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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sociale C salle 2
5fddc2dfae401c68c7f126bd
30 mars 2018
30 mars 2018
Le 5 mai 2015, David Z... a signé la convention de congé de reclassement d'une durée de douze mois. Le congé de reclassement a pris fin le 1er mars 2016, David Z... ayant retrouvé un emploi.
Source officielle4ème Chambre
62c7cb11cb8dca058e3e7ef2
7 juillet 2022
7 juillet 2022
CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Isabelle BOUCHET BOSSARD de la SELARL BELWEST, Plaidant, avocat au barreau de BREST Madame [L]
Source officielle3ème Chambre Commerciale
62c52999a2c4236379079b82
5 juillet 2022
5 juillet 2022
DAVID - [X] ET ASSOCIES C/ SAS LABBE SCP [E]-[J] SELARL SLEMJ & ASSOCIES SCP [A] PARTNERS S.E.L.A.R.L. AJIRE S.A.
Source officielleChambre civile 1-7
68fc59c7af64986e40f71a66
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Copies délivrées le : à : [W] [N] Me Benoît LUNEAU HOPITAL PAUL GUIRAUD Ministère Public ORDONNANCE Le 24 Octobre 2025 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Monsieur David
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
SARL LE CAKE BORDELAISc/SARL LE FOURNIL AUTHENTIQUE
5fdc0cc0c84ee7308dbca477
18 décembre 2018
18 décembre 2018
by david' n°3953001, - déclaré nulles les marques 'DUNES BY DAVID' n°3953003 et 'DUNES by david' n°3953001, - interdit à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f392
7 février 2012
7 février 2012
David qui demande à la cour de : A titre principal, - débouter entièrement monsieur Samuel X... et de madame Sabrina Y... de toutes leurs demandes à l'encontre de monsieur David Z..., - ordonner la
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92e1d
29 janvier 2016
29 janvier 2016
RG N : 15/ 00029 AFFAIRE : Amandine X..., David Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccbbbd3db21cbdd911a4
18 février 2014
18 février 2014
L'EPLE Lycée David d'Angers a régulièrement relevé appel de ce jugement.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
65376126974d258318455209
23 octobre 2023
23 octobre 2023
[N] [S], enregistré sous le N° 23/03280 et celle introduite par la requête du préfet des Hauts-de-Seine, enregistrée sous le N° 23/03279, déclarant irrecevable la requête du préfet des Hauts-de-Seine et
Source officielleCour d'Appel
6253cb9cbd3db21cbdd8de12
16 mai 2011
16 mai 2011
De leur union sont issus deux enfants : David, né le 27 mai 1989 et Doriane, née le 17 janvier 1994.
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8eb
26 juin 2008
26 juin 2008
demeurant ... 93400 SAINT OUEN représenté par la SCP GOIRAND, avoués à la Cour assisté de Me Gilbert B..., avocat au barreau de PARIS, toque : R 105 Monsieur David Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd89bd3db21cbdd9399b
8 février 2017
8 février 2017
David Joseph Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b8f
19 août 2013
19 août 2013
cour d'appel de Nouméa a, parmi d'autres dispositions, statué ainsi : " Dit et juge que chaque copropriétaire a subi un préjudice moral du fait de la société CAULRY que celle-ci doit indemniser à hauteur
Source officielleCour d'Appel
6253c84fbd3db21cbdd84dbb
25 mai 2000
25 mai 2000
La société CGM SUD a appelé en garantie les sociétés MERTZ et DAVID et la société MERTZ a elle-même sollicité la garantie des sociétés CGM SUD et TRANSPORTS DAVID.
Source officielleChambre civile 1-7
68fc59c7af64986e40f71a63
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Copies délivrées le : à : [X] [I] Me Benoît LUNEAU HOPITAL PAUL GUIRAUD Ministère Public ORDONNANCE Le 24 Octobre 2025 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Monsieur David
Source officielleChambre civile 1-7
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10 avril 2026
10 avril 2026
Stéphanie NOIROT GROUPE HOSPITALIER [Etablissement 1] AT [Cadastre 1] [U] [N] Ministère Public ORDONNANCE Le 10 Avril 2026 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Monsieur David
Source officielleCour d'Appel
6253c880bd3db21cbdd85701
20 novembre 2001
20 novembre 2001
David Y... S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f377
21 février 2012
21 février 2012
représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avocats au barreau de LYON assisté de la SELARL DELMAS-LAVIROTTE, avocats au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, représentée par Me LAVIROTTE INTIMES : Monsieur David
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6788a09da1dbfbd5d79cd5e8
15 janvier 2025
15 janvier 2025
F] Sur appel du jugement du CPH de [Localité 9] du 16/07/2019 RG: 18/00044 Envoi en médiation Copie exécutoire délivrée le : à : -Me [Localité 7] VERRANDO -Me Jean-David
Source officielleCour d'Appel
6253cc33bd3db21cbdd8f738
16 mai 2012
16 mai 2012
Par déclaration parvenue au greffe de la Cour le 15 octobre 2010, Christiane C... veuve Z..., Valérie Y...et David Z...ont interjeté appel de la décision.
Source officiellePage 5 sur 197