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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
68f866a1cb86fa851c25cc95
21 octobre 2025
21 octobre 2025
de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Patricia GONZALEZ, président, et par Elsa
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904e2
18 janvier 2013
18 janvier 2013
Me Philippe DEBRAY de la SELARL PH DEBRAY, avocats au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Monsieur Rigobert Taylor X... 44 rue Lieutenant Jean Vigneux 95210 SAINT GRATIEN représenté par Me Elsa
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
65449d4ac71a6a83181c8ddc
2 novembre 2023
2 novembre 2023
assistée, sous le code LPP 1196270 correspondant aux ventilations assistées inférieures à 12 heures : « Ventilation assistée, inférieure à 12 heures.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6711fac37603bf88a18847a9
17 octobre 2024
17 octobre 2024
et adressé au procureur de la République est insuffisant à considérer que ce procès-verbal était daté du 28 et non du 20 septembre, puisqu'il est bien expressément précisé une clôture de ce procès-verbal
Source officielleChambre sociale
66878cda05d6f7f678d49176
4 juillet 2024
4 juillet 2024
cause ès qualité de Mandataire judiciaire de Monsieur [X] [C] ( PROCEDURE APPEL RG 23/00467) GV/MS Autres demandes relatives à un bail rural Grosse délivrée à Me Marie MANDEVILLE, Me Elsa
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6031e5f71a05a81f68fabbcd
8 juin 2018
8 juin 2018
au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Elizabeth F..., Président et par Elsa
Source officielle1ère chambre civile B
63c79b6ada31367c908eb663
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Janvier 2023 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Olivier GOURSAUD, président - Stéphanie LEMOINE, conseiller - Bénédicte LECHARNY, conseiller assistés pendant les débats de Elsa
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6871efb357f38d6b27c27707
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Chrystel ROHRER, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 06 mai 2025, M.
Source officielle1ère chambre civile B
695e2b9d75782d5f060fbc5e
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Janvier 2026 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Patricia GONZALEZ, président - Stéphanie LEMOINE, conseiller - Bénédicte LECHARNY, conseiller assistés pendant les débats de Elsa
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
636a00205228c37f74aa162a
7 octobre 2022
7 octobre 2022
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M Michel RISPE, Président de chambre Mme Laurence CHAINTRON, Conseillère Mme Sylvie FETIZON, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Eléa
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
696a4628cdc6046d478791b3
15 janvier 2026
15 janvier 2026
WEIL, Conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 14 octobre 2025 Mme Elsa WEIL, Conseillère, en charge du rapport et Mme Martine RIVIÈRE, Conseillère, ont entendu les représentants des
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e38
2 février 2016
2 février 2016
.-87000 LIMOGES représentée par Me Elsa MADELENNAT, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2015/004647 du 01/10/2015 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle
Source officielleRétention Administrative
688d9d59a7cb93066e4439dc
1 août 2025
1 août 2025
est transmis à hauteur de cour ( ptroduction admissible à ce stade d ela procédure en application d le'article L743-12 du CESEDA) et qu'il en résulte que le major de police, [L] [N] est dûment habilité
Source officielleRétention Administrative
62d8ec12af72baeffb335c0a
20 juillet 2022
20 juillet 2022
Il résulte du procès verbal d'iterpellation qu'il a fait l'objet non pas d'une fouille mais d'une palpation de sécurité qui s'est avérée négative de tout objet dangereux.
Source officielle1ère chambre civile B
68f866a3cb86fa851c25ccc1
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Par procès-verbal du 13 juillet 2017, M. et Mme [L] ont fait constater la plantation d'arbustes entre la terrasse et la clôture les séparant de la propriété de M. et Mme [D].
Source officielle17e Chambre
6162c50f1e6e055673490865
13 novembre 2012
13 novembre 2012
[Y] [J] a été embauché en qualité d'agent opération le 19 avril 1985, par la société AIR AZUR, membre du groupe ELIA, à' Nice.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6710aa4ebe64d7e510244f72
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de M.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
65b3622e1d7564000872dec2
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Kristina YANCHEVA, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 28 novembre 2023, Mme Elsa WEIL, Conseiller
Source officielle1ère chambre civile B
64a50c94b8594705dbfcca93
4 juillet 2023
4 juillet 2023
de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Olivier GOURSAUD, président, et par Elsa
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
65b3622a1d7564000872dec0
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Kristina YANCHEVA, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 28 novembre 2023, Mme Elsa WEIL, Conseiller
Source officiellePage 5 sur 36