la société Nutrition santé depuis le 12 septembre 1977, a déclaré le 7 avril 2014, à la caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Garonne, être atteinte d'une épicondylite chronique du coude gauche

VM DISTRIBUTION C/ [U] ORDONNANCE DU 20 Novembre 2025 Nous, Estelle GENET, conseillère chargée de la mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN, greffier, Statuant dans

SABLE AUTOMOBILES ORDONNANCE DU 20 Novembre 2025 Nous, Estelle GENET, conseillère chargée de la mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN, greffier, Statuant dans la

Sociale Ordonnance du 20 Novembre 2025 RG N° : N° RG 25/00173 - N° Portalis DBVP-V-B7J-FO2K AFFAIRE : [N] C/ Association RESPIRE ORDONNANCE DU 20 Novembre 2025 Nous, Estelle GENET

OMNIUM DE GESTION ET DE FINANCEMENT OGF ORDONNANCE DU 16 Octobre 2025 Nous, Estelle GENET, conseillère chargée de la mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN, greffier

Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 09 Janvier 2025, enregistrée sous le n° F24/00463 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU 16 Octobre 2025 Le 16 Octobre 2025, nous Estelle GENET

Elle affirme que le geste de rotation du bras gauche vers la droite et l'action de tirage avec le bras gauche sur les draps sont à l'origine de la lésion. Le chef de production, M.

[Y] était blessé au membre inférieur gauche avec fracure de la rotule. La responsabilité de M.

Elle déclare qu'elle a glissé et s'est rattrapée à la rambarde - douleur au niveau de l'épaule gauche. Siège des lésions : épaule gauche -nature des lésions : douleur'.

Signé par Madame GENET, conseiller faisant fonction de président, et par Madame Viviane BODIN, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* FAITS ET

qui ne peut dès lors s'étonner d'une limitation symétrique des mouvements à droite comme à gauche.

Signé par Madame GENET, conseiller faisant fonction de président, et par Madame COURADO, adjoint administratif faisant fonction de greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat

Il est noté également que la pathologie a été objectivée par IRM de l'épaule gauche réalisée le 17 juillet 2019 par le Dr [V] exerçant à la polyclinique du Parc à [Localité 7].

Le certificat médical initial du 26 mai 2021 fait état d'une : 'hernie discale L5 S1 gauche, sciatique gauche'.

Peu après la vente, Roosevelt, ayant présenté une boiterie prononcée après école, a été opéré de dysplasie en mars 2021 des membres antérieurs et en mai suivant de la hanche gauche.

Confirmation partielle du jugement déféré, avec modification de l'astreinte. La Cour confirme le jugement en ce qu'il condamne les sociétés à mettre fin aux vues irrégulières et aux nuisances olfactiv

À l'audience, le dirigeant de la société Procton Labs précise ne plus avoir d'activité, ne plus avoir de salarié et ne générer aucun frais.

, elles précisent que ces facteurs génétiques ne s'expriment qu'en présence de facteurs environnementaux et que la susceptibilité génétique ne doit pas être assimilée aux mutations génétiques responsables