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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8b
687b2a2be24ceec1d00d905c
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur [U] FAURE,
Source officielleChambre 4-8b
67189471d8ceca1cd7018e26
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f4d
16 juillet 2021
16 juillet 2021
DECHAUX, conseillère faisant fonction de président P. POIREL, conseiller A. MAFFRE, conseiller Greffier, lors des débats : K.
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
69e1c042cdc6046d4787b106
14 avril 2026
14 avril 2026
EXPRO, JCP de [Localité 1] le 13 Novembre 2025 Appelants : Monsieur [R] [C] [B], représentant : Me Christophe DEBRAY, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 Madame [D
Source officielleChambre sociale 4-2
65b370708c0355000835f8c7
25 janvier 2024
25 janvier 2024
06784 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Julie GOURION-RICHARD Me Christophe DEBRAY
Source officielleCour d'Appel
6253c93cbd3db21cbdd87ab7
13 octobre 2005
13 octobre 2005
Jugement rendu le 22 Novembre 2004 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE No chambre : 2 No Section : No RG : 7271/04 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP FIEVET SCP DEBRAY
Source officielleChambre 4-8b
6974bdddcdc6046d478b6c6c
23 janvier 2026
23 janvier 2026
, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Corinne AUGUSTE.
Source officielleChambre 4-8
627f48b0551627057d32de30
13 mai 2022
13 mai 2022
, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Isabelle LAURAIN.
Source officielleChambre 4-8
627f48b8551627057d32de7c
13 mai 2022
13 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Catherine BREUIL
Source officielleChambre 4-8b
661e14d20f653b0008df2a37
15 avril 2024
15 avril 2024
Greffier lors des débats : Madame Anne BARBENES.
Source officielleChambre 4-8b
6871f153df9b8685d8d06956
11 juillet 2025
11 juillet 2025
, Conseiller Greffier lors des débats : .
Source officielleChambre 4-8b
687b2a2ce24ceec1d00d9066
18 juillet 2025
18 juillet 2025
, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Corinne AUGUSTE.
Source officielleChambre 4-8b
6545ee094ac6088318da1108
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Greffier lors des débats : Madame Isabelle LAURAIN.
Source officielleChambre 4-8b
661e14d30f653b0008df2a5d
15 avril 2024
15 avril 2024
Greffier lors des débats : Madame Anne BARBENES.
Source officielleCour d'Appel
6253c912bd3db21cbdd87267
15 juin 2004
15 juin 2004
Michel Z... et autres Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 10 Décembre 2002 par le Tribunal d'Instance CHARTRES RG nä : 11-02-000348 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : SCP DEBRAY-CHEMIN
Source officielleChambre sociale 4-2
6892e293bf535a2d228f9516
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Représentant : Me Christophe DEBRAY, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 S.A.S.
Source officielleChambre 1-11 référés
66ebc04bb777bc8e4ad63651
22 janvier 2024
22 janvier 2024
ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été appelée le 18 Décembre 2023 en audience publique devant Mme Colette DECHAUX, Présidente de chambre, déléguée par ordonnance du premier président.
Source officielleChambre 4-8b
6974bb8acdc6046d478b496d
23 janvier 2026
23 janvier 2026
, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Corinne AUGUSTE.
Source officielleChambre 4-8
643e350183146e04f531eae2
14 avril 2023
14 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Isabelle PERRIN,
Source officielleChambre 4-8b
661e14d20f653b0008df2a3f
15 avril 2024
15 avril 2024
Greffier lors des débats : Madame Anne BARBENES.
Source officiellePage 5 sur 278