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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 9
61624d6aed30a8f5617382f4
3 avril 2014
3 avril 2014
s'agissant des érables et du frêne en raison de leur faiblesse structurelle (liée à des branches charpentières déséquilibrées, à des failles de fractures et à la tendreté du bois) et s'agissant du cerisier
Source officielleETRANGERS
634e41d1dfc182adff7ad56e
16 octobre 2022
16 octobre 2022
Douai : non comparant MAGISTRAT(E) DÉLÉGUÉ(E) : Alain MOUYSSET, Conseiller à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Audrey CERISIER
Source officielleETRANGERS
6305bf2936772dc563366321
23 août 2022
23 août 2022
général : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Sara LAMOTTE, Conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Audrey CERISIER
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA04774_20250219
19 février 2025
19 février 2025
La SARL Cebisa France a pour activité le commerce de gros de matériels électroniques et de composants informatiques.
Source officielleCour d'Appel
6253caf4bd3db21cbdd8c86c
2 juillet 2008
2 juillet 2008
.. 92200 NEUILLY S / SEINE représentés par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoués à la Cour assistés de Me Edouard CAMPBELL, avocat au barreau de PARIS, toque : A192 INTIMEE SARL CERAMI
Source officielleETRANGERS
6305bf2936772dc56336631f
23 août 2022
23 août 2022
: non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Sara LAMOTTE, Conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Audrey CERISIER
Source officielleChambre 1-5
680b1db72c124f4fd8d6734a
24 avril 2025
24 avril 2025
Un laurier cerise complanté sur la parcelle de M. [Y] en limite de propriété fait l'objet d'un litige entre les parties depuis plusieurs années.
Source officielle4e Chambre A
6162efb38fe037d2cb4a050f
6 juillet 2012
6 juillet 2012
et la somme de 589,74€ au titre des dégradations du 4 décembre 2006, - Qu'ils soient encore condamnés avec la même solidarité à leur payer la somme de 693,10€ au titre de la perte de leur laurier cerise
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_21TL03143_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
administratif de Montpellier d'annuler l'arrêté du 26 juillet 2019 par lequel le maire de Perpignan a refusé de lui délivrer un permis de construire en vue d'implanter des protections anti-pluie pour cerisiers
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
68fb978111af6ba0065f3bbf
23 octobre 2025
23 octobre 2025
00710 APPELANTE Madame [U] [W] [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Faouzi-Achraf EL MOUNTASSIR, avocat au barreau de PARIS, toque : K0158 INTIMÉE Société LES CERISIERS
Source officielle2ème chambre section B
642e75948b510604f5bc1d16
3 avril 2023
3 avril 2023
[L] d'avoir par ses travaux interrompu le tracé de la servitude dont il disposait pour accéder à ses terrains, plantés d'oliviers et de cerisiers. Par exploit d'huissier du 21 avril 2022, M.
Source officielleETRANGERS
6305bf2936772dc56336631d
23 août 2022
23 août 2022
: non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Sara LAMOTTE, Conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Audrey CERISIER
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA04732_20250219
19 février 2025
19 février 2025
La SARL Cebisa France a pour activité le commerce de gros de matériels électroniques et de composants informatiques.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fd92d084c187d0c33a67a52
25 mai 2020
25 mai 2020
Sise à [...], elle importe des alcools et des boissons alcoolisées aromatisées, dont la bière belge «'Mystic Cerise'», et bénéficie du statut d'entrepositaire agréé l'autorisant à les stocker en suspension
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02468_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Si les requérants produisent des attestations du syndicat du piment d'Espelette et de l'association des producteurs de cerises d'Itxassou indiquant que les parcelles en cause ont les qualités requises
Source officielleAvis
CADA:20163580
22 septembre 2016
22 septembre 2016
opposé par le maire de Taverny à sa demande de copie, au format électronique, de documents relatifs au panneau publicitaire situé à l'angle de la rue Jean-Baptiste Clément et du boulevard du Temps des Cerises
Source officielleETRANGERS
6305bf2836772dc563366313
23 août 2022
23 août 2022
: non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Sara LAMOTTE, Conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Audrey CERISIER
Source officielleSociale D salle 3
5fdcbd69879213293079fa08
26 octobre 2018
26 octobre 2018
le 26 Octobre 2018, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Sylvie A..., Président et par Audrey CERISIER
Source officielle4ème chambre commerciale
6350e4dc42150aadff23db7e
19 octobre 2022
19 octobre 2022
En mai et juillet 2019, les fruits produits ont été adressés à l'expéditeur, le récapitulatif établi par l'expéditeur retenant la livraison de 4.955 kilos de cerises et 32.842 kilos d'abricots.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
600069849e31877e2e9cd762
12 janvier 2021
12 janvier 2021
Souvent ça provenait de la longueur des textes : 'Le Châtaignier', 'Les cerisiers', 'Le bruit des bottes' (...) 'Le coeur fragile' par exemple.
Source officiellePage 5 sur 22