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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère ch. civile
6555c3e830a74083181bd8e0
2 août 2023
2 août 2023
de Rouen du 6 décembre 2021 DEMANDEURS A L'INCIDENT : Monsieur [U] [V] né le [Date naissance 5] 1967 à [Localité 12] [Adresse 2] [Localité 9] représenté et assisté par Me Florence DELAPORTE
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY00199_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
relevés topographiques réalisés en exécution d'un marché public en 2018, au contradictoire de la société 2AGE-Conseils et de son assureur, la société Allianz IARD, de la société Artelia, de la société Delaporte
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
67f9f6e8190d73a10ce27cdc
11 avril 2025
11 avril 2025
, présidente de chambre Mme Laura TARDY, conseillère, Mme Viviane SZLAMOVICZ, conseillère, qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Sylvie Delacourt dans les conditions
Source officielle8ème Ch Prud'homale
661f660e2313f20008a52783
16 avril 2024
16 avril 2024
--------------------------------------------------------------------------------------- ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 908 et 911-1 du Code de procédure civile) Ocme n°061 Anne-Laure DELACOUR
Source officielle8ème Ch Prud'homale
666d2ed0fa4d38000874de05
16 avril 2024
16 avril 2024
------------------------------------------------------------------------------------- ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 908 et 911-1 du Code de procédure civile) Ocme n°062 Anne-Laure DELACOUR
Source officielle2ème chambre section C
6785fdace1c1941b1ee98125
13 janvier 2025
13 janvier 2025
DODIVERS, Présidente de chambre, assistée de Céline DELCOURT, Greffière, Vu l'article 908 et 914 du code de procédure civile ; Vu l'appel interjeté le 11 Juillet 2024 par Mme [U] [E], Vu l'avis
Source officielle2ème chambre section C
68885736dbf0f4a9225a778b
28 juillet 2025
28 juillet 2025
DELCOURT, greffière, Vu la décision rendue par le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Carpentras le 5 décembre 2024 ; Vu la déclaration d'appel en date du 17 février 2025
Source officielle2ème chambre section C
672cb7d8a7ecba2a7114dff3
11 avril 2024
11 avril 2024
DODIVERS, Présidente de chambre, assisté de Céline DELCOURT, Greffière, Vu l'article 905-1 du code de procédure civile ; Vu l'appel interjeté le 12 Décembre 2023 par M.
Source officielle2ème chambre section C
65a0f06f5bbe450008b2d041
11 janvier 2024
11 janvier 2024
DODIVERS, présidente de chambre, magistrat de la mise en état, assisté de Céline DELCOURT, greffière, Attendu que M. [F] [Z] a déclaré se désister de l'appel dirigé contre Mme [X] [G] et M.
Source officielle2ème chambre section C
68f1d5b70b565ec7590f7ba5
16 octobre 2025
16 octobre 2025
DELCOURT, greffière, Vu l'ordonnance de référé rendue par le juge des contentieux de la protection d'[Localité 5] le 06 mai 2025 ; Vu la déclaration d'appel de Monsieur [U] [K] le 02 juin 2025 ;
Source officielleCour d'Appel
6253c8b6bd3db21cbdd860bc
2 mai 2002
2 mai 2002
; - Condamne Denis X... à une amende civile de 1.500 ; - Le condamne aux dépens qui seront recouvrés pour la SCP D..., selon la loi sur l'aide juridictionnelle ; - Admet la SCP GRANDSARD DELCOURT
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
616250ee929f6bffa995b2ce
12 février 2014
12 février 2014
ÉLECTRICITÉ DE FRANCE (EDF) [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Bertrand DELCOURT, avocat au barreau de PARIS, P0023 substitué par Me Marianne ROUSSO, avocate au barreau de PARIS, P0023 S.A
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc2c
29 avril 2008
29 avril 2008
LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE NORMANDIE 15 Esplanade Brillaud de Laujardière 14005 CAEN CEDEX prise en la personne de son représentant légal représentée par la SCP GRANDSARD DELCOURT
Source officielle1ère ch. civile
64379e6e9477fe04f5cc682d
12 avril 2023
12 avril 2023
DÉCISION DÉFÉRÉE : 21/00902 Cour d'appel de Rouen du 11 janvier 2023 DEMANDEURS à la rectification : Monsieur [H] [R] [Adresse 6] [Localité 10] représenté et assisté par Me Florence DELAPORTE
Source officielle2ème chambre section C
69cf5c17cdc6046d47f37cee
2 avril 2026
2 avril 2026
DODIVERS, présidente de chambre, magistrat de la mise en état, assisté de Céline DELCOURT, greffière, Aux termes des dispositions des articles 400 et suivants du code de procédure civile le désistement
Source officielle2ème chambre section C
6785fdace1c1941b1ee98121
13 janvier 2025
13 janvier 2025
DELCOURT, greffière , Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 24/03618 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JMN7, Vu l'appel interjeté par Mme [G] [Y] pour la
Source officielle2ème chambre section C
65a0f0785bbe450008b2d045
11 janvier 2024
11 janvier 2024
DELCOURT, greffière, Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 23/03548 - N° Portalis DBVH-V-B7H-JAAT, Vu l'appel interjeté par [B] [E], par lettre recommandée
Source officielle2ème CH - Section 2
6864beadf8541312a816c502
1 juillet 2025
1 juillet 2025
dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de Procédure Civile, * * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 06 Janvier 2025, devant : Madame DELCOURT
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
60342c66566ffd1e4cc3ad34
24 janvier 2017
24 janvier 2017
] Représentée par Me Arnaud GINOUX de l'AARPI Cabinet TOCQUEVILLE, avocat au barreau de PARIS, toque : R050 INTIMES Madame [H] [P] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Denis DELCOURT
Source officielle1ère ch. civile
633e7073f8faf13e2e973f0c
5 octobre 2022
5 octobre 2022
représentée par Me Stanislas MOREL de la Scp DUBOSC PRESCHEZ CHANSON MISSOTY MOREL KACI, avocat au barreau du Havre Madame [V] [H] [Adresse 3] [Localité 23] représentée par Me Florence DELAPORTE
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