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car le salarié est affecté au premier poste de cette chaîne, - la réalisation d'un travail bâclé consistant à laver tous les véhicules le plus vite possible pour rattraper le retard qui a créé un bouchon

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Cour d'Appel

6253cc24bd3db21cbdd8f403

Appel

6 mars 2012

APPELANTE : MACIF représentée par ses dirigeants légaux 2 et 4 rue de Pied de Fond 79000 NIORT avec centre de gestion à 42 ANDREZIEUX BOUTHEON représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avocats au

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Cour d'Appel

6253cd23bd3db21cbdd92607

Appel

2 juillet 2015

BOUCHERLE.

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Pôle 5 - Chambre 1

6032c011882f0836864b1489

Appel

28 novembre 2017

la nullité des revendications 1, 2, 3, 4 et 5 à 19 du Brevet EP 0 858 651 : Sur les revendications 1, 2, 3, 4 du brevet n° EP 0 858 651 : Constater que le brevet EP 0 858 651 n'est pas limité au domaine

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Pôle 5 - Chambre 1

6037537e59b14e316f4574df

Appel

7 avril 2015

soutenant que les éléments constitutifs de son modèle (flacon translucide aux proportions fantaisistes, garni de bielles brillantes de couleurs rouge, blanche et bleue disposées en strates, avec un bouchon

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Cour d'Appel

6253ca35bd3db21cbdd8a5b6

Appel

7 mars 2008

Roger AA... décédé Route de Bouchonne 09100 PAMIERS comparant en personne Madame Nathalie AA...-MONTIEL, fille et ayant droit de M.

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1ère Chambre

642d14e6cb8fa004f57da391

Appel

4 avril 2023

Dans l'un des regards existe un siphon disconnecteur dont les bouchons ont été enlevés. [...] De l'eau arrive en permanence en fond du gravier et s'écoule dans le siphon. [...]

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CAA

3ème Chambre

DCA_22VE01952_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

n'est donc pas fictif ; * les pratiques commerciales avec la société Ladinvest ne prouvent rien de la fictivité de l'opération de cession pour le dispositif de sécurité pour couteaux - extension bouchère

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2ème CHAMBRE CIVILE

642fb5e2cece1704f5747454

Appel

6 avril 2023

Un percement de ce bouchon a été entrepris afin de coller un coude en PVC de 50 mm qui est mécaniquement raccordé au tuyau d'évent en PVC.

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CHAMBRE 2 SECTION 1

62cd0f01e91c8e9fcf071275

Appel

7 juillet 2022

[S] [H] en sa qualité de gérant ayant son siège social 61 rue Maurice Bouchery 59113 Seclin représentée par Me Stéphanie Dumetz, avocat au barreau de Lille DÉBATS à l'audience publique du 23 mars

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1ère Chambre civile

63d0d56881a7b805de12b427

Appel

24 janvier 2023

-dans la cave : Le fil électrique à domino doit être sécurisé, la prise mal sécurisée au mur de même. Le câble de l'antenne TV doit aboutir à une prise dans le salon.

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Pôle 4 - Chambre 2

686f4ca6d3976f57d00d3262

Appel

9 juillet 2025

délibéré de la Cour, composée de : Mme Christine MOREAU, Présidente de chambre Mme Perrine VERMONT, Conseillère Mme Caroline BIANCONI-DULIN, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Dominique

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Cour d'Appel

6253cb14bd3db21cbdd8cce1

Appel

26 novembre 2008

I SUD-42165 ANDREZIEUX BOUTHEON représentée par Me Jean-Marie JAUFFRES, avoué à la Cour, assistée de Me Jean-Louis SAVES, avocat au barreau de TOULON Monsieur Richard Z...

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7ème Ch Prud'homale

5fd961c742795d4cc544de9a

Appel

12 février 2020

Au cours des deux dernières années, nous avons ainsi lancé plusieurs actions et investissements, dont des études sur des bouchons, et réalisé des tests in situ avec les navires JifXplorer et ROV.

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Cour d'Appel

6253cce1bd3db21cbdd9194d

Appel

16 juillet 2014

Par acte du 26 mai 2011, ils ont assigné Mme Anne Z... devant le tribunal de grande instance de Bastia au motif qu'elle avait dévissé le bouchon obturateur du tuyau de purge du réservoir en eau qu'ils

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CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX02534_20230207

Admin. Appel

7 février 2023

Le 7 mars 2019 elle a été transférée au service interne où une fibroscopie bronchique a été réalisée afin d'extraire un bouchon muqueux.

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Cour d'Appel

6253cd56bd3db21cbdd92fa6

Appel

1 mars 2016

Dominique Z... et des témoignages de ses trois collègues de travail qu'au cours de la période d'emploi de M.

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Cour d'Appel

6253ca76bd3db21cbdd8b196

Appel

4 mars 2008

légaux défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Janvier 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain CARRE-PIERRAT, Président Madame Dominique

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4ème chambre commerciale

64534cc237f394d0f8f6661e

Appel

3 mai 2023

Ainsi, elle était en relation commerciale continue avec l'association Agi-son pour la fourniture à prix négocié de bouchons filtrés et de bouchons moulés, depuis 2008, et travaillait avec elle à un projet

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