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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 3-3
6618cef67935f50008be3fc9
11 avril 2024
11 avril 2024
CREDIPAR, agissant poursuites et diligences de son directeur général représentée par Me Chantal BLANC de la SELARL BLANC-GILLMANN & BLANC, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Pierre ROBERT
Source officielleChambre civile Section 2
63bfb2415e2fbe7c90043584
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Judith DELTOUR, conseillère Stéphanie MOLIES, conseillère
Source officielleChambre civile Section 2
64a65fdbbbd03a05db96515e
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Judith DELTOUR, conseillère Stéphanie MOLIES, conseillère GREFFIER
Source officielleChambre civile Section 2
627ca6b14781dc057dee798c
11 mai 2022
11 mai 2022
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 3 mars 2022, devant Jean-Jacques GILLAND
Source officielleChambre civile Section 2
627ca6b34781dc057dee799a
11 mai 2022
11 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Judith DELTOUR, conseillère Stéphanie MOLIES, conseillère GREFFIER
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6538b4327ffc2c8318ee01df
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Tout d'abord après étude du dossier je vous demande de bien vouloir m'établir un devis pour 680 ml de tissu Giant Col blanc avec traitement Sanfor Le mail du cabinet d'architecture adressé à M.
Source officielleChambre 4-7
69973a4fcdc6046d47f97249
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Adresse 3] [Localité 1] Chambre 4-7 N°2025 /M114 N° RG 23/03452 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BK5FC ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT S.A.R.L. [1] Venant aux droits de la société [2]gissant
Source officielleChambre civile Section 2
63cf8477a6687f7c904cba29
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Judith DELTOUR, conseillère Stéphanie MOLIES, conseillère GREFFIER
Source officielleChambre civile Section 2
63d229b29b3c8605deec1da0
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Judith DELTOUR, conseillère Stéphanie MOLIES, conseillère
Source officielleChambre civile Section 2
63bfb23e5e2fbe7c9004357a
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Judith DELTOUR, conseillère Stéphanie MOLIES, conseillère
Source officielleCh. des expropriations
64a50c6ab8594705dbfcc9e4
4 juillet 2023
4 juillet 2023
GILLAND, Président de chambre Madame COLIN, Conseillère Madame BETTELANI, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre civile Section 2
665eae93b5277b00088942bf
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Thierry BRUNET, président de chambre Guillaume DESGENS, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cb19bd3db21cbdd8cd77
20 novembre 2008
20 novembre 2008
dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Octobre 2008, en audience publique, les parties représentées ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Jean-Jacques GILLAND
Source officielleChambre-2 JCP
6a192234cdc6046d47531b02
26 mai 2026
26 mai 2026
général domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Me Barbara LEBAAD, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE, avocat postulant et Me Chantal BLANC, avocat associé de la SELARL BLANC-GILLMANN
Source officielleChambre civile Section 2
633e6fcff8faf13e2e973c7a
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Me Dominique REMITI-LEANDRI, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 9 juin 2022, devant la cour composée de : Jean-Jacques GILLAND
Source officielleChambre 3-2
63c104ecbf9fd47c90a134d8
12 janvier 2023
12 janvier 2023
est [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualités audit siège représentée par Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Assistée de Me Elodie GIGANT
Source officielleChambre civile Section 2
64a65fd9bbd03a05db965148
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Judith DELTOUR, conseillère Stéphanie MOLIES, conseillère GREFFIER
Source officielleChambre civile Section 2
64a65fdcbbd03a05db965166
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Judith DELTOUR, conseillère Stéphanie MOLIES, conseillère
Source officielleChambre civile Section 2
64379d8c9477fe04f5cc635b
12 avril 2023
12 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Judith DELTOUR, conseillère Stéphanie MOLIES, conseillère GREFFIER
Source officielleChambre civile Section 2
6285e0d16a1876057df5d25c
18 mai 2022
18 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Judith DELTOUR, conseillère Stéphanie MOLIES, conseillère
Source officiellePage 5 sur 25
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