd9e749b5d810271b619b2b
6 novembre 2019
6 novembre 2019
société Carrosserie de Labège aux dépens et à payer la somme de 2.000 euros à la MACIF au titre de l'article 700 du code de procédure civile; Vu l'appel relevé par la société Carrosserie de Labège
Source officielle4ème Chambre
66a33c4202a12a235bae6eb2
25 juillet 2024
25 juillet 2024
[E] et 10 % pour la société Cargo Architecture ; - les missions DCE, AO, ACT, VISA, DET, AOR et DOE : 90 % pour la société Cargo Architecture et 10 % pour M. [E]. Sur les conseils de M.
Source officielleChambre Commerciale
63c8ef45dc5b777c90993131
18 janvier 2023
18 janvier 2023
La SAS Carrosserie Mangot a pris en charge les réparations finalisées le 4 juillet 2017.
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be1c
7 mai 2008
7 mai 2008
PAUZIE Carol X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd90043
19 décembre 2012
19 décembre 2012
< 30 octobre 2012 par Mme Carole Y...et M.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7G-FD3Q S.A.S.U. ASER3c/S.A
63d0d64281a7b805de12b792
24 janvier 2023
24 janvier 2023
[K] [P], responsable carrosserie'».
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6319867351eeae4f1309d00a
7 septembre 2022
7 septembre 2022
- le 2 mai 2006 à la SARL Carrosserie de Guyenne pour un 'bâtiment à usage de carrosserie automobile d'une surface d'environ 1 000 m²' sans référence cadastrale, le preneur supportant la taxe foncière
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd900bb
9 janvier 2013
9 janvier 2013
X...vis-à-vis des biens indivis, attribuer le lot no2au bénéfice de Madame Carole X....
Source officiellePage 5 sur 551