[P] [Y] CHARITABLE FOUNDATION SCI LA PAUSA SA COOPERATION VERLAGS AG Société THE ARTS LIMITED Société THE [C] AND [P] [Y] FOUNDATION Grosse délivrée le : à :BADIE la SCP COHEN-GUEDJ

[T] [U] entrepreneur individuel exerçant sous l'enseigne LE REGENCE Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SNC STVF - SAINT

La société a mis fin à la promotion mise en oeuvre à partir du 7 mars 2008 de responsable corner Hugo Boss, statut cadre, au magasin de Galeries Lafayette de [3] avec période probatoire ; Mlle [E] a

A compter du 15 mai 2014, la preneuse principale, MTR Invest, a sous-loué à la société 1971 Corner Café les locaux loués.

LIQUIDAROM DISTRIBUTION représenté par Maître Hélène ABOUDARAM-COHEN, contre la décision rendue le 24 juin 2024 par le conseil de prud'hommes de SETE.

Chambre 3-4 N° RG 22/07114 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJNE6 Ordonnance n° 2022/M153 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme [J] [K] Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN

[K] [O] remet une commande passée par des clients': 1 grand pop-corn'; 1 moyen pop-corn. Le tout pour une valeur de 10'€. Cette commande n'apparaît pas dans le logiciel de comptabilité.

[W] [B] Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [Z] [B] Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO

3-4 N° RG 25/01250 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOJ3F Ordonnance n° 2026/M SCI ARASH poursuites et diligences de son représentant légal en exercice représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN

[Y] [O] remet à la clientèle un petit pop-corn dont le montant est de 3'€. La personne désignée comme étant M. [H] [F] n'a pas procédé à l'encaissement.

La Sarl Food Corner a présenté des observations en réponse, enregistrées le 21 janvier 2026, et communiquées à l’OFII.

représentée par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, ayant la SCP MOLLA-BASS, avocats au barreau de MARSEILLE Madame Sabah Y...

HOLDING DECELIER prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante

SCCV HERROD'S PALACE Représentant : Me Olivier GRIMALDI de la SELARL SELARL GRIMALDI ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante à Me [G] [T] Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN

Mme B A, née le 10 juillet 1969, expose avoir été victime d'une chute le 3 octobre 2022 en raison de la présence d'un trou sur un trottoir de la rue de Veaugues à Cosne-Cours-sur-Loire.

avril 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Noyelles-sur-Selle à sa demande de communication d'une copie des documents suivants : 1) les délibérations concernant le rachat du bar « le bon coin

N°2017/4 Rôle N° 15/16526 [N] [E] C/ [D] [L] [C] [P] divorcée [E] Grosse délivrée le : à : Me Marc CONCAS SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ Décision

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 12 DECEMBRE 2014 N° 2014/823 Rôle N° 12/20891 SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL-GUEDJ C/ Société d'Economie

Article 3 : Le surplus des conclusions de la requête de la société Au Bon Coin est rejeté.

l'article L. 23 C du livre des procédures fiscales ; - il subit une double imposition à raison des sommes déposées sur ses comptes bancaires ouverts dans les écritures de la BPCA Monaco et de la Corner